Paul Marie COÛTEAUX
Paul Marie COÛTEAUX
France

Date de naissance : , Paris

6ème législature Paul Marie COÛTEAUX

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Groupe Indépendance/Démocratie - Membre du bureau

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 04-10-2005 : Mouvement pour la France (France)
  • 05-10-2005 / 13-07-2009 : Mouvement pour la France - Rassemblement pour l’Indépendance et la Souveraineté de la France (France)

Membre

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires étrangères
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
  • 15-09-2004 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires étrangères
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires étrangères
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)

Membre suppléant

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission du développement
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission du développement
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission du développement
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Sous-commission "sécurité et défense"

Activités

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur la reconnaissance du génocide arménien comme préalable à l'ouverture de négociations avec la Turquie

10-11-2004 P6_DCL(2004)0046 Caduque
Paul Marie COÛTEAUX
Date d'ouverture : 10-11-2004
Échéance : 10-02-2005
Nombre de signataires : 32 - 10-02-2005

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.