Jan MULDER
  • Jan
    MULDER
  • Pays-Bas
  • Date de naissance : 3 octobre 1943, Diever

Groupes politiques

  • 19.07.1994 / 19.07.1999 : Groupe du Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs - Membre
  • 20.07.1999 / 19.07.2004 : Groupe du Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs - Membre
  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe - Membre
  • 22.06.2010 / 30.06.2014 : Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe - Membre

Partis nationaux

  • 19.07.1994 / 19.07.1999 : Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (Pays-Bas)
  • 20.07.1999 / 19.07.2004 : Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (Pays-Bas)
  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (Pays-Bas)
  • 22.06.2010 / 30.06.2014 : Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (Pays-Bas)

Président

  • 03.10.2011 / 18.01.2012 : Commission du contrôle budgétaire

Vice-président

  • 21.02.2002 / 17.12.2002 : Commission temporaire sur la fièvre aphteuse
  • 22.07.2004 / 14.01.2007 : Commission des budgets
  • 21.09.2004 / 13.03.2007 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission des budgets

Questeur

  • 16.01.2007 / 13.07.2009 : Bureau du Parlement européen
  • 16.01.2007 / 13.07.2009 : Parlement européen

Membre

  • 21.07.1994 / 15.01.1997 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 29.09.1994 / 15.01.1997 : Commission du contrôle budgétaire
  • 17.11.1994 / 11.07.1995 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Pologne
  • 12.07.1995 / 15.01.1997 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Pologne
  • 16.01.1997 / 19.07.1999 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 16.01.1997 / 19.07.1999 : Commission du contrôle budgétaire
  • 16.01.1997 / 19.07.1999 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Pologne
  • 21.07.1999 / 14.01.2002 : Commission des budgets
  • 29.09.1999 / 14.01.2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Pologne
  • 17.01.2002 / 19.07.2004 : Commission des budgets
  • 17.01.2002 / 20.02.2002 : Commission temporaire sur la fièvre aphteuse
  • 06.02.2002 / 30.04.2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Pologne
  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission du contrôle budgétaire
  • 21.07.2004 / 21.07.2004 : Commission des budgets
  • 15.09.2004 / 20.09.2004 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
  • 14.10.2004 / 08.06.2005 : Commission temporaire sur les défis politiques et les moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission du contrôle budgétaire
  • 16.01.2007 / 13.07.2009 : Questeurs
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission des budgets
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission du contrôle budgétaire
  • 15.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud
  • 05.07.2010 / 18.01.2012 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  • 29.09.2011 / 02.10.2011 : Commission du contrôle budgétaire
  • 03.10.2011 / 18.01.2012 : Conférence des présidents des commissions
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission du contrôle budgétaire
  • 19.01.2012 / 04.07.2012 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  • 05.07.2012 / 30.06.2014 : Commission des budgets

Membre suppléant

  • 21.07.1994 / 15.01.1997 : Commission des budgets
  • 16.01.1996 / 17.07.1996 : Commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire
  • 18.07.1996 / 13.03.1997 : Commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire
  • 16.01.1997 / 23.02.1999 : Délégation pour les relations avec la Slovénie
  • 16.01.1997 / 19.07.1999 : Commission des budgets
  • 24.02.1999 / 19.07.1999 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Slovénie
  • 21.07.1999 / 14.01.2002 : Commission du contrôle budgétaire
  • 21.07.1999 / 14.01.2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 17.01.2002 / 19.07.2004 : Commission du contrôle budgétaire
  • 17.01.2002 / 19.07.2004 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 06.02.2002 / 30.04.2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Hongrie
  • 22.07.2004 / 14.01.2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 03.09.2004 / 14.01.2007 : Commission de la pêche
  • 15.09.2004 / 13.03.2007 : Délégation pour les relations avec l'Afrique du Sud
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission de la pêche
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission de la pêche
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 14.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec l'Afrique du Sud
  • 01.07.2010 / 21.11.2010 : Commission des transports et du tourisme
  • 01.07.2010 / 30.06.2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire Euronest
  • 01.07.2010 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec la Biélorussie
  • 01.07.2010 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec les États-Unis
  • 22.11.2010 / 28.09.2011 : Commission du contrôle budgétaire
  • 22.11.2010 / 18.01.2012 : Commission des budgets
  • 19.01.2012 / 04.07.2012 : Commission des budgets
  • 28.03.2012 / 23.10.2013 : Commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux
  • 05.07.2012 / 30.06.2014 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

55

Négociations sur le CFP 2014-2020: enseignements à tirer et voie à suivre (brève présentation)

14-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-14(23)

Décharge 2012 (débat)

02-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-02(24)

Décharge 2012 (débat) (2)

02-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-02(24)

Orientations générales pour le budget 2015 - Section III (débat)

13-03-2014 P7_CRE-REV(2014)03-13(10)

Orientations générales pour le budget 2015 - Section III (débat) (2)

13-03-2014 P7_CRE-REV(2014)03-13(10)

Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2012 (débat)

10-03-2014 P7_CRE-REV(2014)03-10(11)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

3

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

40

RAPPORT Rapport annuel 2012 sur la protection des intérêts financiers de l'Union - Lutte contre la fraude

CONT
20-03-2014 A7-0195/2014

Avis - en tant que rapporteur

2

AVIS sur le budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 - toutes sections

LIBE
09-09-2013 LIBE_AD(2013)514866

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020

CONT
08-10-2012 CONT_AD(2012)494615

Avis - en tant que rapporteur fictif

12

AVIS sur les négociations sur le CFP 2014-2020: enseignements à tirer et voie à suivre

LIBE
26-02-2014 LIBE_AD(2014)529716

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2011

LIBE
05-03-2013 LIBE_AD(2013)500655

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget des agences de l'Union européenne pour l'exercice 2011: performance, gestion financière et contrôle des agences de l'Union européenne

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500658

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne pour l'exercice 2011

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500657

AVIS sur la décharge concernant l'exécution du budget du Collège européen de police pour l'exercice 2011

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500656

AVIS sur la décharge concernant l'exécution du budget de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour l'exercice 2011

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500654

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2011, section IX – Contrôleur européen de la protection des données

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500653

AVIS sur la décharge concernant l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2011, Section III, Commission et agences exécutives

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500652

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget d'Eurojust pour l'exercice 2011

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500648

AVIS sur la décharge sur l'exécution du budget de l'Office européen de police pour l'exercice 2011

LIBE
01-03-2013 LIBE_AD(2013)500644

Proposition(s) de résolution

17

Proposition de résolution commune sur l'invasion de l'Ukraine par la Russie

12-03-2014 RC-B7-0263/2014

Proposition de résolution sur l'invasion de l'Ukraine par la Russie

11-03-2014 B7-0267/2014

Proposition de résolution commune sur la situation en Ukraine

26-02-2014 RC-B7-0219/2014

Proposition de résolution sur la situation en Ukraine

25-02-2014 B7-0222/2014

Proposition de résolution commune sur la citoyenneté de l'Union européenne à vendre

14-01-2014 RC-B7-0015/2014

Proposition de résolution sur la citoyenneté de l'Union européenne à vendre

13-01-2014 B7-0017/2014

Proposition de résolution commune sur la situation des droits de l'homme en Azerbaïdjan

23-05-2012 RC-B7-0252/2012

Question(s) parlementaire(s)

34

  Budget for animal diseases

10-04-2014 P-004448/2014

Citoyenneté de l'Union européenne à vendre

04-12-2013 O-000138/2013

Citoyenneté de l'Union européenne à vendre

04-12-2013 O-000137/2013

  Risk-based checks at airports

01-10-2013 E-011160/2013

Membre croate de la Cour des comptes

30-09-2013 O-000100/2013

  Biogas plants

17-12-2012 E-011509/2012

  Spain's decision to issue residence permits to Russians

10-12-2012 E-011252/2012

  Natura 2000

12-11-2012 E-010300/2012

  Export of embryos outside the EU

24-10-2012 E-009736/2012

Activités parlementaires en plénière pour la 6ème législature

Intervention(s) en séance plénière

78

Explications de vote

23-04-2009 P6_CRE(2009)04-23(9)

A6-0168/2009 - RAPPORT concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2007

Décharges budgétaires 2007 (débat)

21-04-2009 P6_CRE(2009)04-21(19)

Explications de vote

26-03-2009 P6_CRE(2009)03-26(5)

A6-0091/2009 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant les règlements (CE) n° 1290/2005 relatif au financement de la politique agricole commune et (CE) n° 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement "OCM unique") pour ce qui est de la distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de la Communauté

Mise sur le marché et utilisation des aliments pour animaux (débat)

05-02-2009 P6_CRE-REV(2009)02-05(3)

Explications de vote

04-02-2009 P6_CRE(2009)02-04(8)

A6-0495/2008 - RAPPORT sur "2050: l'avenir commence aujourd'hui – recommandations pour une future politique intégrée de l'UE en matière de lutte contre le changement climatique"

Utilisation d’huiles usagées de PCB dans une usine de recyclage alimentaire en Irlande (débat)

04-02-2009 P6_CRE(2009)02-04(16)

Explications de vote (suite)

13-01-2009 P6_CRE(2009)01-13(9)

A6-0505/2008 - RAPPORT sur la Politique agricole commune et la sécurité alimentaire mondiale

Projet de budget général 2009, modifié par le Conseil (toutes sections) (débat)

17-12-2008 P6_CRE(2008)12-17(3)

Explications de vote

04-12-2008 P6_CRE(2008)12-04(8)

A6-0396/2008 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement d'une facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement

Rapport(s) - en tant que rapporteur

7

RAPPORT sur la réduction au minimum des dépenses administratives imposées par la législation

CONT
03-07-2007 A6-0275/2007

RAPPORT sur le projet de budget rectificatif n° 10/2004 de l'Union européenne pour l'exercice 2004

BUDG
30-11-2004 A6-0053/2004

RAPPORT sur le projet de budget rectificatif n° 7/2004 de l'Union européenne pour l'exercice 2004

BUDG
07-09-2004 A6-0004/2004

Avis - en tant que rapporteur

14

AVIS sur les aspects financiers du traité modificatif

AGRI
27-05-2008 AGRI_AD(2008)404662

AVIS sur le projet de règlement (CE, Euratom) de la Commission modifiant le règlement (CE, Euratom) n° 2343/2002 de la Commission portant règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 185 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes

CONT
27-02-2008 CONT_AD(2008)400294

AVIS sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2008

AGRI
09-10-2007 AGRI_AD(2007)390589

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil portant sur la modification du règlement (CE) n° 1290/2005 relatif au financement de la politique agricole commune

CONT
11-09-2007 CONT_AD(2007)390490

AVIS sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire

BUDG
14-11-2005 BUDG_AD(2005)364776

AVIS sur la proposition de directive du Conseil relative à des mesures communautaires de lutte contre l’influenza aviaire

BUDG
14-11-2005 BUDG_AD(2005)364774

AVIS sur la proposition en vue du renouvellement de l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire

CONT
05-10-2005 CONT_AD(2005)362492

AVIS sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2006

PECH
15-09-2005 PECH_AD(2005)360165

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil sur le Fonds européen pour la pêche

CONT
14-06-2005 CONT_AD(2005)357830

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion

CONT
13-05-2005 CONT_AD(2005)355607

Proposition(s) de résolution

10

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur l'autorisation du poulet chloré

16-06-2008 B6-0309/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le Kenya

15-01-2008 RC-B6-0024/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les élections générales au Kenya

14-01-2008 B6-0027/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation au Zimbabwe

06-09-2006 RC-B6-0495/2006

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les incendies de forêts et les inondations

06-09-2006 RC-B6-0460/2006

  MOTION FOR A RESOLUTION on Zimbabwe

05-09-2006 B6-0502/2006

NB : Cette proposition de résolution n'est disponible que dans sa langue originale

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la sécheresse au Portugal

13-04-2005 RC-B6-0255/2005

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la sécheresse au Portugal

11-04-2005 B6-0259/2005

Déclaration(s) écrite(s)

1

Déclaration écrite sur la réaction du Parlement européen aux conséquences du raz-de-marée en Asie

10-01-2005 P6_DCL(2005)0001 Caduque

Détails

Claude MORAES , Neena GILL , Jo LEINEN , Hartmut NASSAUER , Jan MULDER

Date d'ouverture : 10-01-2005
Échéance : 10-04-2005
Nombre de signataires : 112 - 10-04-2005

Question(s) parlementaire(s)

49

Commerce d'animaux de compagnie

23-04-2009 E-3309/2009

Mise en oeuvre du régime des quotas laitiers en Italie

16-04-2009 E-3162/2009

Pou rouge

06-04-2009 E-2867/2009

Prélèvements français sur les plants et semences importés

02-04-2009 P-2718/2009

Situation des produits laitiers de l'UE et Pays-Bas

13-03-2009 P-1844/2009

Classification des oeufs

20-02-2009 P-1366/2009

Évaluation de la directive sur les nitrates

24-07-2008 E-4468/2008

Évaluation de la directive sur les nitrates

24-07-2008 P-4457/2008

Activités parlementaires en plénière pour la 5ème législature

Intervention(s) en séance plénière

114

Défis politiques et moyens budgétaires de l’Union élargie 2007-2013

20-04-2004 P5_CRE(2004)04-20(9)

Décharges 2002 (suite)

20-04-2004 P5_CRE(2004)04-20(18)

Votes

30-03-2004 P5_CRE(2004)03-30(4)

Votes

09-03-2004 P5_CRE(2004)03-09(6)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

08-03-2004 P5_CRE(2004)03-08(4)

Votes

11-02-2004 P5_CRE(2004)02-11(4)

Grippe aviaire en Asie

10-02-2004 P5_CRE(2004)02-10(1)

Grippe aviaire en Asie (2)

10-02-2004 P5_CRE(2004)02-10(1)

Décharge 2001 (Comité des Régions)

28-01-2004 P5_CRE(2004)01-28(11)

Suivi de la décharge 2001 (Commission)

28-01-2004 P5_CRE(2004)01-28(12)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

13

Rapport 1. sur la décharge à l'Agence européenne pour la reconstruction pour l'exercice 2002 (C5-0632/2003 - 2003/2242(DEC)); 2. sur la décharge à l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l'exercice 2002 (C5-0636/2003 - 2003/2246(DEC)); 3. sur la décharge à l'Agence européenne pour l'environnement pour l'exercice 2002 (C5-0635/2003 - 2003/2245(DEC)); 4. sur la décharge à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments pour l'exercice 2002 (C5-0638/2003 - 2003/2255(DEC)); 5. sur la décharge au Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2002 (C5-0637/2003 - 2003/2247(DEC)); 6. sur la décharge au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour l'exercice 2002 (C5-0630/2003 - 2003/2240(DEC)); 7. sur la décharge à Eurojust pour l'exercice 2002 (C5-0662/2003 - 2003/2256(DEC)); 8. sur la décharge à la Fondation européenne pour la formation pour l'exercice 2002 (C5-0641/2003 - 2003/2259(DEC)) 9. sur la décharge à la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail pour l'exercice 2002 (C5-0631/2003 - 2003/2241(DEC)); 10. sur la décharge à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2002 (C5-0634/2003 - 2003/2244(DEC)); 11. sur la décharge à l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes pour l'exercice 2002 (C5-0633/2003 - 2003/2243(DEC)) - Commission du contrôle budgétaire

CONT
24-03-2004 A5-0212/2004

Rapport sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2004 tel qu'il a été modifié par le Conseil (toutes sections) (11357/2003 - C5-0600/2003 - 2003/2001(BUD) - 2003/2002(BUD)) et sur les lettres rectificatives nos 1/2004 (14837/2003 - C5-0570/2003), 2/2004 (14838/2003 - C5-0571/2003) et 3/2004 (14839/2003 - C5-0572/2003) au projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2004, Section I - Parlement européen, Section II - Conseil, Section III - Commission, Section IV - Cour de justice, Section V - Cour des comptes, Section VI - Comité économique et social, Section VII - Comité des régions, Section VIII(A) - Médiateur européen, Section VIII(B) - Contrôleur européen de la protection des données - Commission des budgets

BUDG
08-12-2003 A5-0473/2003

Rapport sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2004 - Section III - Commission - Commission des budgets

BUDG
10-10-2003 A5-0349/2003

Proposition(s) de résolution

38

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur Eurostat

21-04-2004 RC-B5-0218/2004

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur Eurostat

20-04-2004 B5-0220/2004

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation au Zimbabwe

14-01-2004 RC-B5-0016/2004

  MOTION FOR A RESOLUTION on the political situation in Zimbabwe

13-01-2004 B5-0023/2004

NB : Cette proposition de résolution n'est disponible que dans sa langue originale

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le Zimbabwe

04-06-2003 RC-B5-0287/2003

  MOTION FOR A RESOLUTION on human rights in Zimbabwe

02-06-2003 B5-0308/2003

NB : Cette proposition de résolution n'est disponible que dans sa langue originale

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la liberté de religion

20-11-2002 B5-0445/2002

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le Zimbabwe

04-09-2002 RC-B5-0464/2002

  MOTION FOR A RESOLUTION on the human rights situation in Zimbabwe

02-09-2002 B5-0485/2002

NB : Cette proposition de résolution n'est disponible que dans sa langue originale

Déclaration(s) écrite(s)

2

Déclaration écrite sur l'application de la procédure de codécision aux décisions prises conformément à l'article 37 du traité

21-10-2002 P5_DCL(2002)0018 Caduque

Détails

James L.C. PROVAN , Jan MULDER , Terence WYNN

Date d'ouverture : 21-10-2002
Échéance : 21-01-2003
Nombre de signataires : 64 - 21-01-2003

Déclaration écrite sur l'étude à réaliser concernant les incidences défavorables disproportionnées et involontaires des directives relatives aux oiseaux, à l'habitat et à Natura 2000 sur les activités économiques

19-12-2000 P5_DCL(2000)0022 Caduque

Détails

Toine MANDERS , Elly PLOOIJ-VAN GORSEL , Jan MULDER , Jules MAATEN , Maria Johanna (Marieke) SANDERS-TEN HOLTE

Date d'ouverture : 19-12-2000
Échéance : 19-03-2001
Nombre de signataires : 21 - 19-03-2001

Question(s) parlementaire(s)

79

Importations de boissons non alcoolisées suisses bon marché dans l'Union européenne

01-04-2004 H-0201/2004

Concurrence déloyale du fait de la forte disparité des tarifs d'équarrissage

02-03-2004 E-0802/2004

Obligation de garder les volailles à l'intérieur des poulaillers

13-02-2004 E-0548/2004

Utilisation de farine d'origine animale dans les aliments pour animaux

11-02-2004 E-0505/2004

Producteur d'oignons hollandais lésé en Pologne

04-02-2004 E-0406/2004

Distorsions de concurrence provoquées par l'introduction de primes régionales

07-01-2004 E-0033/2004

Dénouement de contrats dans l'affaire Eurostat

16-12-2003 E-3888/2003

Méthode utilisée pour ne pas payer les droits à l'importation du sucre

05-12-2003 E-3610/2003

Déclarations (7ème législature)