PDF 177kWORD 302k

 

Commission des transports et du tourisme

 

TRAN(2019)1106_1

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Réunion

Mercredi 6 novembre 2019, de 9 heures à 10 heures  (réunion des coordinateurs)  et de 10 heures à 12 h 30 et de 14 h 30 à 18 h 30

Salle: József Antall (6Q2)

6 novembre 2019, de 9 heures à 10 heures  (réunion des coordinateurs)

À huis clos

1. Réunion des coordinateurs

Voir le projet d’ordre du jour séparé

* * *

6 novembre 2019, de 10 heures à 12 h 30

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Approbation des procès-verbaux des réunions

         2-3 septembre 2019 PV – PE641.064v01-00

         19 septembre 2019 PV – PE641.226v01-00

         24 septembre 2019 PV – PE641.256v01-00

4. Communications de la présidence

5. Élection du premier vice-président ou de la première vice-présidente
Élection du troisième vice-président ou de la troisième vice-présidente

* * *

6. Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil habilitant l’Allemagne à modifier son accord bilatéral existant de transport routier avec la Suisse en vue d’autoriser les transports de cabotage lors de services de transport international routier de voyageurs par autocars et autobus dans les régions frontalières entre les deux pays

TRAN/9/00470

***I 2019/0107(COD) COM(2019)0221 – C9-0001/2019

 

Rapporteur:

 

Markus Ferber (PPE)

PR – PE641.312v01-00

Fond:

 

TRAN

 

 

Avis:

 

EMPL –

Décision: pas d'avis

 

 

         Examen du projet de rapport

7. Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil habilitant l’Italie à négocier et à conclure un accord avec la Suisse autorisant les transports de cabotage lors de services de transport international routier de voyageurs par autocars et autobus dans les régions frontalières entre les deux pays

TRAN/9/00472

***I 2019/0108(COD) COM(2019)0223 – C9-0002/2019

 

Rapporteur:

 

Markus Ferber (PPE)

PR – PE641.369v01-00

Fond:

 

TRAN

 

 

Avis:

 

EMPL –

Décision: pas d'avis

 

 

         Examen du projet de rapport

8. Résultats de l'appel à propositions pour le MIE relatif aux transports — présentation de la Commission européenne

9. Présentation de l'étude «Overtourism: impact and possible policy responses» (surtourisme: conséquences et réponses stratégiques possibles)

6 novembre 2019, de 14 h 30 à 18 h 30

10. Échange de vues avec Elżbieta Bieńkowska, commissaire pour le marché intérieur, l’industrie, l’entrepreneuriat et les PME, sur la situation du secteur du tourisme dans le contexte des récentes difficultés de Thomas Cook

11. Accord entre l'Union européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine sur certains aspects des services aériens

TRAN/9/00299

*** 2018/0147(NLE) 11033/2019 – C9-0049/2019

 

Rapporteur:

 

Tomasz Piotr Poręba (ECR)

PR – PE641.390v01-00

Fond:

 

TRAN

 

 

 

         Examen du projet de recommandation (approbation)

         Délai de dépôt des amendements: 12 novembre 2019, 17 heures

12. Compte rendu des résultats de la 40e assemblée générale de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) — Échange de vues avec Filip Cornelis, directeur chargé de l'aérien, DG MOVE

À huis clos

Compte rendu des négociations interinstitutionnelles en cours

13. Modification du règlement (CE) n° 561/2006 en ce qui concerne les exigences minimales relatives aux durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire et à la durée minimale des pauses et des temps de repos journalier et hebdomadaire et du règlement (UE) n° 165/2014 en ce qui concerne la localisation au moyen de tachygraphes

TRAN/9/01263

 

Rapporteure:

 

Henna Virkkunen (PPE)

 

 

         Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3)

14. Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

TRAN/9/01264

 

Rapporteure:

 

Kateřina Konečná (GUE/NGL)

 

 

         Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3)

15. Modification du règlement (CE) n° 1071/2009 et du règlement (CE) n° 1072/2009 en vue de les adapter aux évolutions du secteur

TRAN/9/01265

 

Rapporteur:

 

Ismail Ertug (S&D)

 

 

         Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3)

16. Informations électroniques pour le transport de marchandises

TRAN/9/01274

 

Rapporteur:

 

Andor Deli (PPE)

 

 

         Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3)

17. Questions diverses

18. Prochaines réunions

         2 décembre 2019, de 15 heures à 18 h 30 (Bruxelles)

         3 décembre 2019, de 9 heures à 10 heures et de 10 heures à 12 h 30 et de 14 h 30 à 18 h 30 (Bruxelles)

         4 décembre 2019, de 10 heures à 10 h 15

(réunion conjointe ITRE/TRAN)

Dernière mise à jour: 30 octobre 2019Avis juridique