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Procédure : 2015/2195(DEC)
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Cycle relatif au document : A8-0124/2016

Textes déposés :

A8-0124/2016

Débats :

PV 27/04/2016 - 17
CRE 27/04/2016 - 17

Votes :

PV 28/04/2016 - 4.47
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Textes adoptés :

P8_TA(2016)0183

Textes adoptés
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Jeudi 28 avril 2016 - Bruxelles Edition définitive
Décharge 2014: Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA)
P8_TA(2016)0183A8-0124/2016
Décision
 Décision
 Résolution

1. Décision du Parlement européen du 28 avril 2016 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice pour l'exercice 2014 (2015/2195(DEC))

Le Parlement européen,

–  vu les comptes annuels définitifs de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice relatifs à l'exercice 2014,

–  vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice relatifs à l'exercice 2014, accompagné des réponses de l'Agence(1),

–  vu la déclaration d'assurance(2) concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, fournie par la Cour des comptes pour l'exercice 2014 conformément à l'article 287 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

–  vu la recommandation du Conseil du 12 février 2016 sur la décharge à donner à l'Agence pour l'exécution du budget pour l'exercice 2014 (05584/2016 – C8-0093/2016),

–  vu l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

–  vu le règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil(3), et notamment son article 208,

–  vu le règlement (UE) n° 1077/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 portant création d'une agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice(4), et notamment son article 33,

–  vu le règlement (CE, Euratom) n° 2343/2002 de la Commission du 19 novembre 2002 portant règlement financier­cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes(5),

–  vu le règlement délégué (UE) n° 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 208 du règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil(6), et notamment son article 108,

–  vu l'article 94 et l'annexe V de son règlement,

–  vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (A8-0124/2016),

1.  donne décharge au directeur exécutif de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice sur l'exécution du budget de l'Agence pour l'exercice 2014;

2.  présente ses observations dans la résolution ci-après;

3.  charge son Président de transmettre la présente décision, ainsi que la résolution qui en fait partie intégrante, au directeur exécutif de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d'en assurer la publication au Journal officiel de l'Union européenne (série L).

(1) JO C 409 du 9.12.2015, p. 275.
(2) JO C 409 du 9.12.2015, p. 275.
(3) JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
(4) JO L 286 du 1.11.2011, p. 1.
(5) JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
(6) JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.


2. Décision du Parlement européen du 28 avril 2016 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice pour l'exercice 2014 (2015/2195(DEC))

Le Parlement européen,

–  vu les comptes annuels définitifs de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice relatifs à l'exercice 2014,

–  vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice relatifs à l'exercice 2014, accompagné des réponses de l'Agence(1),

–  vu la déclaration d'assurance(2) concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, fournie par la Cour des comptes pour l'exercice 2014 conformément à l'article 287 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

–  vu la recommandation du Conseil du 12 février 2016 sur la décharge à donner à l'Agence pour l'exécution du budget pour l'exercice 2014 (05584/2016 – C8-0093/2016),

–  vu l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

–  vu le règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil(3), et notamment son article 208,

–  vu le règlement (UE) n° 1077/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 portant création d'une agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice(4), et notamment son article 33,

–  vu le règlement (CE, Euratom) n° 2343/2002 de la Commission du 19 novembre 2002 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes(5),

–  vu le règlement délégué (UE) n° 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 208 du règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil(6), et notamment son article 108,

–  vu l'article 94 et l'annexe V de son règlement,

–  vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (A8-0124/2016),

1.  constate que les comptes annuels définitifs de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice se présentent tels qu'ils figurent en annexe au rapport de la Cour des comptes;

2.  approuve la clôture des comptes de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice pour l'exercice 2014;

3.  charge son Président de transmettre la présente décision au directeur exécutif de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d'en assurer la publication au Journal officiel de l'Union européenne (série L).

(1) JO C 409 du 9.12.2015, p. 275.
(2) JO C 409 du 9.12.2015, p. 275.
(3) JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
(4) JO L 286 du 1.11.2011, p. 1.
(5) JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
(6) JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.


3. Résolution du Parlement européen du 28 avril 2016 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice pour l'exercice 2014 (2015/2195(DEC))

Le Parlement européen,

–  vu sa décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice pour l'exercice 2014,

–  vu l'article 94 et l'annexe V de son règlement,

–  vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (A8-0124/2016),

A.  considérant que, selon ses états financiers, le budget définitif de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (ci-après "Agence") s'élevait, pour l'exercice 2014, à 59 380 000 EUR, soit une diminution de 3,2 % par rapport à l'exercice 2013; que l'intégralité du budget de l'Agence découle du budget de l'Union;

B.  considérant que, dans son rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice pour l'exercice 2014 (ci-après "rapport de la Cour"), la Cour des comptes a affirmé avoir obtenu des assurances raisonnables que les comptes annuels de l'Agence étaient fiables et que les opérations sous-jacentes étaient légales et régulières;

Observations

1.  constate que le rapport de la Cour met en évidence des problèmes liés à l'estimation de la valeur des systèmes SIS II, VIS et Eurodac dans les comptes de l'Agence; fait observer que les systèmes ont été transférés à l'Agence par la Commission en 2013 au titre d'une opération sans contrepartie directe; relève qu'en l'absence de données fiables et complètes sur les coûts de développement total de ces systèmes, la valeur enregistrée dans les comptes de l'Agence correspond à leur valeur comptable nette inscrite dans les livres de la Commission et que cette valeur a fait l'objet d'une mise à jour à la fin de l'exercice; prend acte du commentaire de l'Agence faisant valoir que la valeur comptable des actifs transférés par la Commission à l'Agence ayant été fixé conformément aux règles comptables internes de la Commission, l'Agence n'avait aucune obligation ni pouvoir en la matière; convient également que la valeur des actifs transférés est amenée à devenir insignifiante en 2015 en raison de la mise en œuvre annuelle de la dépréciation des actifs et que cette observation sera dès lors dénuée de toute pertinence dans les décharges à venir;

Gestion budgétaire et financière

2.  relève que, conformément au règlement (UE) n° 1077/2011, la Commission a été chargée de la mise en place et du démarrage de l'Agence jusqu'à ce que celle-ci devienne financièrement autonome le 22 mai 2013; observe en outre que l'année 2014 est le deuxième exercice au titre duquel la Cour a procédé à un audit des états financiers de l'Agence;

3.  note que les efforts de suivi du budget au cours de l'exercice 2014 se sont traduits par un taux d'exécution budgétaire de 99,32 % et que le taux d'exécution des crédits de paiement était élevé en s'établissant à 99,14 %;

Engagements et reports

4.  relève, à la lecture du rapport de la Cour, que sur les 6 600 000 EUR de crédits engagés pour le titre I (dépenses de personnel) et pour le titre II (dépenses administratives), reportés de 2013 à 2014, un montant de 1 700 000 EUR (26 %) a été annulé, ce qui montre que les besoins budgétaires ont été surestimés à la fin de 2013; prend acte, cependant, des observations de l'Agence qui fait remarquer que, une fois devenue financièrement indépendante en 2013, un certain nombre d'engagements concernant les dépenses administratives ont été transférés de la Commission à l'Agence; prend également acte du fait que, au moment où la décision de report a été prise, l'Agence ne disposait pas encore d'un effectif complet, ce qui limitait sa capacité de gestion budgétaire dans certains domaines; note avec satisfaction que l'Agence a par la suite amélioré sa capacité à suivre et à mettre en œuvre les reports et s'attend à ce que tant le volume que le pourcentage des annulations soient revus à la baisse en 2015;

5.  constate, à la lumière du rapport de la Cour, que le montant des crédits engagés reportés à 2015 est très important en ce qui concerne le titre II (dépenses administratives) et qu'il s'élève à 15 000 000 EUR (87 %); relève que ces reports s'expliquent principalement par les retards affectant les marchés ayant pour objet l'extension et la rénovation du site de l'Agence à Strasbourg; prend par ailleurs acte du fait que les reports sont, avec 24 500 000 EUR (85 %), élevés pour le titre III (dépenses opérationnelles) et qu'ils concernent essentiellement les contrats pluriannuels relatifs à la maintenance des systèmes informatiques de l'Agence; prend bonne note des observations de l'Agence indiquant qu'elle a pris des mesures visant à améliorer sa capacité à planifier, à suivre et à exécuter les crédits disponibles, à coordonner plus étroitement ses fonctions opérationnelles et ses fonctions administratives, ainsi qu'à redéfinir et à perfectionner ses mécanismes de contrôle interne; demande à l'Agence de diminuer l'importance des reports dans la mesure où cette pratique est contraire au principe d'annualité;

6.  note que, conformément au règlement (UE) n° 1077/2011, les pays associés à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen et des mesures relatives à Eurodac doivent contribuer au budget de l'Agence; constate par ailleurs que les pays associés à l'espace Schengen utilisaient les systèmes gérés par l'Agence, alors que les négociations de la Commission étaient toujours en cours; prend acte des observations de l'Agence faisant remarquer que l'Islande et le Liechtenstein ont accepté le règlement mais que les négociations avec la Suisse et la Norvège se poursuivent et que, dès lors, la signature d'un accord n'est pas possible avant l'accord de tous les pays associés;

Prévention et gestion des conflits d'intérêts et transparence

7.  prend acte des observations de l'Agence indiquant que le règlement qui la crée fait obligation à tous les membres du conseil d'administration et des groupes consultatifs de faire chaque année une déclaration écrite et publique d'intérêt; reconnaît que l'Agence satisfait scrupuleusement à cette exigence et que le secrétariat de son conseil d'administration conserve toutes les déclarations annuelles dûment signées; relève en outre qu'aucun expert national ne siège au conseil d'administration ou dans les groupes consultatifs de l'Agence;

8.  encourage l'Agence à sensibiliser davantage son personnel à la politique en matière de conflits d'intérêts, parallèlement aux activités de sensibilisation qui sont actuellement menées, ainsi qu'à faire de l'intégrité et de la transparence des points obligatoires à aborder au cours des procédures de recrutement et des entretiens d'évaluation;

9.  souligne que le rapport annuel de l'Agence pourrait jouer un rôle important pour ce qui est de la conformité en matière de transparence, de responsabilité et d'intégrité; invite l'Agence à inclure dans son rapport annuel un chapitre standard consacré à ces éléments;

10.  prend acte de la publication et de l'actualisation sur le site Internet de l'Agence du C.V. de son directeur exécutif et du président du conseil d'administration; prend note des observations de l'Agence indiquant que le secrétariat du conseil d'administration conserve les déclarations individuelles d'engagement des membres du conseil d'administration et des groupes consultatifs dans la mesure où aucune disposition particulière du règlement portant création de l'Agence n'exige, juridiquement parlant, la publication de ces déclarations;

11.  demande que l'Agence mette en œuvre l'article 16 du statut du personnel en publiant annuellement des informations sur les hauts fonctionnaires qui ont quitté le service, ainsi qu'une liste des conflits d'intérêts;

Contrôles internes

12.  prend acte que les 16 normes de contrôles internes (ICS) de l'Agence, articulées autour de six grands axes, ont été adoptées en juin 2014 par son conseil d'administration;

13.  prend acte des observations de l'Agence précisant qu'elle a réussi à mener à bon terme une procédure de passation de marché visant à assurer, comme il se doit, les immobilisations corporelles des locaux de son siège à Tallinn;

14.  demande à l'Agence d'appliquer strictement les mesures relatives au pouvoir d'appréciation et à l'exclusion en matière de marchés publics, en procédant notamment à une vérification appropriée systématique des antécédents, et d'appliquer les critères d'exclusion afin d'écarter les entreprises en cas de conflit d'intérêts, mesure essentielle afin de protéger les intérêts financiers de l'Union;

Autres commentaires

15.  se félicite que les négociations entre l'Agence et la France aient abouti et qu'un accord de siège ait été signé pour le site opérationnel de l'Agence à Strasbourg; prend acte que, fin 2015, l'accord devait encore être ratifié par l'Assemblée nationale française;

16.  plaide en faveur d'une amélioration globale de la prévention de la corruption et de la lutte contre celle-ci, au moyen d'une approche globale intégrant tout d'abord un meilleur accès du public aux documents et des règles plus strictes en matière de conflits d'intérêts, l'introduction ou le renforcement de registres de transparence, l'affectation de ressources suffisantes aux mesures d'application de la loi ainsi qu'une meilleure coopération entre les États membres et avec les pays tiers concernés;

17.  se félicite que les négociations entre l'Agence et l'Estonie aient abouti et qu'un accord de siège ait été signé à la fin 2014; prend acte que l'accord a été ratifié en février 2015 par le Parlement estonien et qu'il est entré en vigueur en mars 2015;

18.  invite l'Agence à améliorer ses procédures et ses pratiques visant à préserver les intérêts financiers de l'Union et à contribuer activement à une procédure de décharge axée sur les résultats;

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19.  renvoie, pour d'autres observations de nature horizontale accompagnant la décision de décharge, à sa résolution du 28 avril 2016(1) sur la performance, la gestion financière et le contrôle des agences.

(1) Textes adoptés de cette date, P8_TA(2016)0159.

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