Josep BORRELL FONTELLES : 6ème législature 

Groupes politiques 

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre

Partis nationaux 

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Partido Socialista Obrero Español (Espagne)

Président 

  • 20-07-2004 / 15-01-2007 : Parlement européen
  • 20-07-2004 / 15-01-2007 : Bureau du Parlement européen
  • 20-07-2004 / 15-01-2007 : Conférence des présidents

Président 

  • 20-09-2004 / 15-01-2007 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 14-10-2004 / 08-06-2005 : Commission temporaire sur les défis politiques et les moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013
  • 01-02-2007 / 13-07-2009 : Commission du développement

Membre 

  • 20-09-2004 / 20-10-2004 : Conférence des présidents des délégations
  • 14-10-2004 / 08-06-2005 : Conférence des présidents des commissions
  • 31-01-2007 / 31-01-2007 : Commission du développement
  • 01-02-2007 / 13-07-2009 : Conférence des présidents des commissions
  • 01-02-2007 / 13-07-2009 : Conférence des présidents des délégations
  • 15-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE

Membre suppléant 

  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  • 15-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec la République populaire de Chine

Activités 

Contributions aux débats en séance plénière 
Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur 
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur 
Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République islamique de Mauritanie pour la période allant du 1er août 2008 au 31 juillet 2012  
- DEVE_AD(2008)407685 -  
-
DEVE 
AVIS sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres relatif aux amendements modifiant le protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l’accord entre la Communauté européenne et la République des Seychelles, pour la période allant du 18 janvier 2005 au 17 janvier 2011  
- DEVE_AD(2008)400377 -  
-
DEVE 
AVIS sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d'une part, et la Côte d'Ivoire, d'autre part  
- DEVE_AD(2008)398644 -  
-
DEVE 

Question(s) parlementaire(s) 
Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017) 
***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

Déclaration écrite sur la Journée européenne à la mémoire des victimes des mafias et sur la réutilisation, à des fins sociales, des biens et des capitaux confisqués aux organisations criminelles internationales  
- P6_DCL(2008)0108 - Caduque  
Vittorio AGNOLETTO , Josep BORRELL FONTELLES , Monica FRASSONI , Rodi KRATSA-TSAGAROPOULOU , Sir Graham WATSON  
Date d'ouverture : 15-12-2008
Échéance : 02-04-2009
Nombre de signataires : 220 - 02-04-2009

Liste de présences 
Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.