Claire GIBAULT
  • Claire
    GIBAULT
  • France
  • Date de naissance : 31 octobre 1945, Le Mans

Groupes politiques

  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe - Membre

Partis nationaux

  • 20.07.2004 / 27.03.2008 : Union pour la démocratie française (France)
  • 28.03.2008 / 15.07.2008 : Alliance Citoyenne pour la Démocratie en Europe (France)
  • 16.07.2008 / 13.07.2009 : Avenir Démocrate (France)

Membre

  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
  • 21.07.2004 / 14.01.2007 : Commission de la culture et de l'éducation
  • 15.09.2004 / 31.12.2006 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Bulgarie
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission de la culture et de l'éducation
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission de la culture et de l'éducation
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
  • 15.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec le Belarus

Membre suppléante

  • 15.09.2004 / 13.03.2007 : Délégation pour les relations avec le Japon
  • 16.02.2005 / 03.03.2005 : Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
  • 14.03.2007 / 13.07.2009 : Délégation pour les relations avec le Japon

Activités parlementaires en plénière pour la 6ème législature

Intervention(s) en séance plénière

13

Renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet (débat)

25-03-2009 P6_CRE(2009)03-25(11)

Statut social des artistes (vote)

07-06-2007 P6_CRE(2007)06-07(5.18)

Un nouveau cadre stratégique pour le multilinguisme (débat)

14-11-2006 P6_CRE(2006)11-14(19)

Programme Culture (2007-2013) (débat)

24-10-2006 P6_CRE(2006)10-24(7)

Programme Culture 2007 (2007-2013)

24-10-2005 P6_CRE(2005)10-24(16)

Télévision sans frontières

06-09-2005 P6_CRE(2005)09-06(8)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

2

RAPPORT Rapport sur le statut social des artistes

CULT
23-05-2007 A6-0199/2007

Avis - en tant que rapporteur

7

AVIS Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: «Debate Europe» - Exploiter les réalisations du Plan D comme Démocratie, Dialogue et Débat

FEMM
20-01-2009 FEMM_AD(2009)415021

AVIS Le rôle nouveau et les responsabilités nouvelles du Parlement en vertu du traité de Lisbonne

FEMM
27-05-2008 FEMM_AD(2008)404701

AVIS Proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (conformément à l’article 128 du traité CE)

FEMM
07-04-2008 FEMM_AD(2008)402557

AVIS sur la proposition de décision du Conseil portant application du règlement (CE) n° 168/2007 en ce qui concerne l'adoption d'un cadre pluriannuel de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour la période 2007-2012

FEMM
17-12-2007 FEMM_AD(2007)396747

AVIS Les industries culturelles, moteur de diversité, d'emploi et de croissance. La valeur ajoutée de l'art et de la culture - Les investissements réalisés dans la culture et leurs conséquences socio-économiques - Le financement de la culture

FEMM
17-07-2007 FEMM_AD(2007)388664

AVIS sur la stratégie-cadre pour la non discrimination et l'égalité des chances pour tous

FEMM
21-03-2006 FEMM_AD(2006)367812

AVIS Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'octroi de licences obligatoires pour des brevets visant la fabrication de produits pharmaceutiques destinés à l'exportation vers des pays connaissant des problèmes de santé publique

FEMM
22-06-2005 FEMM_AD(2005)357852

Proposition(s) de résolution

2

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le Nord Kivu

20-02-2008 RC-B6-0080/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le Nord Kivu

19-02-2008 B6-0080/2008

NB : Cette proposition de résolution n'est disponible que dans sa langue originale

Déclaration(s) écrite(s)

3

Déclaration écrite sur la nécessité d'une action coordonnée au niveau de l'Union européenne pour la lutte contre le commerce illicite de biens culturels et pour leur restitution aux États membres dont ils ont quitté illégalement le territoire

15-12-2008 P6_DCL(2008)0107 Caduque

Détails

Katerina BATZELI , Gérard ONESTA , Vasco GRAÇA MOURA , Giovanni BERLINGUER , Claire GIBAULT

Date d'ouverture : 15-12-2008
Échéance : 02-04-2009
Nombre de signataires : 134 - 02-04-2009

Déclaration écrite sur les difficultés d'entrée en territoire européen des artistes et opérateurs culturels non-européens

09-05-2007 P6_DCL(2007)0048 Caduque

Détails

Jean-Luc BENNAHMIAS , Claire GIBAULT , Catherine TRAUTMANN , Helga TRÜPEL , Henri WEBER

Date d'ouverture : 09-05-2007
Échéance : 14-09-2007
Nombre de signataires : 69 - 14-09-2007

Déclaration écrite sur l'adoption internationale en Roumanie

03-04-2006 P6_DCL(2006)0023 Adoptée

Détails

Claire GIBAULT , Jean-Marie CAVADA , Antoine DUQUESNE , Charles TANNOCK , Enrique BARÓN CRESPO

Date d'ouverture : 03-04-2006
Échéance : 06-07-2006
Date d'adoption : 05-09-2006
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P6_TA(2006)0336
Nombre de signataires : 408 - 06-07-2006

Question(s) parlementaire(s)

8

Droit des enfants et procédure d'adoption en Roumanie

04-09-2008 E-4910/2008

Crise du marché de l'immobilier

03-12-2007 O-0079/2007

"Femmes de réconfort" (Japon)

05-10-2007 E-5100/2007

Utilisation de copeaux de bois pour un vieillissement artificiel du vin

07-06-2006 O-0060/2006

Dialogue avec les églises et les organisations non confessionnelles

13-05-2005 O-0070/2005

Budget 2005 - Financement d'événements spéciaux en 2005

08-02-2005 E-0588/2005

Conseillers de M. Barroso

08-02-2005 E-0587/2005