Paul A.A.J.G.
LANNOYE
Rapport(s) - en tant que rapporteur - 5ème législature Paul A.A.J.G. LANNOYE
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.
Rapport sur la communication de la Commission sur la gestion de l'eau dans les pays en développement : politique et priorités de la coopération au développement de l'UE - Commission du développement et de la coopération
15-07-2003
A5-0273/2003
PE310.516
DEVE
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi du nonylphénol, de l'éthoxylate de nonylphénol et du ciment (vingt-sixième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil) - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
20-02-2003
A5-0044/2003
PE319.404
ENVI
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Rapport sur le rapport de la Commission relatif à l'évaluation des substances actives des produits phytopharmaceutiques (présenté conformément à l'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques) - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
25-04-2002
A5-0155/2002
PE312.626
ENVI
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des Régions intitulée "Vers un partenariat mondial pour un développement durable" - Commission du développement et de la coopération
24-04-2002
A5-0142/2002
PE310.444
DEVE
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Rapport sur la communication de la Commission sur les pêcheries et réduction de la pauvreté - procédure Hughes - commission du développement et de la coopération
11-10-2001
A5-0334/2001
PE303.829
DEVE
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Rapport sur les projets de directives du Conseil relatives à la simplification des directives verticales dans le domaine des denrées alimentaires: propositions de directives du Conseil relatives : 1. à certains sucres destinés à l'alimentation humaine (14003/1999 - C5-0346/1999 - 1996/0113(CNS)); 2. au miel (8701/2000 - C5-0347/1999 - 1996/0114(CNS)); 3. aux jus de fruits et certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine (13760/1999 - C5-0348/1999 - 1996/0115(CNS)); 4. à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine (14002/1999 - C5-0349/1999 - 1996/0116(CNS)); 5.aux confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi qu'à la crème de marron destinées à l'alimentation humaine (7138/2000 - C5-0350/1999 - 1996/0118(CNS)); (consultation répétée) - commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
20-06-2001
A5-0217/2001
PE297.247
ENVI
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants - commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique desa consommateurs
22-11-2000
A5-0347/2000
PE293.681
ENVI
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants - commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
24-03-2000
A5-0072/2000
PE232.063
ENVI
Paul A.A.J.G. LANNOYE
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine - commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs
25-02-2000
A5-0047/2000
PE286.289
ENVI
Paul A.A.J.G. LANNOYE