Enrico BOSELLI
Enrico BOSELLI
Italie

Date de naissance : , Bologna

5ème législature Enrico BOSELLI

Groupes politiques

  • 20-07-1999 / 03-10-2000 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen - Membre
  • 04-10-2000 / 19-07-2004 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen - Membre du bureau

Partis nationaux

  • 20-07-1999 / 19-07-2004 : Socialisti democratici italiani (Italie)

Membre

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission juridique et du marché intérieur
  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission des pétitions
  • 06-10-1999 / 14-01-2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Estonie
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
  • 07-02-2002 / 19-07-2004 : Délégation pour les relations avec la République populaire de Chine

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Commission juridique et du marché intérieur

06-02-2001 A5-0043/2001 PE298.368 JURI
Enrico BOSELLI

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.