Question(s) parlementaire(s) - 6ème législature Brian CROWLEY
Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur
Promotion de l'énergie durable dans les villes
02-04-2009
H-0232/2009
Commission
Relations commerciales avec la région des Balkans
20-01-2009
H-0045/2009
Commission
Septième programme-cadre de recherche et de développement
02-12-2008
H-0973/2008
Conseil
Plaintes pour harcèlement à la Commission européenne
15-10-2008
E-5743/2008
Commission
Implantation de clubs de golf dans des zones spéciales de conservation
07-10-2008
H-0818/2008
Commission
Plaintes pour harcèlement à la Commission européenne
09-09-2008
H-0710/2008
Commission
Aide d'urgence à la suite de catastrophes naturelles
09-09-2008
H-0709/2008
Conseil
Règlement communautaire concernant l'itinérance
15-07-2008
H-0626/2008
Commission
Objectifs de la conférence européenne sur la maladie d'Alzheimer
15-07-2008
H-0625/2008
Conseil
Normes réglementaires des importations de jouets
10-07-2008
H-0582/2008
Commission
Droits à pension complémentaire et mobilité au sein de l'Union européenne
03-06-2008
H-0433/2008
Commission
Abandon de l'objectif de l'Union européenne visant à fixer à 10 % la part des biocarburants
03-06-2008
H-0432/2008
Conseil