Gaston FRANCO
  • Gaston
    FRANCO
  • France
  • Date de naissance : 4 février 1944, Roquebillière

Groupes politiques

  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre

Partis nationaux

  • 14.07.2009 / 30.06.2014 : Union pour un Mouvement Populaire (France)

Membre

  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec le Conseil législatif palestinien
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie

Membre suppléant

  • 16.07.2009 / 18.01.2012 : Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 16.09.2009 / 30.06.2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée
  • 13.10.2011 / 30.06.2014 : Délégation pour les relations avec le Canada
  • 19.01.2012 / 30.06.2014 : Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

Activités parlementaires en plénière pour la 7ème législature

Intervention(s) en séance plénière

61

Transferts de déchets (A7-0069/2014 - Bart Staes)

17-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-17(10.8)

Mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (A7-0147/2014 - Hynek Fajmon)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(8.4)

Protection des espèces de faune et de flore sauvages (A7-0087/2014 - Matthias Groote)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(8.18)

Réduire la consommation de sacs en plastique légers à poignées (A7-0174/2014 - Margrete Auken)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(8.38)

Espèces exotiques envahissantes (A7-0088/2014 - Pavel Poc)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(8.46)

Fonds de solidarité de l'Union européenne (A7-0078/2014 - Rosa Estaràs Ferragut)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(15.8)

Miel (A7-0440/2013 - Julie Girling)

16-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-16(15.14)

Infrastructure pour carburants de substitution (A7-0444/2013 - Carlo Fidanza)

15-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-15(9.12)

Cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires (A7-0252/2014 - Romana Jordan)

03-04-2014 P7_CRE-REV(2014)04-03(9.18)

Conséquences des mauvaises conditions météorologiques dans plusieurs États membres (débat)

27-02-2014 P7_CRE-REV(2014)02-27(5)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

1

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

1

Avis - en tant que rapporteur

2

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)

ITRE
04-06-2012 ITRE_AD(2012)483825

AVIS Le renforcement de la sécurité chimique, biologique, radiologique et nucléaire dans l'Union européenne – un plan d'action de l'UE dans le domaine CBRN

ITRE
04-10-2010 ITRE_AD(2010)443084

Avis - en tant que rapporteur fictif

2

AVIS sur la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne relative à l’eau avant l’adoption d’une approche générale nécessaire pour relever les défis qui se présentent à l’Europe dans le domaine de l’eau

ITRE
10-05-2012 ITRE_AD(2012)483707

AVIS L'Europe, première destination touristique au monde - un nouveau cadre politique pour le tourisme européen

ITRE
02-03-2011 ITRE_AD(2011)454422

Proposition(s) de résolution

1

Proposition de résolution sur les incendies de forêt de l'été 2009

14-09-2009 B7-0039/2009

Déclaration(s) écrite(s)

1

Déclaration écrite sur la déforestation dans l'Union européenne

12-03-2012 P7_DCL(2012)0012 Caduque

Détails

George Sabin CUTAȘ , Gaston FRANCO , Satu HASSI , Daciana Octavia SÂRBU

Date d'ouverture : 12-03-2012
Échéance : 14-06-2012
Nombre de signataires : 133 - 14-06-2012

Question(s) parlementaire(s)

167

Santé des abeilles et promotion des ruches écologiques

09-04-2014 E-004391/2014

VP/HR - Attaque du village arménien de Kessab en Syrie

09-04-2014 E-004390/2014

Négociation commune de l'Union européenne pour les achats du gaz

27-03-2014 E-003796/2014

Renforcement de la sûreté nucléaire

27-03-2014 E-003795/2014

Textiles intelligents

20-03-2014 E-003427/2014

Maltraitances à l'égard des femmes européennes

17-03-2014 E-003078/2014

Volailles porteuses de bactéries résistantes aux antibiotiques

13-03-2014 E-003018/2014

Exécution d'un mandat d'arrêt européen: l'affaire Sophie Toscan du Plantier

13-03-2014 E-003017/2014

Programme Euromed pour la culture

13-03-2014 E-003016/2014

Déclarations (7ème législature)

Déclaration d'intérêts financiers

Déclarations de participation de députés à des manifestations organisées par des tiers