• Yannick   JADOT  

Yannick JADOT : Avis - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature 

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur la mise en œuvre du traité de Lisbonne en ce qui concerne le Parlement européen  
- INTA_AD(2014)521695 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord entre l'Union européenne et la Confédération suisse concernant la coopération en matière d'application de leurs droits de la concurrence  
- INTA_AD(2013)521671 -  
-
INTA 
AVIS sur un plan d'action pour une industrie sidérurgique compétitive et durable en Europe  
- INTA_AD(2013)521775 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution  
- ITRE_AD(2013)514770 -  
-
ITRE 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la sécurité des produits de consommation et abrogeant la directive 87/357/CEE du Conseil et la directive 2001/95/CE  
- INTA_AD(2013)513019 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la surveillance du marché des produits et modifiant les directives du Conseil 89/686/CEE et 93/15/CEE, les directives du Parlement européen et du Conseil 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 1999/5/CE, 2000/9/CE, 2000/14/CE, 2001/95/CE, 2004/108/CE, 2006/42/CE, 2006/95/CE, 2007/23/CE, 2008/57/CE, 2009/48/CE, 2009/105/CE, 2009/142/CE et 2011/65/UE, ainsi que les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 305/2011, (CE) n° 764/2008 et (CE) n° 765/2008  
- INTA_AD(2013)513014 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables  
- INTA_AD(2013)508023 -  
-
INTA 
AVIS "Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité"  
- INTA_AD(2013)506367 -  
-
INTA 
AVIS sur la recommandation au Conseil, à la Commission et au SEAE concernant les négociations en vue d'un accord de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et la Malaisie  
- INTA_AD(2013)510479 -  
-
INTA 
AVIS sur la politique extérieure de l'Union européenne dans le domaine de l'aviation – Anticiper les défis à venir  
- INTA_AD(2013)504234 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 443/2009 en vue de définir les modalités permettant d'atteindre l'objectif de 2020 en matière de réduction des émissions de CO2 des voitures particulières neuves  
- ITRE_AD(2013)502182 -  
-
ITRE 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 510/2011 en vue de définir les modalités permettant d’atteindre l’objectif de 2020 en matière de réduction des émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs  
- ITRE_AD(2013)502172 -  
-
ITRE 
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de clarifier les dispositions relatives au calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre  
- ITRE_AD(2013)500626 -  
-
ITRE 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l’attribution de contrats de concession  
- INTA_AD(2012)492632 -  
-
INTA 
AVIS sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part  
- INTA_AD(2012)487891 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la passation des marchés publics  
- INTA_AD(2012)492628 -  
-
INTA 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux  
- INTA_AD(2012)492622 -  
-
INTA 
AVIS sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’autre part  
- INTA_AD(2012)491152 -  
-
INTA 
AVIS sur la dimension extérieure de la politique commune de la pêche  
- INTA_AD(2012)478683 -  
-
INTA 
AVIS sur un Europe efficace dans l'utilisation des ressources  
- INTA_AD(2012)480778 -  
-
INTA