Avis - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature Fiona HALL
Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l’Union à un second programme «Partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques» entrepris conjointement par plusieurs États membres
18-12-2013
DEVE_AD(2013)521824
PE521.824v02-00
DEVE
Maurice PONGA
AVIS sur un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
11-11-2013
DEVE_AD(2013)521456
PE521.456v02-00
DEVE
Norbert NEUSER
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 2173/2005 du Conseil concernant la mise en place d’un régime d’autorisation FLEGT relatif aux importations de bois dans la Communauté européenne
05-11-2013
DEVE_AD(2013)519500
PE519.500v02-00
DEVE
Michèle STRIFFLER
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution
24-10-2013
ITRE_AD(2013)514770
PE514.770v03-00
ITRE
Niki TZAVELA
AVIS sur la mise en œuvre et l'impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion
04-06-2013
ITRE_AD(2013)508006
PE508.006v02-00
ITRE
Miloslav RANSDORF
AVIS sur l'innovation au service d'une croissance durable: une bioéconomie pour l'Europe
28-05-2013
DEVE_AD(2013)507961
PE507.961v02-00
DEVE
Isabella LÖVIN
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de clarifier les dispositions relatives au calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre
28-01-2013
ITRE_AD(2013)500626
PE500.626v02-00
ITRE
Amalia SARTORI
AVIS sur la proposition de directive du Conseil fixant des exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine
20-12-2012
ITRE_AD(2012)491256
PE491.256v02-00
ITRE
Judith A. MERKIES
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la passation de marchés par des entités dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux
01-10-2012
ITRE_AD(2012)486035
PE486.035v02-00
ITRE
Zigmantas BALČYTIS
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers, abrogeant la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil (refonte)
20-06-2012
DEVE_AD(2012)489528
PE489.528v03-00
DEVE
Eva JOLY
PROJET D'AVIS sur les incidences sur l'environnement des activités d'extraction de gaz et d'huile de schiste
19-06-2012
DEVE_AD(2012)486208
PE486.208v02-00
DEVE
Catherine GRÈZE
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant l’annexe I du règlement (CE) n° 1528/2007 du Conseil en vue d’exclure un certain nombre de pays de la liste des régions ou États ayant conclu des négociations
05-06-2012
DEVE_AD(2012)486224
PE486.224v02-00
DEVE
Gabriele ZIMMER
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)
04-06-2012
ITRE_AD(2012)483825
PE483.825v02-00
ITRE
Gaston FRANCO
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au changement climatique
09-05-2012
ITRE_AD(2012)486056
PE486.056v02-00
ITRE
Takis HADJIGEORGIOU
AVIS S'investir dans la coopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique: une approche stratégique pour un approvisionnement énergétique sûr, durable et compétitif
30-03-2012
DEVE_AD(2012)480892
PE480.892v02-00
DEVE
Norbert NEUSER
AVIS sur l'examen du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement et la définition des priorités du septième programme d'action communautaire pour l'environnement
09-02-2012
ITRE_AD(2012)476125
PE476.125v02-00
ITRE
Cristina GUTIÉRREZ-CORTINES
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées
31-01-2012
DEVE_AD(2012)475992
PE475.992v03-00
DEVE
Michèle STRIFFLER
AVIS sur l'UE et la Chine: un déséquilibre commercial?
24-11-2011
ITRE_AD(2011)470054
PE470.054v02-00
ITRE
Yannick JADOT
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière en ce qui concerne le cadre financier pluriannuel, afin de répondre aux besoins de financement complémentaires du projet ITER
10-11-2011
ITRE_AD(2011)472058
PE472.058v02-00
ITRE
Amalia SARTORI
AVIS sur la position du Parlement sur le projet de budget 2012 tel que modifié par le Conseil – toutes sections
06-10-2011
ITRE_AD(2011)472169
PE472.169v02-00
ITRE
Reinhard BÜTIKOFER