Jill
EVANS

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature Jill EVANS

Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.

RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie

13-11-2012 A7-0371/2012 PE492.919v02-00 ENVI

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Horst SCHNELLHARDT

RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil en ce qui concerne les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans l'Union de chiens, de chats et de furets

12-11-2012 A7-0366/2012 PE492.920v02-00 ENVI

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Horst SCHNELLHARDT

RAPPORT sur la stratégie de l’Union européenne pour la protection et le bien-être des animaux 2012-2015

27-06-2012 A7-0216/2012 PE480.644v02-00 AGRI

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Marit PAULSEN