Michel J.M. DARY : 5ème législature 

Groupes politiques 

  • 20-07-1999 / 26-06-2002 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen - Membre
  • 27-06-2002 / 30-06-2002 : Non-inscrits
  • 01-07-2002 / 19-07-2004 : Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique - Membre

Partis nationaux 

  • 20-07-1999 / 19-07-2004 : Parti radical de gauche (France)

Président 

  • 22-07-1999 / 14-01-2002 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek et les États du Golfe

Membre 

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 22-07-1999 / 14-01-2002 : Conférence des présidents des délégations
  • 17-01-2002 / 06-02-2002 : Commission du développement et de la coopération
  • 06-02-2002 / 22-09-2002 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme
  • 07-02-2002 / 19-07-2004 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek et les États du Golfe
  • 04-04-2002 / 19-07-2004 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe
  • 05-09-2002 / 19-07-2004 : Commission juridique et du marché intérieur

Membre suppléant 

  • 22-07-1999 / 14-01-2002 : Commission du développement et de la coopération
  • 08-10-1999 / 14-01-2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Malte
  • 17-01-2002 / 26-06-2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 09-09-2002 / 17-10-2002 : Commission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie
  • 18-10-2002 / 19-07-2004 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme

Activités 

Contributions aux débats en séance plénière 
Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 194 et article 162, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur 
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 52 bis du règlement intérieur.

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur - commission de l'agriculture et du développement rural  
- A5-0385/2000 -  
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AGRI 
Deuxieme Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) 404/93 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la banane - commission de l'agriculture et du développement rural  
- A5-0374/2000 -  
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AGRI 

Proposition(s) de résolution 
Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 133 du règlement intérieur.