Jan HUITEMA : Avis - en tant que rapporteur fictif 

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 205 bis du règlement intérieur

AVIS sur le rapport d’exécution concernant le règlement (CE) nº 1/2005 relatif à la protection des animaux pendant le transport, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Union  
- ENVI_AD(2018)628594 -  
-
ENVI 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme en faveur du marché unique, de la compétitivité des entreprises, dont les petites et moyennes entreprises, et des statistiques européennes et abrogeant les règlements (UE) nº 99/2013, (UE) nº 1287/2013, (UE) nº 254/2014, (UE) nº 258/2014, (UE) nº 652/2014 et (UE) 2017/826  
- ENVI_AD(2018)627841 -  
-
ENVI 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux exigences minimales requises pour la réutilisation de l’eau  
- AGRI_AD(2018)626778 -  
-
AGRI 
AVIS sur la mise en œuvre de la directive 2009/128/CE sur l’utilisation durable des pesticides  
- AGRI_AD(2018)615419 -  
-
AGRI 
AVIS sur le rapport annuel sur la politique de concurrence  
- AGRI_AD(2018)626781 -  
-
AGRI 
AVIS sur le rapport intermédiaire sur le CFP 2021-2027 – Position du Parlement en vue d’un accord  
- AGRI_AD(2018)625204 -  
-
AGRI 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction de l’incidence sur l’environnement de certains produits en plastique  
- AGRI_AD(2018)623923 -  
-
AGRI 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les pratiques commerciales déloyales dans les relations interentreprises au sein de la chaîne d’approvisionnement alimentaire  
- ENVI_AD(2018)623685 -  
-
ENVI 
AVIS sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture  
- ENVI_AD(2018)618229 -  
-
ENVI 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant le règlement (CE) nº 1083/2006 du Conseil pour ce qui est de l’appui aux réformes structurelles dans les États membres  
- ENVI_AD(2018)621057 -  
-
ENVI 

Contact