Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 24 octobre 2019 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Conséquences de la faillite du groupe Thomas Cook (propositions de résolution déposées)
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  3.1.Situation des personnes LGBTI en Ouganda
  3.2.Égypte
  3.3.Le nouveau code pénal proposé en Indonésie
 4.Reprise de la séance
 5.Prix Sakharov 2019 (annonce du lauréat)
 6.Composition du comité consultatif
 7.Communication de la Présidence
 8.Heure des votes
  8.1.Situation des personnes LGBTI en Ouganda (vote)
  8.2.Égypte (vote)
  8.3.Le nouveau code pénal proposé en Indonésie (vote)
  8.4.Aide financière aux États membres en vue de faire face à la lourde charge financière occasionnée à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union sans accord***I (vote)
  8.5.Objection formulée au titre de l’article 112: octroi partiel d'une autorisation pour une utilisation du trioxyde de chrome (Cromomed S.A. et autres) (vote)
  8.6.Conséquences de la faillite du groupe Thomas Cook (vote)
  8.7.État des lieux de la communication, par certaines entreprises et succursales, d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices - déclarations publiques par pays (vote)
  8.8.Opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions (vote)
  8.9.Opérations de recherche et de sauvetage en Méditerranée (vote)
  8.10.Ouverture des négociations d'adhésion avec la Macédoine du Nord et l'Albanie (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Reprise de la séance
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Nomination de M. Farkas, directeur exécutif de l'ABE, au poste de directeur général de l'AFME (débat)
 15.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
 16.Décisions concernant certains documents
 17.Pétitions
 18.Dépôt de documents
 19.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 20.Calendrier des prochaines séances
 21.Levée de la séance
 22.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (192 kb)
07/02/2020 09:30
  Liste de présence (60 kb)
14/01/2020 10:54
 
Procès-verbal (81 kb)
07/02/2020 09:30
  Liste de présence (11 kb)
14/01/2020 10:54
  Résultats des votes (47 kb)
07/02/2020 09:20
  Votes par appel nominal (137 kb)
07/02/2020 09:19
 
Procès-verbal (290 kb)
07/02/2020 09:30
  Liste de présence (69 kb)
14/01/2020 10:54
  Résultats des votes (149 kb)
07/02/2020 09:20
  Votes par appel nominal (1092 kb)
07/02/2020 09:19
Dernière mise à jour: 7 février 2020Avis juridique