Jean-Paul BESSET

Groupes politiques

  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Membre

Partis nationaux

  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Europe Écologie (France)

Membre

  • 14.09.2009 / 18.01.2012 : Commission du développement régional
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
  • 19.01.2012 / 01.07.2012 : Commission du développement régional
  • 02.07.2012 / 30.06.2014 : Commission des affaires économiques et monétaires

Membre suppléant

  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission de la pêche
  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission des transports et du tourisme
  • 19.01.2012 / 26.06.2012 : Commission des transports et du tourisme
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission de la pêche

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

10

Sanctions pénales applicables aux opérations d'initiés et aux manipulations de marché (débat)

04-02-2014 P7_CRE-REV(2014)02-04(4)

Crise du secteur de la pêche européen provoquée par la hausse des prix du pétrole (débat)

09-05-2011 P7_CRE(2011)05-09(17)

Formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée ou à la sortie des ports (débat)

05-07-2010 P7_CRE-REV(2010)07-05(17)

Programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) (débat)

17-06-2010 P7_CRE-REV(2010)06-17(5)

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

17

RAPPORT sur les assurances contre les catastrophes naturelles ou d'origine humaine

ECON
06-01-2014 A7-0005/2014

RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions spécifiques pour la pêche des stocks d'eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est ainsi que des dispositions relatives à la pêche dans les eaux internationales de l'Atlantique du Nord-Est, abrogeant le règlement (CE) n° 2347/2002

PECH
18-11-2013 A7-0395/2013

RAPPORT sur un cadre de redressement et de résolution pour les établissements non bancaires

ECON
22-10-2013 A7-0343/2013

Avis - en tant que rapporteur

1

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche relevant du Cadre stratégique commun, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen et au Fonds de cohésion, et abrogeant le règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil

PECH
20-06-2012 PECH_AD(2012)487807

Avis - en tant que rapporteur fictif

5

AVIS sur les problèmes constitutionnels d'une gouvernance à plusieurs niveaux dans l'Union européenne

ECON
30-10-2013 ECON_AD(2013)504128

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020)

PECH
20-09-2012 PECH_AD(2012)492588

AVIS sur la révision du sixième programme d'action pour l'environnement et la définition des priorités du septième programme d'action pour l'environnement

REGI
28-02-2012 REGI_AD(2012)480527

AVIS sur une Europe efficace dans l'utilisation des ressources

PECH
24-01-2012 PECH_AD(2012)467080

AVIS sur le livre vert "Quand les défis deviennent des chances: vers un cadre stratégique commun pour le financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE"

REGI
12-07-2011 REGI_AD(2011)465040

Proposition(s) de résolution

17

Proposition de résolution sur la situation en Syrie

04-02-2014 B7-0144/2014

Proposition de résolution commune sur la situation en Égypte

13-03-2013 RC-B7-0095/2013

Proposition de résolution sur la situation en Syrie (2011/2880(RSP))

13-12-2011 B7-0723/2011

Proposition de résolution commune sur le cas de Rafah Nashid en Syrie

26-10-2011 RC-B7-0565/2011

Proposition de résolution commune sur la situation en Syrie

13-09-2011 RC-B7-0482/2011/rév. 1

Proposition de résolution sur la situation en Syrie

12-09-2011 B7-0485/2011

Proposition de résolution sur la Syrie, le Yémen et Bahreïn dans le contexte du monde arabe

04-07-2011 B7-0447/2011/rév. 1

Déclaration(s) écrite(s)

1

Déclaration écrite sur le soutien à apporter au renforcement de l'interdiction par l'Union européenne de l'enlèvement des nageoires de requins

20-09-2010 P7_DCL(2010)0071 Adoptée

Détails

Jean-Paul BESSET , Chris DAVIES , Sirpa PIETIKÄINEN , Daciana Octavia SÂRBU

Date d'ouverture : 20-09-2010
Échéance : 20-12-2010
Date d'adoption : 16-12-2010
Texte adopté (avec la liste des signataires) : P7_TA(2010)0497
Nombre de signataires : 423 - 16-12-2010

Question(s) parlementaire(s)

9

Règlement (CE) n

22-11-2012 E-010663/2012

Conditions de détention dans les prisons de la République italienne

01-10-2012 E-008766/2012

Contributions de la pêche européenne à la stratégie Europe 2020

19-10-2011 O-000277/2011

Paquet ERIKA III - Transposition en France des directives 2009/16, 2009/17 et 2009/21

30-03-2011 P-003430/2011

Étiquetage du "thon sans risque pour les dauphins"

01-10-2010 E-8225/2010

Respect des décisions des organisations régionales de gestion de la pêche par l'UE

01-10-2010 E-8224/2010

Capacité de la flotte

01-10-2010 E-8214/2010

La DG SANCO et les bateaux de pêche

01-10-2010 E-8213/2010

Déclarations (7ème législature)

Déclaration d'intérêts financiers

Europarl TV