Willy C.E.H.
DE CLERCQ
Proposition(s) de résolution - 5ème législature Willy C.E.H. DE CLERCQ
Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur l'organisation de marché et les règles de concurrence pour les professions libérales
16-10-2003
B5-0430/2003
PE337.856
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le résultat de la cinquième Conférence ministérielle de l'OMC à Cancún
18-09-2003
B5-0400/2003
PE336.385
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur l'autorisation d'utiliser des médicaments génériques dans le cadre de l'OMC
06-02-2003
B5-0130/2003
PE328.097
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le Mercosur
24-09-2002
RC-B5-0511/2002
PE323.011
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation en Afghanistan
03-09-2002
RC-B5-0456/2002
PE319.907
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la situation en Afghanistan
29-08-2002
B5-0458/2002
PE319.909
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la deuxième Assemblée mondiale des Nations unies sur le vieillissement
10-04-2002
RC-B5-0239/2002
PE317.185
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la deuxième Assemblée mondiale des Nations unies sur le vieillissement
09-04-2002
B5-0239/2002
PE317.185
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la taxe instaurée par les États-Unis sur les importations d'acier
13-03-2002
RC-B5-0137/2002
PE314.921
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la réunion de l'OMC au Qatar
11-12-2001
B5-0819/2001
PE313.264
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la préparation du Conseil européen de Laeken
27-11-2001
RC-B5-0741/2001
PE312.134
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la préparation du Conseil européen de Laeken des 14 et 15 décembre 2001
22-11-2001
B5-0741/2001
PE312.134
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les résultats de la réunion tenue à Gand le 19 octobre 2001 par le Conseil européen
23-10-2001
B5-0700/2001
PE310.377
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC
22-10-2001
RC-B5-0691/2001
PE310.360