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    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      Bruxelles

       

      9:00                 Présidence de la session plénière d'ouverture de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance dans l'Union européenne


      10:30               Réunion avec Kyriakos Mitsotakis, Président du parti Nouvelle démocratie - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, bureau du Président


      11:30               Réunion avec Kadri Veseli, Président de l'Assemblée de la République du Kosovo - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, Grand Salon Protocolaire


      15:00               Réunion avec Mogens Lykketoft, Président de l'Assemblée générale des Nations unies - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, Salon Protocolaire A

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        "Situation de l'industrie métallurgique, le cas d'Arcelor Mittal à Biscaye" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Ramón JÁUREGUI ATONDO (S&D, ES), and Eider GARDIAZABAL RUBIAL (S&D, ES)

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        DROI 
        Sous-commission "Droits de l'homme" 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1E-2 
        • En association avec la délégation pour les relations avec l'Afghanistan - Échange de vues sur la situation en Afghanistan en matière de droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne les femmes et les filles
        • Échange de vues sur les violences et les menaces dont sont victimes les défenseurs des droits de l'homme: la réponse de l'Union et le nouveau mécanisme pour les défenseurs des droits de l'homme
      2.  
        TAX2 
        Commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 
        • Échange de vues avec Pierre MOSCOVICI, commissaire chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes (17.30-19.30)
      3.  
        DEVE 
        Commission du développement 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G-2 

        Vote électronique

        • Secteur privé et développement (2014/2205(INI)) - Rapporteur: Nirj DEVA (ECR, UK) - Adoption du projet d'avis

        Fin des votes
        15h00 – 16h30

        • Priorités de la présidence néerlandaise dans le domaine de l'aide humanitaire - échange de vues avec Lilianne PLOUMEN, ministre du commerce extérieur et de la coopération au développement

        16h30 – 18h30

        • Rapport de l'Union 2015 sur la cohérence des politiques pour le développement (2015/2317(INI)) - Rapporteur: Cristian Dan PREDA (PPE, RO) - échange de vues
        • La nouvelle alliance pour la sécurité alimentaire et la nutrition (2015/2277(INI)) - Rapporteure: Maria HEUBUCH  (Verts/ALE, DE) - échange de vues
      4.  
        SEDE 
        Sous-commission "sécurité et défense" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B001 

        De 9h

        En présence du Conseil, de la Commission et du SEAE - En association avec la délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie

        • Mission d'observation de l'Union en Géorgie: état d'avancement et perspectives d'avenir. Échange de vues avec: Kenneth DEANE, directeur de la capacité civile de planification et de conduite de l'UE, SEAE; Kęstutis JANKAUSKAS, chef de l'EUMM en Géorgie; Natalie SABANADZE, ambassadrice de Géorgie auprès de l'Union européenne
      5.  
        EMPL 
        Commission de l'emploi et des affaires sociales 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        Votes

        • Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2016 - adoption du projet de rapport - rapporteure: Sofia RIBEIRO (PPE, PT)
        • Remplir l'objectif de lutte contre la pauvreté dans le contexte de l'augmentation des coûts des ménages - adoption du projet de rapport - rapporteur: Tamás MESZERICS (Verts/ALE, HU)

        Fin des votes

      6.  
        ENVI 
        Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 
        • Échange de vues avec M. Bernhard URL, directeur exécutif de l'EFSA

        Votes

        • Médicaments vétérinaires - adoption du projet de rapport - rapporteure: Françoise GROSSETÊTE (PPE, FR)
        • Modification du règlement (CE) nº 726/2004 établissant des procédures communautaires pour l’autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire, et instituant une Agence européenne des médicaments - adoption du projet de rapport - rapporteur: Claudiu Ciprian TĂNĂSESCU (S&D, RO)

        Fin des votes

        • Échange de vues avec l'OMS sur l'épidémie du virus zika
      7.  
        PECH 
        Commission de la pêche 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 5E2 
        • Règles communes en vue de l'application de la dimension externe de la PCP y compris les accords de pêche (INI) - vote d'un projet de résolution de Linnéa Engström (Les Verts/ALE, SE)
        • Innovation et diversification de la pêche côtière artisanale dans les régions dépendantes de la pêche (INI) - vote d'un projet de résolution de Ruža Tomašić (ECR, HR)
        • Les aspects relatifs à la pêche dans le cadre de l'accord international sur la biodiversité marine dans les zones au-delà de la juridiction nationale, Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (INI) - vote d'un projet de résolution de Norica Nicolai (ALDE, RO)
        • Audition sur "L'harmonisation des contrôles des pêches en Europe" (15h30-18h30) - voir Auditions publiques
      8.  
        CULT 
        Commission de la culture et de l'éducation 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3 
        • Le programme Erasmus+ et d'autres outils de promotion de la mobilité dans le cadre de l'enseignement et de la formation professionnels: une approche d'apprentissage tout au long de la vie (INI) - vote d'un projet de résolution d' Ernest Maragall (Greens/EFA, ES)
        • Échanges de vues avec Hans-Gert PÖTTERING sur la Maison de l'Histoire de l'Europe
        • Échanges de vues avec Tibor NAVRACSICS, commissaire à la culture, à l'éducation, à la jeunesse et au sport
      9.  
        JURI 
        Commission des affaires juridiques 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 
        • Réunion conjointe avec la Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures sur le rapport 2015 de la Commission sur la formation judiciaire européenne (09h00-10h00)
        • Atelier avec la participation des parlements nationaux de l'UE sur les nouvelles règles pour les contrats dans l'environnement numérique (16h00-18h30) - voir événements spéciaux

      10.  
        LIBE 
        Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        • Réunion conjointe avec la Commission des affaires juridiques sur le rapport 2015 de la Commission sur la formation judiciaire européenne

      11.  
        FEMM 
        Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G3 
        • Analyse des stratégies des partis politiques et des candidats indépendants en faveur de la parité au Parlement européen après les élections de 2014 - échange de vues sur l'étude avec Katie McCRACKEN, organisée par le département thématique C

        • Les mariages forcés selon une perspective de genre - échange de vues avec Marilena VERBANI, MILIEU, organisé par le département thématique C



    • Délégations 

      1. Délégation d'observation des élections du PE en Ouganda 

        Entebbe, Ouganda

        16 - 20 février 2016


        Une délégation du Parlement européen se rendra en Ouganda du 16 au 20 février pour observer les élections présidentielles et législatives dans le pays.


        Jo Leinen (S&D, DE) sera à la tête de la mission d'observation électorale du PE, accompagné par Mariya Gabriel (PPE, BG), David McAllister (PPE, DE), Norbert Neuser (S&D, DE), Ryszard Czarnecki (ECR, PL), Javier Nart (ADLE, ES) et Igor Šoltes (Verts/ALE, SL) pour observer le processus électoral du 18 février. Ils seront intégrés à la Mission d'observation électorale (MOE) de l'UE à long terme, qui est dirigée par l'observateur en chef, Eduard Kukan (PPE, SK).


        Dans la première partie de la visite, les députés rencontreront des représentants des partis politiques, les responsables de la Commission électorale d'Ouganda, le porte-parole du gouvernement, ainsi que des représentants de la société civile et des missions d'observation internationales.

        Le jour du scrutin, le jeudi 18 février, les membres observeront l'ouverture des bureaux de vote, le vote et le décompte des voix. Une conférence de presse avec la MOE se tiendra le samedi 20 février.

    • Auditions publiques 

      1.  
        L'harmonisation des contrôles de pêche en Europe 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 5E2 

        Les députés de la commission de la pêche débattront de la question du contrôle de la pêche en Europe en présence du directeur de l'Agence européenne de contrôle des pêches (AECP) et d'experts des administrations fédérales et publiques des ministères de l'agriculture, de l'environnement et de l'écologie, ainsi que des autorités chargées des ports et de la pêche de cinq États membres (Allemagne, France, Espagne, Italie et Irlande). L'audition entre dans le cadre du projet de rapport d'initiative de la commission de la pêche et de la révision probable du règlement (CE) n°1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle. L'objectif de l'audition est de comparer les pratiques nationales dans les différents États membres, afin d'identifier les divergences en matière d'application du règlement, les pièges à éviter et les meilleures pratiques à promouvoir.

    • Événements spéciaux 

      1.  
        Séminaire sur de nouvelles règles pour les contrats dans l'environnement numérique 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Organisé par la commission des affaires juridiques, avec la participation des parlements nationaux de l'UE, ce séminaire a pour objectif de faire la lumière sur les deux récentes propositions de directive de la Commission européenne, la première sur les ventes en ligne de biens et la seconde sur les ventes en ligne de contenu numérique, qui visent à mieux protéger les consommateurs faisant des achats en ligne au sein de l'Union européenne.


        Projet de programme

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
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    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      Bruxelles

       

      11:30               Conférence de presse conjointe avec Jean-Claude Juncker, Président de la Commission européenne - Berlaymont

       

      16:15               Réunion avec Tihomir Orešković, Premier ministre de Croatie - Conseil européen

       

      17:00               Discours au Conseil européen


      18:00               Conférence de presse - Conseil européen

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        Réunion constitutive de la commission parlementaire mixte UE-Tunisie 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Antonio PANZERI (S&D, IT) et Mohamed FADHEL BEN OMRANE, co-présidents de la commission parlementaire mixte UE-Tunisie

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        SEDE 
        Sous-commission "sécurité et défense" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B001 

        De 9h

        • Répercussions en matière de sécurité de la communication stratégique russe et de la guerre d'information dans les pays du partenariat oriental. Échange de vues avec: Giles PORTMAN, chef de la task force East StratCom au SEAE; Vineta MEKONE, experte en soutien opérationnel au centre d'excellence en matière de communication stratégique de l'OTAN
      2.  
        BUDG 
        Commission des budgets 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 5G-3 
        • Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - EGF/2015/007 BE/ Hainaut-Namur Glass - Belgique (BUD) - Rapporteur, Tomáš ZDECHOVSKÝ (PPE, CZ) - Examen et adoption

        • Orientations pour le budget 2017 - Section III (BUD) - Rapporteur: Jens GEIER (S&D, DE)    -  Examen et adoption
      3.  
        ECON 
        Commission des affaires économiques et monétaires 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050 

        Votes (09h00-09h15)

        • Indices des prix à la consommation (abrogation du règlement (CE) n° 2494/95)  (COD) -  Vote sur le texte convenu à l'issue des négociations interinstitutionnelles. Rapport de Roberto GUALTERI (S&D, IT)
        • Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2016 (INI) - Vote d'un rapport de Maria João RODRIQUES (S&D, PT)

        Fin de votes

        • Dialogue économique et échange de vues avec Jeroen DIJSSELBLOEM, président de l'Eurogroupe (10h00-11h30)
        • Dialogue économique et échange de vues avec Jeroen DIJSSELBLOEM, président du Conseil "Ecofin" et ministre néerlandais des finances (11h30-12h30)
      4.  
        EMPL 
        Commission de l'emploi et des affaires sociales 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 
        • Audition publique - Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail - voir auditions publiques
        • Atelier du département thématique: Évolution de la convention collective dans les États membres faisant ou ayant fait l'objet d'un programme de la troïka
      5.  
        ENVI 
        Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 
        • Communications de la présidence concernant les recommandations des coordinateurs des 21 janvier 2015 et 17 février 2016
        • Échange de vues avec M. Hans BRUYNINCKX, directeur exécutif de l'AEE
        • Audition publique sur la proposition de réforme de la phase IV du SEQE - voir auditions publiques
      6.  
      7.  
        CULT 
        Commission de la culture et de l'éducation 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3 
      8.  
      9.  
        FEMM 
        Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G3 
        • Égalité des genres et émancipation des femmes à l'ère du numérique (INI), rapporteur Terry REINTKE (Greens/EFA, DE) - vote sur le projet de rapport
        • Intégration de la dimension de genre dans les travaux du Parlement européen (INI), rapporteur Angelika MLINAR (ALDE, AT) - vote sur le projet de rapport

        • Les femmes employées de maison, auxiliaires de vie et gardes d'enfants dans l'Union européenne (INI), rapporteur Kostadinka KUNEVA (GUE/NGL, EL) - vote sur le projet de rapport

         

    • Délégations 

      1. Délégation d'observation des élections du PE en Ouganda 

        Entebbe, Ouganda

        16 - 20 février 2016


        Une délégation du Parlement européen se rendra en Ouganda du 16 au 20 février pour observer les élections présidentielles et législatives dans le pays.


        Jo Leinen (S&D, DE) sera à la tête de la mission d'observation électorale du PE, accompagné par Mariya Gabriel (PPE, BG), David McAllister (PPE, DE), Norbert Neuser (S&D, DE), Ryszard Czarnecki (ECR, PL), Javier Nart (ADLE, ES) et Igor Šoltes (Verts/ALE, SL) pour observer le processus électoral du 18 février. Ils seront intégrés à la Mission d'observation électorale (MOE) de l'UE à long terme, qui est dirigée par l'observateur en chef, Eduard Kukan (PPE, SK).


        Dans la première partie de la visite, les députés rencontreront des représentants des partis politiques, les responsables de la Commission électorale d'Ouganda, le porte-parole du gouvernement, ainsi que des représentants de la société civile et des missions d'observation internationales.

        Le jour du scrutin, le jeudi 18 février, les membres observeront l'ouverture des bureaux de vote, le vote et le décompte des voix. Une conférence de presse avec la MOE se tiendra le samedi 20 février.

    • Auditions publiques 

      1.  
        Réfugiés: inclusion sociale et intégration au marché du travail 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        La commission EMPL tiendra une audition sur l'inclusion sociale et l'intégration des réfugiés dans le marché du travail, jeudi 18 février de 9h00 à 11h30. Avec la participation d'experts de renommée internationale, l'audition vise à mieux comprendre la façon d'intégrer avec succès les réfugiés dans les sociétés européennes et sur les marchés du travail. Elle devrait également fournir de la matière pour un rapport d'initiative de suivi.

      2.  
        La lutte contre les causes profondes de la migration depuis les pays en développement 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G-2 

        Les conflits, le changement climatique et les inégalités liées à la migration ainsi que les différentes options pour y remédier afin d'apporter paix et stabilité aux pays vulnérables seront débattus par les députés ainsi que par des experts et des représentants de différentes ONG et de l'Organisation internationale pour les migrations.

      3.  
        Système d'échange de quotas d'émission (SEQE) 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 

        La commission de l'environnement organise une audition publique sur le "système d'échange de quotas d'émission". La Commission européenne a présenté en juillet 2015 une proposition législative pour revoir le mécanisme pour l'après-2020. Cette réforme représente la première étape en vue de répondre à l'objectif de l'UE de réduire les émissions de gaz à effet de serre d'au moins 40% dans l'Union d'ici 2030, conformément au cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 et en tant que contribution au nouvel accord mondial sur le climat.

    • Événements spéciaux 

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        Entebbe, Ouganda

        16 - 20 février 2016


        Une délégation du Parlement européen se rendra en Ouganda du 16 au 20 février pour observer les élections présidentielles et législatives dans le pays.


        Jo Leinen (S&D, DE) sera à la tête de la mission d'observation électorale du PE, accompagné par Mariya Gabriel (PPE, BG), David McAllister (PPE, DE), Norbert Neuser (S&D, DE), Ryszard Czarnecki (ECR, PL), Javier Nart (ADLE, ES) et Igor Šoltes (Verts/ALE, SL) pour observer le processus électoral du 18 février. Ils seront intégrés à la Mission d'observation électorale (MOE) de l'UE à long terme, qui est dirigée par l'observateur en chef, Eduard Kukan (PPE, SK).


        Dans la première partie de la visite, les députés rencontreront des représentants des partis politiques, les responsables de la Commission électorale d'Ouganda, le porte-parole du gouvernement, ainsi que des représentants de la société civile et des missions d'observation internationales.

        Le jour du scrutin, le jeudi 18 février, les membres observeront l'ouverture des bureaux de vote, le vote et le décompte des voix. Une conférence de presse avec la MOE se tiendra le samedi 20 février.

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        16 - 20 février 2016


        Une délégation du Parlement européen se rendra en Ouganda du 16 au 20 février pour observer les élections présidentielles et législatives dans le pays.


        Jo Leinen (S&D, DE) sera à la tête de la mission d'observation électorale du PE, accompagné par Mariya Gabriel (PPE, BG), David McAllister (PPE, DE), Norbert Neuser (S&D, DE), Ryszard Czarnecki (ECR, PL), Javier Nart (ADLE, ES) et Igor Šoltes (Verts/ALE, SL) pour observer le processus électoral du 18 février. Ils seront intégrés à la Mission d'observation électorale (MOE) de l'UE à long terme, qui est dirigée par l'observateur en chef, Eduard Kukan (PPE, SK).


        Dans la première partie de la visite, les députés rencontreront des représentants des partis politiques, les responsables de la Commission électorale d'Ouganda, le porte-parole du gouvernement, ainsi que des représentants de la société civile et des missions d'observation internationales.

        Le jour du scrutin, le jeudi 18 février, les membres observeront l'ouverture des bureaux de vote, le vote et le décompte des voix. Une conférence de presse avec la MOE se tiendra le samedi 20 février.

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