Damien ABAD
  • Damien
    ABAD
  • France
  • Date de naissance : 5 avril 1980, Nîmes

Groupes politiques

  • 14.07.2009 / 16.06.2012 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre

Partis nationaux

  • 14.07.2009 / 16.06.2012 : Nouveau Centre (France)

Membre

  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission des budgets
  • 16.09.2009 / 16.06.2012 : Délégation pour les relations avec le Conseil législatif palestinien
  • 19.01.2012 / 11.03.2012 : Commission des budgets
  • 12.03.2012 / 16.06.2012 : Commission du commerce international

Membre suppléant

  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 16.09.2009 / 16.06.2012 : Délégation à l'Assemblée parlementaire Euronest
  • 16.09.2009 / 16.06.2012 : Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie, UE-Azerbaïdjan et UE-Géorgie
  • 17.06.2010 / 30.06.2011 : Commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013
  • 19.01.2012 / 16.06.2012 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

81

Explications de vote

20-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-20(11)

A7-0057/2012 - RAPPORT sur la modernisation des systèmes d'enseignement supérieur en Europe

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

A7-0082/2012 - RECOMMANDATION sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord de partenariat volontaire entre l'Union européenne et la République centrafricaine sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de bois et produits dérivés vers l'Union européenne (FLEGT)

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

A7-0081/2012 - RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de partenariat volontaire entre l'Union européenne et la République du Liberia sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l'Union européenne

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

A7-0067/2012 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions relatives à des instruments de partage des risques en faveur des États membres qui sont touchés ou menacés par de graves difficultés quant à leur stabilité financière

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

A7-0099/2012 - RECOMMANDATION sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur l'utilisation des données des dossiers passagers et leur transfert au ministère américain de la sécurité intérieure

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

A7-0080/2012 - RAPPORT sur la proposition de directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

A7-0052/2012 - RAPPORT sur le projet de directive du Conseil modifiant la directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité

Explications de vote

19-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-19(7)

B7-0203/2012 - Proposition de résolution sur l'appel visant à trouver des moyens concrets de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales

Explications de vote

18-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-18(10)

A7-0043/2012 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale et le règlement (CE) n° 987/2009 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n° 883/2004

Explications de vote

18-04-2012 P7_CRE-REV(2012)04-18(10)

A7-0139/2012 - RECOMMANDATION sur la proposition de décision du Conseil relative à l'adhésion de l'Union européenne au traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

1

RAPPORT sur les jeux d’argent et de hasard en ligne dans le marché intérieur

IMCO
14-10-2011 A7-0342/2011

Avis - en tant que rapporteur

4

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un instrument de stabilité

INTA
25-06-2012 INTA_AD(2012)487793

AVIS sur le système scolaire européen

BUDG
16-06-2011 BUDG_AD(2011)462842

AVIS sur l'avenir des services sociaux d'intérêt général

IMCO
05-04-2011 IMCO_AD(2011)440016

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le programme européen d’observation de la Terre (GMES) et sa mise en œuvre initiale (2011–2013)

BUDG
17-03-2010 BUDG_AD(2010)431174

Avis - en tant que rapporteur fictif

1

AVIS sur une politique industrielle à l'ère de la mondialisation

IMCO
11-01-2011 IMCO_AD(2011)452595

Question(s) parlementaire(s)

23

Financement du projet ITER de 2014 à 2020

27-03-2012 E-003282/2012 Commission

Conditions de circulation des véhicules sous couvert d'un certificat "garage"

02-02-2012 E-001281/2012 Commission

Bénévolat

11-10-2011 E-009363/2011 Commission

Stages

11-10-2011 E-009362/2011 Commission

"Garantie pour la jeunesse"

11-10-2011 E-009361/2011 Commission

Aide à la société civile dans les pays voisins

11-10-2011 E-009359/2011 Commission

Aide à la société civile dans les pays voisins

11-10-2011 E-009358/2011 Conseil

Procédure contre Idreco-Insigma dans le projet Maritza East 2

06-10-2011 E-009226/2011 Commission

Modernisation de la législation sur la TVA dans le but de stimuler le marché unique du numérique

03-10-2011 O-000226/2011 Commission

Déclarations (7ème législature)

Déclaration d'intérêts financiers