• Françoise   GROSSETÊTE  

Françoise GROSSETÊTE : Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017) - 6ème législature 

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

Déclaration écrite sur des normes européennes relatives aux chaussures pour enfants  
- P6_DCL(2009)0032 - Caduque  
Zuzana ROITHOVÁ , Genowefa GRABOWSKA , Françoise GROSSETÊTE , Amalia SARTORI  
Date d'ouverture : 09-03-2009
Échéance : 07-05-2009
Nombre de signataires : 55 - 08-05-2009
Déclaration écrite sur les priorités de la lutte contre la maladie d'Alzheimer  
- P6_DCL(2008)0080 - Adoptée  
Françoise GROSSETÊTE , John BOWIS , Katalin LÉVAI , Jan Tadeusz MASIEL , Antonios TRAKATELLIS  
Date d'ouverture : 08-10-2008
Échéance : 05-02-2009
Date d'adoption : 19-02-2009
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P6_TA(2009)0081
Nombre de signataires : 465 - 05-02-2009
Déclaration écrite sur l'importance des professions libérales pour l'Europe  
- P6_DCL(2008)0056 - Caduque  
Professor Doktor Angelika NIEBLER , Stefano ZAPPALA' , Patrizia TOIA , Françoise GROSSETÊTE , Cristina GUTIÉRREZ-CORTINES  
Date d'ouverture : 16-06-2008
Échéance : 23-10-2008
Nombre de signataires : 209 - 23-10-2008
Déclaration écrite sur la nécessité d'une stratégie complète de lutte contre le cancer  
- P6_DCL(2007)0052 - Adoptée  
Antonios TRAKATELLIS , Françoise GROSSETÊTE , Karin JÖNS , Philippe BUSQUIN , Adamos ADAMOU  
Date d'ouverture : 21-05-2007
Échéance : 27-09-2007
Date d'adoption : 11-10-2007
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P6_TA(2007)0434
Nombre de signataires : 435 - 27-09-2007
Déclaration écrite sur les substances actives en pharmacie  
- P6_DCL(2006)0061 - Adoptée  
Amalia SARTORI , John BOWIS , Françoise GROSSETÊTE , Cristina GUTIÉRREZ-CORTINES , Thomas ULMER  
Date d'ouverture : 04-09-2006
Échéance : 04-12-2006
Date d'adoption : 12-12-2006
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P6_TA(2006)0551
Nombre de signataires : 378 - 04-12-2006