Proposition(s) de résolution - 7ème législature Brian SIMPSON
Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur NAIADES II: programme d'action pour le développement du transport par voies navigables
31-01-2014
B7-0094/2014
PE527.314
TRAN
RECOMMANDATION DE DÉCISION de ne pas s'opposer au projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile
27-01-2014
B7-0071/2014
PE527.274
TRAN
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la sécurité routière 2011-2020 – premiers jalons d'une stratégie relative aux blessés de la route
26-06-2013
B7-0318/2013
PE509.964
TRAN
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la mise en œuvre des directives du premier paquet ferroviaire (2001/12/CE, 2001/13/CE et 2001/14/CE)
11-06-2010
B7-0344/2010
PE441.924
TRAN
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une stratégie européenne pour la région du Danube
20-01-2010
RC-B7-0031/2010
PE432.879
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur une stratégie européenne pour la région du Danube
18-01-2010
B7-0031/2010
PE432.879
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur une solution politique à la question de la piraterie au large des côtes somaliennes
23-11-2009
B7-0158/2009
PE428.777