Alain LIPIETZ : 6ème législature 

Groupes politiques 

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Membre

Partis nationaux 

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Les Verts-Europe-Ecologie (France)

Président 

  • 21-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec les pays de la Communauté andine
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec les pays de la Communauté andine

Vice-président 

  • 21-06-2007 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine

Membre 

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission du commerce international
  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 15-09-2004 / 20-09-2004 : Délégation pour les relations avec les pays de la Communauté andine
  • 22-09-2004 / 13-07-2009 : Conférence des présidents des délégations
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission du commerce international
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission du commerce international
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires juridiques
  • 23-05-2007 / 20-06-2007 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine

Membre suppléant 

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec le Mercosur
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec le Mercosur

Activités 

Rapport(s) - en tant que rapporteur 
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 52 bis du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur 
Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 53 et 54 ainsi qu’annexe V du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de décision du Conseil sur l'éligibilité des pays d'Asie centrale au titre de la décision 2006/1016/CE du Conseil accordant une garantie communautaire à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts et de garanties de prêts en faveur de projets en dehors de la Communauté  
- INTA_AD(2008)407774 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence de coopération des régulateurs de l'énergie  
- ECON_AD(2008)400565 -  
-
ECON 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre  
- ECON_AD(2007)390474 -  
-
ECON 

Proposition(s) de résolution 
Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 133 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s) 
Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017) 
***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

Déclaration écrite sur la liberté religieuse en France et sur l'ensemble du territoire de l'Union européenne  
- P6_DCL(2005)0005 - Caduque  
Caroline LUCAS , Claude MORAES , Baroness Sarah LUDFORD , Philip BUSHILL-MATTHEWS , Alain LIPIETZ  
Date d'ouverture : 21-02-2005
Échéance : 21-05-2005
Nombre de signataires : 68 - 21-05-2005

Liste de présences 
Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.