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    • Session plénière 

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    • Agenda du Président 

      Bruxelles


      11:00            Réunion avec Yiannakis Omirou, Président de la Chambre des Représentants de la République de Chypre, suivie d'un point presse - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, Grand Salon Protocolaire


      13:30            Réunion avec Georges Dassis, Président du Comité économique et social – bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, bureau du Président

    • Conférence des Présidents 

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    • Conférences de presse 

      1.  
        Point de presse - Martin SCHULZ, Président du Parlement européen et Yiannakis OMIROU, Président de la Chambre des représentants de la République de Chypre 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 9th floor 
      2.  
        "Conséquences à long terme de l'ingestion de plantes génétiquement modifiées sur les animaux d'élevage" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Michèle RIVASI (Verts/ALE, FR) et Gilles-Eric SERALINI

    • Conciliation / Trilogue 

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    • Commissions parlementaires 

      1.  
        EMPL 
        Commission de l'emploi et des affaires sociales 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 

        Réunion extraordinaire

        • Échange de vues avec le ministre italien Pier Carlo PADOAN et présentation de la proposition du ministre relative à l'établissement d'un régime européen d'assurance chômage
    • Délégations 

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    • Auditions publiques 

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    • Événements spéciaux 

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    • Agenda du Président 

      Bruxelles


      10:00            Réunion avec Filippo Grandi, Haut-Commissaire des Nations unies aux réfugiés – bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, bureau du Président


      12:50            Discours liminaire à la cérémonie de commémoration de l'Holocauste - espace Yehudi Menuhin


      16:30            Réunion avec Osman Kavala et Ahmet İnsel, intellectuels turcs, société civile - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, Salon Protocolaire A

    • Conférence des Présidents 

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    • Conférences de presse 

      1.  
        L'avenir de la FIFA 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Ivo BELET (PPE, BE), Emma McCLARKIN (ECR, UK), Marc TARABELLA (S&D, BE), Santiago FISAS AYXELÀ (PPE, ES), Jerome CHAMPAGNE, Bonita MERSIADES, Ramon VEGA

    • Conciliation / Trilogue 

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    • Commissions parlementaires 

      1.  
        BUDG 
        Commission des budgets 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 5G-3 
        • Préparation de la révision post-électorale du Cadre financier pluriannuel pour  2014-2020: contribution du Parlement en vue de la proposition de la Commission (INI) - co-rappporteurs,   Jan OLBRYCHT (PPE, PL), Isabelle THOMAS (S&D, FR) - Echanges de vues avec des représentants de la Commission européenne - groupe de monitoring
    • Délégations 

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    • Agenda du Président 

      Bruxelles / Paris


      11:00            Conférence des présidents


      14:00            Discours liminaire "Totalitarisme technologique, politique et démocratie" au congrès CPDP sur l'informatique, la protection des données et de la vie privée - Les Halles de Schaerbeek, Rue Royale-Sainte-Marie 22


      18:00            Inauguration de l'exposition "Après la Shoah: Rescapés, réfugiés, survivants (1944-1947)" - Mémorial de la shoah, rue Geoffroy-l’Asnier 17

    • Conférence des Présidents 

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    • Conférences de presse 

      1.  
        ''Présentation de la délégation qui se rendra au Pays basque" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Gabriele ZIMMER (DE), présidente du groupe GUE/NGL, Lídia SENRA RODRÍGUEZ (GUE/NGL, ES) et Josep María TERRICABRAS (GUE/NGL, ES)

      2.  
        ''Processus de paix en Colombie" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Richard HOWITT (S&D, UK)

    • Conciliation / Trilogue 

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    • Commissions parlementaires 

      1.  
        AFET 
        Commission des affaires étrangères 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Vote électronique

        • Rapport sur la Serbie 2015 (2015/2892(RSP)) - Rapporteur: David McALLISTER (EPP, DE) - adoption
        • Rapport sur le Kosovo 2015 (2015/2893(RSP)) - Rapporteure: Ulrike LUNACEK (Verts/ALE, AT) - adoption

        Fin des votes

        • Audition publique: Le processus de paix en Colombie (voir Auditions publiques) 11 h 00 - 12 h 30
      2.  
        CONT 
        Commission du contrôle budgétaire 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002 

         Heure des votes (vote électronique)

        • Rapport annuel 2014 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne – Lutte contre la fraude (INI) - Rapporteur: Benedek JAVOR (Verts/ALE, HU) -  Adoption du projet de rapport

        • Banque européenne d'investissement (BEI) - Rapport annuel 2014 (INI) - Rapporteur:       Georgi PIRINSKI (S&D, BG) - Adoption du projet de rapport
      3.  
        ECON 
        Commission des affaires économiques et monétaires 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 
        • Audition publique avec Elke KÖNIG, présidente du Conseil de résolution unique (CRU) - Voir audition publique (09h00-10h30)
      4.  
        ITRE 
        Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050 
        • Avis de l'ORECE sur l'examen du cadre des télécommunications et les autres activités en cours, présenté par Wilhelm ESCHWEILER, président de l'ORECE
        • Communication de la Commission sur le rapport d'évaluation ex post du septième programme-cadre, présentation par Carlos MOEDAS, commissaire chargé de la recherche, de la science et de l'innovation
        • Présentation du rapport spécial de la Cour des comptes intitulé "Des efforts supplémentaires sont nécessaires pour améliorer la sécurité de l'approvisionnement énergétique en développant le marché intérieur de l'énergie", échange de vues avec Phil Wynn OWEN, membre de la Cour des comptes
        • Étude sur "Le développement du marché spatial", présentée par Laura DELPONTE, Centre d'études industrielles (CSIL)
      5.  
        JURI 
        Commission des affaires juridiques 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B001 

        VOTES

        • Protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués (secrets d'affaires) contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites (COD), rapporteure Constance LE GRIP (PPE, FR) - vote sur le texte convenu à l'issue des négociations interinstitutionnelles
        • Adhésion de l’Autriche et de Malte à la convention de La Haye du 15 novembre 1965 relative à la signification et la notification à l’étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale (NLE), rapporteur Viktor USPASKICH (ADLE, LT) - vote sur le projet de recommandation (approbation)

        Fin des votes


        • Audition sur une loi sur la procédure administrative de l'Union européenne (09h30-12h30) - voir Auditions publiques
        • Échange de vues avec Frans TIMMERMANS, premier vice-président de la Commission européenne, sur le cadre du dialogue interinstitutionnel (15h00-16h00)
        • Échange de vues avec Emily O'REILLY, Médiatrice européenne, sur l'enquête du Médiateur sur l'affaire 1011/2015/TN (16h00-16h30) (à confirmer)

        (À huis clos 17h15-18h00)

        • Demande de levée de l'immunité parlementaire de Robert Jarosław IWASZKIEWICZ (EFDD, PL) (IMM), rapporteur Kostas CHRYSOGONOS (GUE/NGL, EL)- vote sur deux projets de rapports (à confirmer)
        • Demande de levée de l'immunité parlementaire de Florian PHILIPPOT (ENF, FR), rapporteure Laura FERRARA (EFDD, IT) - vote sur le projet de rapport (à confirmer)

      6.  
        FEMM 
        Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 5E-2 

        VOTES

        • Situation des réfugiées et des demandeuses d'asile dans l'Union (INI), rapporteur Mary HONEYBALL (S&D, UK) - vote du projet de rapport

        • Femmes employées de maison, auxiliaires de vie et gardes d'enfants dans l'Union européenne (INI), rapporteur Kostadinka KUNEVA (GUE/NGL, EL) - vote du projet de rapport

        End of votes


        • Priorités de la présidence néerlandaise du Conseil de l'UE - échange de vues avec Jet BUSSEMAKER, ministre de l'éducation, de la culture et des sciences (11h00-11h45)

      7.  
        PETI 
        Commission des pétitions 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P4B001 

        VOTES (10h00-10h15)

        • Rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2014, rapporteur Soledad CABEZÓN RUIZ (S&D, ES) – vote sur le projet de rapport
        • Ratification du traité de Marrakech – vote sur une proposition de résolution basée sur les pétitions reçues, notamment la pétition 924/2011 (RSP), rapporteur Cecilia WIKSTRÖM (ADLE, SE)
        • Lignes directrices de la commission des pétitions – vote
        • Séminaire sur les conséquences de la crise économique sur les soins de santé et les médicaments (10h15 – 12h30) – voir événements spéciaux

        Fin des votes

        • Séminaire sur les conséquences de la crise économique sur les soins de santé et les médicaments (10h15 – 12h30) – voir événements spéciaux
    • Délégations 

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    • Auditions publiques 

      1.  
        Audition publique avec Elke König 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        Les membres de la commission des affaires économiques et monétaires questionneront Mme Elke KÖNIG, Présidente du Conseil de résolution unique (CRU), sur la résilience du secteur bancaire européen et la première année d'activités du CRU.

      2.  
        Loi sur la procédure administrative de l'Union européenne 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B001 

        Organisée par la commission des affaires juridiques, cette audition a pour objectif de présenter un projet de règlement sur la procédure administrative dans les institutions, organes, bureaux et agences de l'UE. Le texte a été rédigé par le groupe de travail sur le droit administratif (présidé par Heidi HAUTALA (Verts/ALE, FI)). Des experts, des parties prenantes et de hauts responsables des institutions participeront à l'audition.

      3.  
        Le processus de paix en Colombie 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Les députés entendront, via un lien en direct, la présentation de Sergio JARAMILLO, haut-commissaire colombien pour la paix et négociateur au gouvernement, et d'Iván MARQUEZ, négociateur en chef des FARC, sur le bilan de la situation actuelle des négociations.

        Eamon GILMORE, envoyé spécial de l'UE pour le processus de paix en Colombie, et Roddy BRETT, professeur à l'école des relations internationales et co-directeur du programme de Masters pour l'étude des conflits et de la paix, Université de St. Andrew, débattront ensuite du rôle de l'UE en termes de soutien au processus de paix en Colombie.

    • Événements spéciaux 

      1.  
        Séminaire sur les conséquences de la crise économique sur les soins de santé et les médicaments 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 4B1 

        Organisé par la commission des pétitions, ce séminaire se penchera sur les craintes des citoyens quant à l'accès aux services de santé et aux médicaments pendant la crise économique. Des experts universitaires et des professionnels du secteur feront des présentations sur les différents aspects des problèmes causés par les réductions budgétaires dans le domaine des soins de santé au sein des États membres et sur la situation inquiétante de l'accès aux soins de santé pour les personnes vivant dans l'UE.

    • Visites officielles 

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    • Conférences de presse 

      1.  
        Briefing pré-session 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 
    • Conciliation / Trilogue 

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