• Sophie   MONTEL  

Sophie MONTEL : Avis - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature 

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur le renforcement de la cohésion économique, sociale et territoriale au sein de l’Union européenne: le 7e rapport de la Commission européenne  
- BUDG_AD(2018)616664 -  
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BUDG 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les critères et mécanismes de détermination de l’État membre responsable de l’examen d’une demande de protection internationale introduite dans l’un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride (refonte)  
- BUDG_AD(2017)597582 -  
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BUDG 
AVIS Évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020 en vue de son évaluation intermédiaire et de la proposition pour le neuvième programme-cadre  
- BUDG_AD(2017)599641 -  
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BUDG 
AVIS sur la gestion des flottes de pêche dans les régions ultrapériphériques  
- BUDG_AD(2017)595662 -  
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BUDG 
AVIS sur les conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne  
- BUDG_AD(2017)594135 -  
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BUDG 
AVIS sur le fonds de l'Union pour l'égalité des genres  
- BUDG_AD(2016)592269 -  
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BUDG 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un système d’entrée/sortie (EES) pour enregistrer les données relatives aux entrées et aux sorties des ressortissants de pays tiers qui franchissent les frontières extérieures des États membres de l’Union européenne ainsi que les données relatives aux refus d’entrée les concernant, portant détermination des conditions d’accès à l’EES à des fins répressives et portant modification du règlement (CE) nº 767/2008 et du règlement (UE) nº 1077/2011  
- BUDG_AD(2016)587729 -  
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BUDG 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme d’appui à la réforme structurelle pour la période 2017-2020 et modifiant les règlements (UE) nº 1303/2013 et (UE) nº 1305/2013  
- BUDG_AD(2016)589167 -  
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BUDG 
AVIS sur la mise en œuvre du règlement (UE) nº 1288/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant "Erasmus +": le programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport et abrogeant les décisions n° 1719/2006/CE, n° 1720/2006/CE et n° 1298/2008/CE.  
- BUDG_AD(2016)589310 -  
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BUDG 
AVIS sur l'Union européenne de la défense  
- BUDG_AD(2016)585800 -  
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BUDG 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'Agence de l'Union européenne pour l'asile et abrogeant le règlement (UE) nº 439/2010  
- BUDG_AD(2016)585774 -  
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BUDG 
AVIS sur les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles  
- BUDG_AD(2016)583947 -  
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BUDG 
AVIS sur le Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation  
- BUDG_AD(2016)585432 -  
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BUDG 
AVIS sur l'accès des PME au financement et la diversification accrue du financement des PME dans une union des marchés de capitaux  
- BUDG_AD(2016)580545 -  
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BUDG 
AVIS sur comment tirer le meilleur parti du potentiel de création d'emplois des petites et moyennes entreprises (PME)  
- BUDG_AD(2016)580580 -  
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BUDG 
AVIS sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune  
- BUDG_AD(2016)580697 -  
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BUDG