Roselyne BACHELOT-NARQUIN : 6ème législature 

Groupes politiques 

  • 20-07-2004 / 17-05-2007 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens - Membre

Partis nationaux 

  • 20-07-2004 / 17-05-2007 : null (France)

Membre 

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec le Conseil législatif palestinien
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
  • 31-01-2007 / 17-05-2007 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
  • 14-03-2007 / 17-05-2007 : Délégation pour les relations avec le Conseil législatif palestinien

Membre suppléante 

  • 22-07-2004 / 26-06-2005 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  • 16-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec Israël
  • 27-06-2005 / 14-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 19-01-2006 / 14-02-2007 : Commission temporaire sur l'utilisation alléguée de pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 31-01-2007 / 17-05-2007 : Commission des affaires étrangères
  • 14-03-2007 / 17-05-2007 : Délégation pour les relations avec Israël

Activités 

Contributions aux débats en séance plénière 
Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 194 et article 162, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur 
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 52 bis du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur 
Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 53 et 54 ainsi qu’annexe V du règlement intérieur.

AVIS Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional  
- EMPL_AD(2005)353395 -  
-
EMPL 

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017) 
***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

Déclaration écrite sur la reconnaissance de la traite négrière et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité  
- P6_DCL(2005)0022 - Caduque  
Roselyne BACHELOT-NARQUIN , Pierre SCHAPIRA , Patrick GAUBERT  
Date d'ouverture : 27-04-2005
Échéance : 27-07-2005
Nombre de signataires : 52 - 27-07-2005

Liste de présences 
Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.