Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature Morten LØKKEGAARD
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur le plan d'action européen pour le commerce de détail au profit de tous les acteurs
14-11-2013
A7-0374/2013
PE516.620v04-00
IMCO
Dennis de JONG
RAPPORT "Promouvoir les secteurs créatifs et culturels européens comme sources de croissance économique et d'emplois"
20-08-2013
A7-0248/2013
PE510.494v03-00
CULT
Marie-Thérèse SANCHEZ-SCHMID
RAPPORT sur le marché intérieur des services: état des lieux et prochaines étapes
19-07-2013
A7-0273/2013
PE496.644v02-00
IMCO
Anna Maria CORAZZA BILDT
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant "ERASMUS POUR TOUS" Le programme de l'UE pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
10-12-2012
A7-0405/2012
PE494.473v02-00
CULT
Doris PACK
RAPPORT sur l’achèvement du marché unique numérique
26-10-2012
A7-0341/2012
PE489.679v03-00
IMCO
Pablo ARIAS ECHEVERRÍA
RAPPORT sur la distribution en ligne d'œuvres audiovisuelles dans l'Union européenne
25-07-2012
A7-0262/2012
PE480.505v02-00
CULT
Jean-Marie CAVADA
RAPPORT sur le tableau d'affichage du marché intérieur
03-05-2012
A7-0153/2012
PE478.642v02-00
IMCO
Simon BUSUTTIL
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur ("règlement IMI")
23-03-2012
A7-0068/2012
PE480.576v02-00
IMCO
Adam BIELAN
RAPPORT sur un marché du commerce de détail plus efficace et plus équitable
01-06-2011
A7-0217/2011
PE458.748v02-00
IMCO
Anna Maria CORAZZA BILDT
RAPPORT sur "Jeunesse en mouvement: un cadre destiné à améliorer les systèmes d'éducation et de formation en Europe"
20-04-2011
A7-0169/2011
PE454.698v02-00
CULT
Milan ZVER
RAPPORT sur la gouvernance et le partenariat dans le marché unique
23-03-2011
A7-0083/2011
PE456.686v03-00
IMCO
Sandra KALNIETE
RAPPORT sur la mise en œuvre de la directive sur les services 2006/123/CE
28-01-2011
A7-0012/2011
PE452.694v02-00
IMCO
Evelyne GEBHARDT
RAPPORT sur le dialogue université-entreprise: un nouveau partenariat pour la modernisation des universités en Europe
29-03-2010
A7-0108/2010
PE438.275v02-00
CULT
Pál SCHMITT
RAPPORT sur le tableau d'affichage du marché intérieur
15-01-2010
A7-0084/2009
PE430.299v05-00
IMCO
Róża THUN UND HOHENSTEIN