Therese
COMODINI CACHIA

Avis - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature Therese COMODINI CACHIA

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur la connectivité internet pour la croissance, la compétitivité et la cohésion: société européenne du gigabit et 5G

01-03-2017 CULT_AD(2017)595493 PE595.493v02-00 CULT

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Silvia COSTA

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail

01-02-2017 JURI_AD(2017)592336 PE592.336v02-00 JURI

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Kostas CHRYSOGONOS

AVIS Investir dans la croissance et l'emploi - optimiser la contribution des Fonds structurels et d'investissement européens: une évaluation du rapport en vertu de l'article 16, paragraphe 3, du RDC

14-10-2016 CULT_AD(2016)582241 PE582.241v02-00 CULT

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Nikolaos CHOUNTIS

AVIS sur l'application de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées, notamment les observations finales du Comité des droits des personnes handicapées des Nations unies

21-04-2016 CULT_AD(2016)575351 PE575.351v04-00 CULT

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Silvia COSTA

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

26-03-2015 JURI_AD(2015)546831 PE546.831v02-00 JURI

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Pascal DURAND