Avis - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature Anneli JÄÄTTEENMÄKI
Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur
AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012, section III – Commission et agences exécutives
11-02-2014
AFET_AD(2014)524543
PE524.543v02-00
AFET
María MUÑIZ DE URQUIZA
AVIS sur la décharge 2012: budget général de l'Union – Service européen pour l'action extérieure
11-02-2014
AFET_AD(2014)524544
PE524.544v02-00
AFET
María MUÑIZ DE URQUIZA
AVIS sur le projet de décision du Conseil autorisant les États membres à ratifier, dans l'intérêt de l'Union européenne, le traité sur le commerce des armes
16-01-2014
AFET_AD(2014)523065
PE523.065v02-00
AFET
Krzysztof LISEK
AVIS sur le rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union: lever les obstacles à l'exercice des droits des citoyens de l'Union
08-12-2011
AFCO_AD(2011)472270
PE472.270v03-00
AFCO
Zita GURMAI
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux modalités d’accès au service public réglementé offert par le système mondial de radionavigation par satellite issu du programme Galileo
22-03-2011
AFET_AD(2011)456623
PE456.623v04-00
AFET
Maria Eleni KOPPA
AVIS sur la position du Parlement sur le projet de budget 2011 tel que modifié par le Conseil – toutes sections
13-09-2010
AFET_AD(2010)445946
PE445.946v03-00
AFET
José Ignacio SALAFRANCA SÁNCHEZ-NEYRA
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
23-06-2010
AFET_AD(2010)441196
PE441.196v02-00
AFET
Gabriele ALBERTINI
AVIS sur la stratégie de l'Union européenne pour la région de la mer Baltique et le rôle des macrorégions dans la future politique de cohésion
08-04-2010
AFET_AD(2010)439837
PE439.837v02-00
AFET
Adam BIELAN