Jean-Paul GAUZÈS

Groupes politiques

  • 20.07.2004 / 22.03.2009 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens - Membre
  • 23.03.2009 / 13.07.2009 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens - Membre du bureau
  • 14.07.2009 / 23.07.2009 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre
  • 24.07.2009 / 30.06.2014 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre du bureau

Partis nationaux

  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Union pour un Mouvement Populaire (France)
  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Union pour un Mouvement Populaire (France)

Vice-président

  • 02.02.2006 / 19.06.2007 : Commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances "Equitable Life"

Membre

  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 15.09.2004 / 31.12.2006 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Roumanie
  • 16.09.2004 / 13.03.2007 : Délégation pour les relations avec l'Iran
  • 19.01.2006 / 01.02.2006 : Commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances "Equitable Life"
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 14.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec l'Iran
  • 15.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est
  • 23.05.2007 / 13.07.2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine
  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec la Péninsule coréenne
  • 08.10.2009 / 31.07.2011 : Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission des affaires économiques et monétaires

Membre suppléant

  • 22.07.2004 / 14.01.2007 : Commission des affaires juridiques
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission des affaires juridiques
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission des affaires juridiques
  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission de l'agriculture et du développement rural

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

84

Problèmes constitutionnels d'une gouvernance à plusieurs niveaux dans l'Union européenne (débat)

11-12-2013 P7_CRE-REV(2013)12-11(8)

Semestre européen pour la coordination des politiques économiques (débat)

23-10-2013 P7_CRE-REV(2013)10-23(8)

Arrêt des activités de la société nationale grecque de radiodiffusion (débat)

03-07-2013 P7_CRE-REV(2013)07-03(11)

Réforme structurelle du secteur bancaire de l'Union européenne (débat)

02-07-2013 P7_CRE-REV(2013)07-02(21)

Préparatifs en vue de la réunion du Conseil européen (27-28 juin 2013) (débat)

12-06-2013 P7_CRE-REV(2013)06-12(3)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

6

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

8

RAPPORT sur la gestion de la qualité pour les statistiques européennes

ECON
14-02-2012 A7-0037/2012

Avis - en tant que rapporteur

1

AVIS sur le projet de décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro

ECON
14-02-2011 ECON_AD(2011)456896

Avis - en tant que rapporteur fictif

3

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil adaptant à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne une série d’actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle

ECON
10-12-2013 ECON_AD(2013)524669

AVIS sur les problèmes constitutionnels d'une gouvernance à plusieurs niveaux dans l'Union européenne

ECON
30-10-2013 ECON_AD(2013)504128

AVIS sur le budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2013 – toutes sections

ECON
04-09-2012 ECON_AD(2012)489648

Proposition(s) de résolution

15

Proposition de résolution sur la hausse des prix des denrées alimentaires

09-02-2011 B7-0117/2011

Proposition de résolution sur la stratégie Europe 2020

09-02-2011 B7-0098/2011

Proposition de résolution sur la gouvernance économique

14-06-2010 B7-0356/2010

Proposition de résolution sur la stratégie UE 2020 – initiatives phares

14-06-2010 B7-0353/2010

Proposition de résolution sur la stratégie Europe 2020

17-05-2010 B7-0269/2010

Déclaration(s) écrite(s)

1

Déclaration écrite sur les taux d'imposition des sociétés au sein de l'Union européenne

13-12-2010 P7_DCL(2010)0101 Caduque

Détails

Burkhard BALZ , Udo BULLMANN , Jean-Paul GAUZÈS , Sven GIEGOLD , Sylvie GOULARD

Date d'ouverture : 13-12-2010
Échéance : 24-03-2011
Nombre de signataires : 70 - 24-03-2011

Question(s) parlementaire(s)

19

Usurpation de l'appellation d'origine contrôlée "Calvados"

23-09-2013 E-010788/2013

Délocalisation au sein de l'Union européenne

10-11-2011 E-010659/2011

Programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

06-07-2011 E-006947/2011

Processus de sélection d'un nouveau directeur général du FMI

26-05-2011 O-000134/2011

IAS 17

29-03-2011 P-003394/2011

Test de résistance 2011 du secteur bancaire européen

24-03-2011 O-000063/2011

Compensation des heures supplémentaires

10-02-2011 E-001475/2011

Activités parlementaires en plénière pour la 6ème législature

Intervention(s) en séance plénière

36

Agences de notation de crédit (A6-0191/2009, Jean-Paul Gauzès)

23-04-2009 P6_CRE(2009)04-23(8.5)

Conclusions du Sommet du G20 (débat)

23-04-2009 P6_CRE(2009)04-23(13)

Renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet (débat)

25-03-2009 P6_CRE(2009)03-25(11)

Mise en oeuvre de l’Espace unique de paiement en euros (SEPA) (débat)

11-03-2009 P6_CRE(2009)03-11(18)

Effets de la crise financière sur l’industrie automobile (débat)

04-02-2009 P6_CRE(2009)02-04(12)

Séance solennelle et débat - Dixième anniversaire de l’Euro

13-01-2009 P6_CRE(2009)01-13(5)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

11

Avis - en tant que rapporteur

3

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

JURI
19-11-2008 JURI_AD(2008)414023

AVIS sur la protection des consommateurs: amélioration de l´éducation et de la sensibilisation des consommateurs en matière de finances et de crédit

ECON
17-09-2008 ECON_AD(2008)407809

AVIS Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la réassurance et modifiant les directives 73/239/CEE et 92/49/CEE du Conseil ainsi que les directives 98/78/CE et 2002/83/CE du Parlement européen et du Conseil

JURI
06-04-2005 JURI_AD(2005)355369

Proposition(s) de résolution

1

Question(s) parlementaire(s)

4

Crise du marché de l'immobilier

03-12-2007 O-0079/2007

Déclarations de Mme Fischer Boel au Financial Times - 30 décembre 2006

29-01-2007 H-0045/2007

Conséquences de la signature de la convention de La Haye sur les titres

16-10-2006 O-0120/2006

Conséquences de la signature de la convention de La Haye sur les titres

16-10-2006 O-0119/2006

Déclarations (7ème législature)

Déclaration d'intérêts financiers