• Claude   TURMES  

Claude TURMES : Avis - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature 

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur le prochain cadre financier pluriannuel (CFP): préparation de la position du Parlement sur le cadre financier pluriannuel pour l’après-2020  
- ITRE_AD(2018)609632 -  
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ITRE 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au cadre juridique et opérationnel applicable à la carte électronique européenne de services introduite par le règlement ... [règlement CES]  
- ITRE_AD(2017)601268 -  
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ITRE 
AVIS relatif à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant introduction d’une carte électronique européenne de services et de facilités administratives connexes  
- ITRE_AD(2017)601274 -  
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ITRE 
AVIS sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2018  
- ITRE_AD(2017)606112 -  
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ITRE 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union et modifiant le règlement (CE) n° 2012/2002, les règlements (UE) n° 1296/2013, (UE) n° 1301/2013, (UE) n° 1303/2013, (UE) n° 1304/2013, (UE) n° 1305/2013, (UE) n° 1306/2013, (UE) n° 1307/2013, (UE) n° 1308/2013, (UE) n° 1309/2013, (UE) n° 1316/2013, (UE) n° 223/2014, (UE) n° 283/2014, (UE) n° 652/2014 du Parlement européen et du Conseil et la décision n° 541/2014/UE du Parlement européen et du Conseil  
- ITRE_AD(2017)597745 -  
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ITRE 
AVIS sur la mise en œuvre du Fonds européen pour les investissements stratégiques  
- ITRE_AD(2017)599549 -  
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ITRE 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) n° 1316/2013 et (UE) 2015/1017 en vue de prolonger la durée d’existence du Fonds européen pour les investissements stratégiques et d’introduire des améliorations techniques concernant ce Fonds et la plateforme européenne de conseil en investissement  
- ITRE_AD(2017)597734 -  
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ITRE 
AVIS sur le bilan et les enjeux du règlement de l'Union relatif aux services financiers: incidence et progression vers un cadre de réglementation financière de l'Union plus efficace et efficient et vers une union des marchés de capitaux  
- ITRE_AD(2015)560837 -  
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ITRE 
AVIS concernant la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques et modifiant les règlements (UE) n° 1291/2013 et (UE) n° 1316/2013  
- ITRE_AD(2015)549399 -  
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ITRE 
AVIS sur le projet de budget rectificatif n° 1/2015: Fonds européen pour les investissements stratégiques (FEIS)  
- ITRE_AD(2015)551763 -  
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ITRE