• François   ALFONSI  

François ALFONSI : Avis - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature 

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 205 bis du règlement intérieur

AVIS sur les négociations sur le CFP 2014-2020: enseignements à tirer et voie à suivre  
- REGI_AD(2014)528070 -  
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REGI 
AVIS sur la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012, section III – Commission et agences exécutives  
- REGI_AD(2014)524560 -  
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REGI 
AVIS sur la marque de qualité régionale: vers de meilleures pratiques dans les économies rurales  
- REGI_AD(2013)516946 -  
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REGI 
AVIS sur le projet de règlement du Conseil fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020  
- REGI_AD(2013)519472 -  
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REGI 
AVIS sur le semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2013  
- REGI_AD(2013)514705 -  
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REGI 
AVIS sur la promotion des secteurs de la culture et de la création de l'Union européenne comme sources de croissance économique et d'emploi  
- REGI_AD(2013)508179 -  
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REGI 
AVIS sur le budget 2014 - mandat pour le trilogue  
- REGI_AD(2013)508173 -  
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REGI 
AVIS Planification politique et tendances à long terme: implications budgétaires pour le renforcement des capacités  
- REGI_AD(2013)506192 -  
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REGI 
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/98/CE concernant la réutilisation des informations du secteur public  
- CULT_AD(2012)487928 -  
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CULT 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'instrument d’aide de préadhésion (IAP II)  
- REGI_AD(2012)487681 -  
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REGI 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un instrument européen de voisinage  
- REGI_AD(2012)487921 -  
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REGI 
AVIS sur le mandat pour le trilogue sur le projet de budget 2013  
- REGI_AD(2012)486122 -  
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REGI 
AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section III – Commission  
- REGI_AD(2012)478709 -  
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REGI 
AVIS sur la révision de la politique européenne de voisinage  
- REGI_AD(2011)472053 -  
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REGI 
AVIS sur la position du Parlement sur le projet de budget 2012 tel que modifié par le Conseil – Toutes sections  
- REGI_AD(2011)467319 -  
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REGI 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux règles financières applicables au budget annuel de l'Union  
- REGI_AD(2011)464804 -  
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REGI 
AVIS sur le mandat pour le trilogue relatif au projet de budget 2012  
- REGI_AD(2011)462573 -  
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REGI 
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux dans l’Union européenne  
- REGI_AD(2011)460755 -  
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REGI 
AVIS sur "Libérer le potentiel des industries culturelles et créatives"  
- REGI_AD(2011)456617 -  
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REGI 
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 26 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière  
- REGI_AD(2011)456974 -  
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REGI