Bernadette VERGNAUD

Groupes politiques

  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre
  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Parti socialiste (France)
  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Parti socialiste (France)

Vice-présidente

  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 24.01.2012 / 30.06.2014 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

Membre

  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 23.05.2007 / 13.07.2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec les pays du Mercosur
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine
  • 19.01.2012 / 23.01.2012 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

Membre suppléante

  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
  • 15.09.2004 / 13.03.2007 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
  • 15.09.2004 / 13.07.2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 15.09.2004 / 13.03.2007 : Délégation pour les relations avec le Mercosur
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
  • 14.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
  • 14.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec le Mercosur
  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission des transports et du tourisme

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

74

Fabrication, présentation et vente du tabac et de ses produits (A7-0276/2013 - Linda McAvan)

27-02-2014 P7_CRE-REV(2014)02-27(13.2)

Espace ferroviaire unique européen (A7-0037/2014 - Saïd El Khadraoui)

26-02-2014 P7_CRE-REV(2014)02-26(10.18)

Services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer (A7-0034/2014 - Mathieu Grosch)

26-02-2014 P7_CRE-REV(2014)02-26(10.19)

Accessibilité des sites web d'organismes du secteur public (A7-0460/2013 - Jorgo Chatzimarkakis)

26-02-2014 P7_CRE-REV(2014)02-26(10.29)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

1

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

5

Avis - en tant que rapporteur fictif

7

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures relatives au marché unique européen des communications électroniques et visant à faire de l'Europe un continent connecté, et modifiant les directives 2002/20/CE, 2002/21/CE et 2002/22/CE ainsi que les règlements (CE) n° 1211/2009 et (UE) n° 531/2012

IMCO
29-01-2014 IMCO_AD(2014)522939

AVIS sur un marché intégré de la livraison de colis pour soutenir la croissance du commerce électronique dans l'UE

TRAN
06-11-2013 TRAN_AD(2013)514642

AVIS sur la contribution des institutions européennes à la consolidation et aux avancées du processus de Bologne

IMCO
28-11-2011 IMCO_AD(2011)473712

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil confiant à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) certaines tâches liées à la protection des droits de propriété intellectuelle, notamment la convocation de représentants des secteurs public et privé dans le cadre d'un Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage

IMCO
23-11-2011 IMCO_AD(2011)470071

AVIS sur la réduction des inégalités de santé dans l'Union européenne

IMCO
11-01-2011 IMCO_AD(2011)452575

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne la pharmacovigilance, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain

IMCO
05-03-2010 IMCO_AD(2010)431039

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne la pharmacovigilance des médicaments à usage humain, le règlement (CE) n° 726/2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire, et instituant une Agence européenne des médicaments

IMCO
24-02-2010 IMCO_AD(2010)431040

Proposition(s) de résolution

1

Question(s) parlementaire(s)

15

Activités parlementaires en plénière pour la 6ème législature

Intervention(s) en séance plénière

37

Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (débat)

23-04-2009 P6_CRE(2009)04-23(3)

Explications de vote

18-12-2008 P6_CRE(2008)12-18(9)

A6-0441/2008 - RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets

Paquet social (deuxième partie: soins de santé transfrontaliers) (débat)

25-09-2008 P6_CRE(2008)09-25(4)

Impact du marketing et de la publicité sur l'égalité entre les hommes et les femmes (débat)

02-09-2008 P6_CRE(2008)09-02(16)

Explications du vote

16-01-2008 P6_CRE(2008)01-16(5)

A6-0504/2007 - RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant les contrats de crédit aux consommateurs et abrogeant la directive 87/102/CEE

Rapport(s) - en tant que rapporteur

1

Avis - en tant que rapporteur

3

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

IMCO
10-03-2009 IMCO_AD(2009)418168

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires

IMCO
04-03-2009 IMCO_AD(2009)414258

AVIS L'asile: coopération pratique, qualité des décisions prises dans le cadre du régime d'asile européen commun

FEMM
24-01-2007 FEMM_AD(2007)380707

Proposition(s) de résolution

1

Question(s) parlementaire(s)

5

Conséquences de la signature de la convention de La Haye sur les titres

16-10-2006 O-0120/2006

Conséquences de la signature de la convention de La Haye sur les titres

16-10-2006 O-0119/2006

Condamnation du régime de Franco à l'occasion du 70e anniversaire du coup d'État

06-06-2006 O-0059/2006

Condamnation du régime de Franco à l'occasion du 70e anniversaire du coup d'État

06-06-2006 O-0058/2006

Avenir de l'industrie de la chaussure dans l'Union européenne

28-10-2005 O-0103/2005

Déclarations (7ème législature)