Parlement européen

Nicholas CLEGG

Nicholas
CLEGG

Rapport(s) - en tant que rapporteur - 5ème législature Nicholas CLEGG

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la protection contre les subventions et les pratiques tarifaires déloyales causant un préjudice aux transporteurs aériens communautaires dans le cadre de la fourniture de services de transport aérien de la part de pays non membres de la Communauté européenne - Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme

18-02-2004 A5-0064/2004 PE331.410 RETT

PDF (141 KB) DOC (25 KB)

Nicholas CLEGG

Rapport sur le huitième rapport de la Commission sur la mise en oeuvre de la réglementation en matière de communications - Commission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie

04-11-2003 A5-0376/2003 PE316.297 ITRE

PDF (162 KB) DOC (32 KB)

Nicholas CLEGG

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un ensemble d'orientations relatif aux réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie et abrogeant la décision 1254/96/CE - Commission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie

25-04-2003 A5-0132/2003 PE322.004 ITRE

PDF (176 KB) DOC (32 KB)

Nicholas CLEGG

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la protection contre les subventions et les pratiques tarifaires déloyales dans le cadre de la fourniture de services de transport aérien par des pays non membres de la Communauté européenne (Procédure Hughes) - Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme

05-12-2002 A5-0439/2002 PE314.735 RETT

PDF (300 KB) DOC (73 KB)

Nicholas CLEGG

Rapport sur la proposition de réglement du Parlement européen et du Conseil relative au dégroupage de l'accès à la boucle locale - Commission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie

17-10-2000 A5-0298/2000 PE286.116 ITRE

PDF (191 KB) DOC (40 KB)

Nicholas CLEGG