Joseph DAUL
  • Joseph
    DAUL
  • France
  • Né le 13 avril 1947, Strasbourg

Groupes politiques

  • 20.07.1999 / 07.03.2002 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens) et Démocrates européens - Membre
  • 08.03.2002 / 19.07.2004 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens) et Démocrates européens - Membre du bureau
  • 20.07.2004 / 30.08.2004 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens - Membre
  • 31.08.2004 / 15.01.2007 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens - Membre du bureau
  • 16.01.2007 / 13.07.2009 : Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens - Président
  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Président

Partis nationaux

  • 20.07.1999 / 01.12.2002 : Rassemblement pour la République (France)
  • 02.12.2002 / 19.07.2004 : Union pour un Mouvement Populaire (France)
  • 20.07.2004 / 13.07.2009 : Union pour un Mouvement Populaire (France)
  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Union pour un Mouvement Populaire (France)

Président

  • 22.01.2002 / 19.07.2004 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 03.09.2002 / 19.07.2004 : Conférence des présidents des commissions
  • 23.07.2004 / 14.01.2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 28.07.2004 / 15.01.2007 : Conférence des présidents des commissions
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural

Vice-président

  • 21.07.1999 / 14.01.2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural

Membre

  • 11.11.1999 / 06.12.2000 : Délégation pour les relations avec le Canada
  • 15.02.2001 / 14.01.2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Lettonie
  • 17.01.2002 / 21.01.2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 22.01.2002 / 02.09.2002 : Conférence des présidents des commissions
  • 07.02.2002 / 30.04.2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Lettonie
  • 21.07.2004 / 22.07.2004 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 15.09.2004 / 23.10.2005 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 16.01.2007 / 13.07.2009 : Conférence des présidents
  • 31.01.2007 / 13.07.2009 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Conférence des présidents
  • 16.07.2009 / 13.09.2009 : Commission de la pêche

Membre suppléant

  • 21.07.1999 / 14.01.2002 : Commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
  • 11.10.1999 / 14.01.2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Roumanie
  • 17.01.2002 / 19.07.2004 : Commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
  • 17.01.2002 / 17.12.2002 : Commission temporaire sur la fièvre aphteuse
  • 07.03.2002 / 19.07.2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Roumanie
  • 22.07.2004 / 14.01.2007 : Commission du commerce international
  • 24.10.2005 / 13.07.2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 15.01.2007 / 30.01.2007 : Commission du commerce international
  • 01.02.2007 / 13.07.2009 : Commission du commerce international
  • 16.07.2009 / 21.10.2009 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
  • 16.09.2009 / 03.12.2009 : Délégation pour les relations avec la Suisse et la Norvège, à la commission parlementaire mixte UE-Islande et à la commission parlementaire mixte de l'Espace économique européen (EEE)

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

137

Cent ans après la première guerre mondiale: leçons à tirer et avenir de l'Europe (débat)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(4)

Préparation de la réunion du Conseil européen (20 et 21 mars 2014) (débat)

12-03-2014 P7_CRE-REV(2014)03-12(5)

Préparation de la réunion du Conseil européen (20 et 21 mars 2014) (débat) (2)

12-03-2014 P7_CRE-REV(2014)03-12(5)

Égalité entre les femmes et les hommes en 2012 (A7-0073/2014 - Inês Cristina Zuber) (vote)

11-03-2014 P7_CRE-REV(2014)03-11(9.23)

Programme d'activités de la Présidence grecque (débat)

15-01-2014 P7_CRE-REV(2014)01-15(5)

Préparation du Conseil européen (19 et 20 décembre 2013) (débat)

11-12-2013 P7_CRE-REV(2013)12-11(3)

Préparatifs de la réunion du Conseil européen (24 et 25 octobre 2013) (débat)

23-10-2013 P7_CRE-REV(2013)10-23(7)

Ordre des travaux

21-10-2013 P7_CRE-REV(2013)10-21(10)

Ordre des travaux (2)

21-10-2013 P7_CRE-REV(2013)10-21(10)

Proposition(s) de résolution

31

Proposition de résolution sur le programme de travail de la Commission pour 2014

26-06-2013 B7-0315/2013

Proposition de résolution sur la situation à Gaza

20-11-2012 B7-0522/2012

Proposition de résolution sur la réunion du Conseil européen de juin 2012

03-07-2012 B7-0410/2012

Proposition de résolution sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

03-07-2012 B7-0406/2012

Proposition de résolution sur le programme de travail de la Commission pour 2013

27-06-2012 B7-0346/2012

Proposition de résolution sur le cadre financier pluriannuel et les ressources propres

11-06-2012 B7-0303/2012

Déclaration(s) écrite(s)

3

Déclaration écrite sur l'élaboration d'un protocole commun pour la célébration de la Journée de l'Europe dans tous les États membres

21-10-2013 P7_DCL(2013)0021 Caduque

Détails

Juan Andrés NARANJO ESCOBAR , Hannu TAKKULA , Jean Louis COTTIGNY , Santiago FISAS AYXELÀ , Joseph DAUL , Alejandro CERCAS , Sidonia Elżbieta JĘDRZEJEWSKA , Salvador GARRIGA POLLEDO , Andrej PLENKOVIĆ , Dominique RIQUET , José Manuel FERNANDES , Francisco SOSA WAGNER

Date d'ouverture : 21-10-2013
Échéance : 21-01-2014
Nombre de signataires : 77 - 23-01-2014

Déclaration écrite sur l'inscription de la culture du vin au patrimoine immatériel de l'humanité

20-05-2013 P7_DCL(2013)0009 Caduque

Détails

Esther HERRANZ GARCÍA , Pilar AYUSO , Michel DANTIN , Joseph DAUL , Paolo DE CASTRO , Agustín DÍAZ DE MERA GARCÍA CONSUEGRA , Iratxe GARCÍA PÉREZ , Elisabeth JEGGLE , Ana Maria MIRANDA PAZ , Giancarlo SCOTTÀ , Czesław Adam SIEKIERSKI , Sergio Paolo Francesco SILVESTRIS , Maria do Céu PATRÃO NEVES , Nuno MELO , Luis Manuel CAPOULAS SANTOS

Date d'ouverture : 20-05-2013
Échéance : 20-08-2013
Nombre de signataires : 132 - 20-08-2013

Déclaration écrite sur le commerce international, vecteur de développement économique durable et de protection des consommateurs

17-04-2012 P7_DCL(2012)0016 Caduque

Détails

Joseph DAUL , Enrique GUERRERO SALOM , Cristiana MUSCARDINI , Niccolò RINALDI , Gianluca SUSTA

Date d'ouverture : 17-04-2012
Échéance : 13-09-2012
Nombre de signataires : 287 - 13-09-2012

Question(s) parlementaire(s)

7

L'éducation religieuse dans les écoles européennes

25-10-2013 E-012230/2013

Dépénalisation de la diffamation

18-06-2013 O-000070/2013

Application de la directive "Nitrates" en France

22-04-2013 E-004485/2013

Cessation d'exploitation de vignes dans le cadre de la réforme du marché du vin

10-02-2011 E-001489/2011

Activités parlementaires en plénière pour la 6ème législature

Intervention(s) en séance plénière

75

Allocution du président du Parlement

06-05-2009 P6_CRE(2009)05-06(5)

Préparation du Conseil européen (18-19 juin 2009) (débat)

05-05-2009 P6_CRE(2009)05-05(9)

Conclusions du Sommet du G20 (débat)

23-04-2009 P6_CRE(2009)04-23(13)

Résultats du Conseil européen (19-20 mars 2009) (débat)

25-03-2009 P6_CRE(2009)03-25(2)

Futur de l’industrie automobile (vote)

25-03-2009 P6_CRE(2009)03-25(3.20)

Plan européen de relance économique (A6-0063/2009, Elisa Ferreira) (vote)

11-03-2009 P6_CRE(2009)03-11(5.23)

Rôle de l’Union européenne au Moyen-Orient (débat)

18-02-2009 P6_CRE(2009)02-18(14)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

23

RAPPORT Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole de la convention alpine sur l’agriculture de montagne

AGRI
01-06-2006 A6-0199/2006

Avis - en tant que rapporteur

3

AVIS Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/70/CE en ce qui concerne les spécifications relatives à l'essence, au carburant diesel et aux gazoles ainsi que l'introduction d'un mécanisme permettant de surveiller et de réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant des carburants utilisés dans le transport routier, modifiant la directive 1999/32/CE du Conseil en ce qui concerne les spécifications relatives aux carburants utilisés par les bateaux de navigation intérieure et abrogeant la directive 93/12/CEE

AGRI
13-09-2007 AGRI_AD(2007)390722

AVIS sur les résultats de la Conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong

AGRI
20-02-2006 AGRI_AD(2006)367910

AVIS Evaluation de la situation du programme de Doha pour le développement après l'accord du Conseil général de l'OMC du 1er aout 2004.

AGRI
15-03-2005 AGRI_AD(2005)350099

Proposition(s) de résolution

39

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation dans la bande de Gaza

13-01-2009 RC-B6-0051/2009

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la situation au Proche-Orient et dans la bande de Gaza

12-01-2009 B6-0056/2009

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le programme législatif et de travail de la Commission pour 2009

23-09-2008 RC-B6-0420/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le programme législatif et de travail de la Commission pour 2009

11-09-2008 B6-0420/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation en Géorgie

02-09-2008 RC-B6-0402/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la situation en Géorgie

01-09-2008 B6-0412/2008

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le "paquet social"

27-08-2008 B6-0376/2008

Déclaration(s) écrite(s)

4

Déclaration écrite sur la poursuite des émissions de la chaîne de télévision PRO TV, en Moldavie

18-02-2009 P6_DCL(2009)0013 Caduque

Détails

Maria PETRE , Joseph DAUL , Tunne KELAM , Theodor Dumitru STOLOJAN , Marian-Jean MARINESCU

Date d'ouverture : 18-02-2009
Échéance : 07-05-2009
Nombre de signataires : 81 - 08-05-2009

Déclaration écrite sur le marquage d'origine

03-09-2007 P6_DCL(2007)0075 Adoptée

Détails

Joseph DAUL , Enrique BARÓN CRESPO , Sir Graham WATSON , Heide RÜHLE , Eugenijus MALDEIKIS

Date d'ouverture : 03-09-2007
Échéance : 03-12-2007
Date d'adoption : 11-12-2007
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P6_TA(2007)0599
Nombre de signataires : 433 - 04-12-2007

Déclaration écrite sur la peine de mort: pour un moratoire universel sur les exécutions capitales en vue d'une abolition totale

31-01-2007 P6_DCL(2007)0012 Caduque

Détails

Sir Graham WATSON , Joseph DAUL , Martin SCHULZ , Cristiana MUSCARDINI , Daniel COHN-BENDIT

Date d'ouverture : 31-01-2007
Échéance : 30-04-2007
Nombre de signataires : 230 - 30-04-2007

Déclaration écrite sur l'approvisionnement des associations caritatives agrées pour la mise en œuvre du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

12-12-2005 P6_DCL(2005)0075 Adoptée

Détails

Marie-Arlette CARLOTTI , Philippe BUSQUIN , Joseph DAUL , Mario MAURO , Bogusław SONIK

Date d'ouverture : 12-12-2005
Échéance : 27-03-2006
Date d'adoption : 04-04-2006
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P6_TA(2006)0125
Nombre de signataires : 391 - 27-03-2006

Question(s) parlementaire(s)

10

Vins rosés et pratiques oenologiques autorisées

02-04-2009 O-0067/2009

Hausse des prix des denrées alimentaires

09-10-2007 O-0065/2007

Lutte contre le terrorisme

28-08-2007 O-0051/2007

Aides aux agriculteurs dont les cultures ont souffert du gel

11-05-2007 O-0026/2007

Initiative européenne dans le domaine de la protection civile

10-10-2006 O-0115/2006

Prochaine réforme de l'organisation commune du marché du sucre

24-11-2004 O-0071/2004

Activités parlementaires en plénière pour la 5ème législature

Intervention(s) en séance plénière

25

Agriculture

09-03-2004 P5_CRE(2004)03-09(14)

Programme législatif et de travail pour l’année 2004 - Eurostat

18-11-2003 P5_CRE(2003)11-18(2)

Résultat de la réunion de l’Organisation mondiale du Commerce (Cancun, 10/14 septembre 2003)

24-09-2003 P5_CRE(2003)09-24(6)

Réforme de la politique agricole commune

03-06-2003 P5_CRE(2003)06-03(6)

Programme législatif et de travail pour l'année 2003

20-11-2002 P5_CRE(2002)11-20(1)

Politique agricole commune (PAC)

06-11-2002 P5_CRE(2002)11-06(8)

Réunion de l'Organisation mondiale du commerce au Qatar (suite)

11-12-2001 P5_CRE(2001)12-11(11)

Fièvre aphteuse

03-04-2001 P5_CRE(2001)04-03(8)

OCM dans le secteur du sucre

12-03-2001 P5_CRE(2001)03-12(8)

VOTES

16-11-2000 P5_CRE(2000)11-16(5)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

19

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant les règlements (CE) no 1452/2001, (CE) no 1453/2001 et (CE) no 1454/2001 en ce qui concerne les conditions de réexportation et de réexpédition de produits ayant bénéficié du régime spécifique d'approvisionnement (Procédure simplifiée, article 158, paragraphe 1 du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
06-04-2004 A5-0231/2004

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1673/2000 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
28-01-2004 A5-0029/2004

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n 2100/94 instituant un régime de protection communautaire des obtentions végétales (Procédure simplifiée - article 158, paragraphe 1, du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
17-12-2003 A5-0482/2003

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2075/92 portant organisation commune de marché dans le secteur du tabac brut (Procédure simplifiée, article 158, paragraphe 1, du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
03-12-2003 A5-0462/2003

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil portant dérogation, en ce qui concerne l'obligation de gel de terres pour la campagne 2004/2005, a règlement (CE) no 1251/1999 (Procédure simplifiée, article 158, paragraphe 1 du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
03-12-2003 A5-0460/2003

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil fixant les montants de l'aide accordée dans le secteur des semences pour la campagne de commercialisation 2004/05 (Procédure simplifiée, article 158, paragraphe 1 du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
26-11-2003 A5-0416/2003

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1453/2001 portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des Açores et de Madère et abrogeant le règlement (CEE) no 1600/92 (Poseima) en ce qui concerne l'application du prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers dans les Açores (Procédure simplifiée, article 158, paragraphe 1, du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
26-11-2003 A5-0415/2003

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (Procédure simplifiée, article 158, paragraphe 1 du règlement) - Commission de l'agriculture et du développement rural

AGRI
05-11-2003 A5-0380/2003

Proposition(s) de résolution

9

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la liberté de religion

20-11-2002 B5-0445/2002

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune

23-10-2002 B5-0563/2002

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les mutilations genitales feminines

28-11-2000 B5-0686/2000

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les incendies de forêts en Europe

06-09-2000 RC-B5-0703/2000

  motion for a resolution On fires in southern European Union

04-09-2000 B5-0724/2000

NB : Cette proposition de résolution n'est disponible que dans sa langue originale

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les mesures de soutien aux fruits à coque et caroubes

13-06-2000 B5-0566/2000

Déclaration(s) écrite(s)

1

Déclaration écrite sur l'approvisionnement des associations caritatives agréées pour la mise en œuvre du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

20-02-2004 P5_DCL(2004)0011 Caduque

Détails

Marie-Thérèse HERMANGE , Marie-Hélène GILLIG , Joseph DAUL , Giorgio LISI , Georges GAROT

Date d'ouverture : 20-02-2004
Échéance : 06-05-2004
Nombre de signataires : 194 - 06-05-2004

Question(s) parlementaire(s)

8

Forest Focus et prévention contre les incendies de forêts

28-08-2003 O-0059/2003

Révision à mi-parcours de la PAC

02-10-2002 O-0071/2002

Situation des exportations de sucre des Balkans vers l'Union européenne

24-06-2002 P-1862/2002

Élargissement de la politique agricole commune

27-03-2002 O-0023/2002

Restitutions à l'exportation de bovins de race à destination de pays tiers

01-08-2000 E-2585/2000

Problèmes dans le secteur de la sylviculture, suite aux tempêtes de décembre 1999

06-04-2000 O-0053/2000

Forêts dévastées par l'ouragan Lothar

24-02-2000 E-0476/2000

Déclarations (7ème législature)

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