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    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      Bruxelles

       

      10:00            Réunion avec Luca Visentini, secrétaire confédéral de la Confédération européenne des syndicats - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, bureau du Président


      10:30            Réunion avec Koen Lenaerts, Président de la Cour de justice - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, bureau du Président

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        "La situation en Méditerranée et la nécessité d'une approche globale de la question des migrations de la part de l'Union européenne" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Kashetu KYENGE (S&D, IT) et Roberta METSOLA (PPE, MT), rapporteurs

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        DROI 
        Sous-commission "Droits de l'homme" 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G-3 

        09.00 - 12.30

        • Hearing on the human rights situation in the countries of origin and transit of migration

        15.45 - 16.30

        • Discussion on human rights situation in Crimea

        17.15 - 18.00

        • Discussion with Golog Jigme, Tibetan human rights activist
      2.  
      3.  
        ECON 
        Commission des affaires économiques et monétaires 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C50 

        Votes (11h20-11h35)

        • Proposition de directive modifiant, en ce qui concerne certaines dates, la directive 2014/65/UE concernant les marchés d'instruments financiers (COD) - Vote d'un rapport de Markus FERBER (PPE, DE)
        • Proposition de règlement modifiant, en ce qui concerne certaines dates, le règlement (UE) n° 600/2014 concernant les marchés d'instruments financiers, le règlement (UE) n° 596/2014 sur les abus de marché et le règlement (UE) n° 909/2014 concernant l'amélioration du règlement de titres dans l'Union européenne et les dépositaires centraux de titres (COD) - Vote d'un rapport de Markus FERBER (PPE, DE)

        • Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne la durée de l’obligation de respecter un taux normal minimal (CNS) - Vote d'un rapport de Peter SIMON (S&D, DE)

        Fin de votes

      4.  
        EMPL 
        Commission de l'emploi et des affaires sociales 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002 
        • Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail - examen du projet de rapport - rapporteur: Brando BENIFEI (S&D, IT)

        Votes

        • Rapport sur l'application de la directive 2010/18/UE du Conseil du 8 mars 2010 portant application de l'accord-cadre révisé sur le congé parental conclu par BUSINESSEUROPE, l'UEAPME, le CEEP et la CES et abrogeant la directive 96/34/CE - adoption du projet de rapport - rapporteure: Maria ARENA (S&D, BE)
        • Lutter contre les inégalités pour stimuler la croissance dans l'Union - adoption d'une question avec demande de réponse orale - corapporteurs: David CASA (PPE, MT), Jutta STEINRUCK (S&D, DE), Anthea McINTYRE (ECR, UK), Enrique CALVET CHAMBON (ALDE, ES), Patrick LE HYARIC (GUE/NGL, FR), Jean LAMBERT (Verts/ALE, UK), Laura AGEA (EFDD, IT), Dominique MARTIN (ENF, FR)

        Fin des votes

        • Dumping social dans l'Union européenne - examen des amendements - rapporteur: Guillaume BALAS (S&D, FR)
      5.  
        ENVI 
        Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 
        • Échange de vues avec la Commission sur les négociations concernant le partenariat transatlantique de commerce et d'investissement

        Votes

        • Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016 - adoption d'une question avec demande de réponse orale à la commission, adoption d'une question avec demande de réponse orale au conseil - corapporteurs: Renate SOMMER (PPE, DE), Renata BRIANO (S&D, IT), Julie GIRLING (ECR, UK), Frédérique RIES (ALDE, BE), Stefan ECK (GUE/NGL, DE) Linnéa ENGSTRÖM (Verts/ALE, SV), Marco AFFRONTE (EFDD, IT)

        Fin des votes

        • Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil Rapport sur la mise en œuvre de la décision nº 1082/2013/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 relative aux menaces transfrontières graves sur la santé et abrogeant la décision nº 2119/98/CE - échange de vues avec la Commission 
        • Échange de vues avec M. Jyrki KATAINEN, vice-président de la Commission chargé de l'emploi, de la croissance, de l'investissement et de la compétitivité, dans le cadre du dialogue structuré, et notamment sur la mise en œuvre du plan d'action en faveur de l'économie circulaire
      6.  
        ITRE 
        Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 
        • Examen du cadre réglementaire des télécommunications - bilan d'étape, Roberto VIOLA, directeur général, Commission
        • Dialogue structuré entre le Parlement européen et la Commission, échange de vues avec Jyrki KATAINEN, vice-président de la Commission chargé de l'emploi, de la croissance, de l'investissement et de la compétitivité
        • Les outils de pilotage du marché unique: faciliter la vie des entreprises et des secteurs d'activité, exposé de Valentina SUPERTI, directrice, Commission
      7.  
        REGI 
        Commission du développement régional 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3 
        • Atelier sur "La simplification de la politique de cohésion" (15h00-16h45) - voir 

          Évènements spéciaux


      8.  
        LIBE 
        Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 

        VOTES (09h05-10h50)

        • Création d'un visa d'itinérance et modification de la convention d'application de l'accord de Schengen ainsi que des règlements (CE) n° 562/2006 et (CE) n° 767/2008 (COD), rapporteur Brice HORTEFEUX (EPP, FR) - vote sur l'ouverture des négociations interinstitutionnelles et la composition de l'équipe de négociation conformément à l'article 73, paragraphe 2, du règlement
        • Code des visas de l'Union (refonte), rapporteur Juan Fernando LÓPEZ AGUILAR r (S&D, ES) - vote sur projet de rapport et vote sur l'ouverture des négociations interinstitutionnelles et la composition de l'équipe de négociation conformément à l'article 73, paragraphe 2, du règlement

        • Situation en Méditerranée et nécessité d'une approche globale de l'Union européenne de la question des migrations (INI), corapporteures Roberta METSOLA (EPP, MT) et Kashetu KYENGE (S&D, IT) - vote sur projet de rapport

        • Accès du public aux documents (article 116, paragraphe 7) pour la période 2014-2015 (INI), rapporteure Laura FERRARA (EFDD, IT) - vote sur projet de rapport

        • Accord sur la coopération stratégique entre la République fédérative du Brésil et Europol (CNS), rapporteur Claude Moraes (S&D, UK) - vote sur projet de rapport

        Fin des votes

        • Système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS): échange d'informations sur les ressortissants de pays tiers (COD), rapporteur Timothy KIRKHOPE (ECR, UK) - échange de vues avec la Commission (12h00-12h30)
        • Situation en Grèce en ce qui concerne les migrations et les réfugiés - échange de vues avec Ioannis MOUZALAS, ministre grec délégué à la politique de l'immigration (15h00-16h45)







    • Délégations 

      1.  
        Mission à la 60e session de la Commission de la condition de la femme de l'ONU 

        14-17 mars 2016 - CSW 60 – quartier général des Nations unies, New York, États-Unis,

        commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

        La 60e session de la Commission de la condition de la femme (CSW) de l'ONU se tiendra du 14 au 24 mars 2016. Une délégation de députés, dirigés par la présidente de la commission parlementaire Iratxe GARCÍA PÉREZ (S&D, ES), participera à cette session du 14 au 17 mars. La Commission abordera comme sujet prioritaire l'émancipation des femmes et ses liens avec le développement durable. L'élimination et la prévention de toutes formes de violences contre les femmes et les filles seront également à l'ordre du jour (selon les conclusions de la 57e session).


        Cette session de neuf jours inclura un volet ministériel avec des débats et d'autres dialogues interactifs de haut niveau, une discussion générale et des tables rondes. Les parties prenantes organiseront divers événements afin d'attirer l'attention sur les aspects déterminants des travaux liés à l'égalité des genres. Ces événements en marge, ou activités organisées en dehors du programme officiel de la session, sont une excellente occasion pour les États membres, les entités de l'ONU et les ONG de débattre des sujets de la Commission et d'autres questions importantes liées à l'égalité des sexes.


        Les députés participant à la délégation sont les suivants:

        Iratxe GARCÍA PÉREZ (S&D, ES), présidente de la commission des droits des femmes et de l'égalité des genres, Constance LE GRIP (PPE, FR), Elissavet VOZEMBERG-VRIONIDI (PPE, EL), Julie WARD (S&D, UK), Arne GERICKE (ECR, DE), Angelika MLINAR (ADLE, AT), Kostadinka KUNEVA (GUE/NGL, EL), Monika VANA (Verts/ALE, AT) et Daniela AIUTO (EFDD, IT)

    • Auditions publiques 

      1.  
        Audition publique sur la situation des droits de l'homme dans les pays d'origine et de transit de la migration 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, A3G-3 

        La sous-commission DROI tiendra une audition sur la situation des droits de l'homme dans les pays d'origine et de transit de la migration au cours de laquelle trois thèmes principaux seront abordés: les principales causes de la migration, le problème des violations des droits de l'homme qui se produisent le long des routes de migration et l'importance d'une approche fondée sur les droits de l'homme en ce qui concerne les politiques liées à la migration. Des représentants du Croissant rouge de Tunisie, de l'Organisation internationale des migrations de Turquie et du gouvernement de Jordanie présenteront leurs perspectives régionales.

    • Événements spéciaux 

      1.  
        La simplification de la politique de cohésion 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050 

        Les membres de la commission du développement régional débattront avec des experts de l'importance de simplifier la politique de cohésion, notamment des solutions pratiques pour des options simplifiées en matière de coûts, du recours aux technologiques numériques dans la politique de cohésion (e-cohesion) et de l'importance de simplifier toutes les dispositions, les orientations générales et le processus d'audit. Les experts invités des États membres feront part de leur expérience nationale ainsi que de leurs propositions sur la manière de réduire la bureaucratie et d'aider les bénéficiaires à faire face à la charge administrative croissante

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
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