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    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      12:30 Réunion bilatérale avec le président du parlement ukrainien, Andriy Parubiy - Grand salon protocolaire

      14:00 Discours d’ouverture à la conférence de haut niveau ‘‘Recherche et innovation de l’UE dans notre vie quotidienne’’ - Hémicycle

      15:30 Conférence de presse sur la conférence de haut niveau ‘‘Recherche et innovation de l’UE dans notre vie quotidienne’’ - Salle de conférences de presse

      16:00 Visite de l’exposition à la sortie de l’hémicycle

      17:30 Réunion avec Arno Metzler, Marina Elvira Calderone et Rudolf Kolbe du Comité économique et social européen - Bureau du Président

      18:15 Clôture de la conférence de haut niveau ‘‘Recherche et innovation de l’UE dans notre vie quotidienne’’ - Hémicycle

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        “Présentation du rapport de la commission indépendante pour l'égalité durable” 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Udo BULLMANN (DE), S&D President, Kathleen VAN BREMPT (S&D, BE) Poul Nyrup RASMUSSEN, Louka KATSELI, Eric ANDRIEU (S&D, FR), et Mercedes BRESSO (S&D, IT)

      2.  
        “UE – Plateforme de dialogue sur la Catalogne” 

        Josep-Maria TERRICABRAS (Verts/ALE, ES), Jordi SOLÉ (Verts/ALE, ES), et Ramon TREMOSA i BALCELLS (ADLE, ES)

      3.  
        Antonio TAJANI, Président du Parlement européen, et Carlos MOEDAS, commissaire chargé de la recherche, de la science et de l'innovation, sur la conférence de haut niveau "La recherche et l'innovation de l'UE dans notre vie quotidienne" 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 
    • Conciliation / Trilogue 

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    • Commissions parlementaires 

      1.  
        PEST 
        Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Débats

        • Rapport sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union - examen des amendements - corapporteurs: Norbert LINS (PPE, DE), Bart STAES (Verts/ALE, BE)
      2.  
        TAX3 
        Commission spéciale sur la criminalité financière, la fraude fiscale et l'évasion fiscale 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002 
        • Rapport sur la criminalité financière, la fraude fiscale et l’évasion fiscale (INI) - Examen du projet de rapport de Jeppe KOFOD (S&D, DK) et Luděk NIEDERMAYER (PPE, CZ) (15h00 -16h00)
        • Échange de vues avec Pierre MOSCOVICI, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes (16h00-17h15)

        • Mécanismes de planification fiscale supposés agressifs au sein de l'UE

        Suite à l'audition d'entreprises multinationales le 21 juin 2018, à laquelle ont participé McDonald's et Nike Inc., la commission TAX3 a décidé d'organiser une seconde audition le 27 novembre, cette fois avec le Groupe Kering, Google et Facebook.

        L'objectif de cette audition est d'évaluer les progrès réalisés par ces multinationales en matière de mise en œuvre du projet sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), et de recueillir leur avis sur les initiatives de l'UE relatives à la fiscalité numérique, qui visent à faire contribuer l'économie numérique aux régimes fiscaux nationaux de façon plus équitable. (17h15-18.30) Voir projet de programme

      3.  
        CONT 
        Commission du contrôle budgétaire 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G-3 

        9H00 à 12h00


        • Décharge 2017: budget général de l’Union européenne - décharge aux autres institutions - Rapporteur:Arndt KOHN (S&D, DE)

        Échange de vues avec les secrétaires généraux des autres institutions et organes suivants, en présence de Pietro RUSSO, membre de la Cour des comptes chargé du dossier:

        - Contrôleur européen de la protection des données

        - Comité des régions

        - Comité économique et social européen

        - Cour de justice

        - Cour des comptes

        - Médiateur européen


        • Décharge 2017 aux entreprises communes - Rapporteure:Martina DLABAJOVA (ALDE, CZ)

        Échange de vues avec les représentants des entreprises communes suivantes, en présence d'Ildikó GÄLL-PELCZ, membre de la Cour des comptes chargé du dossier:

        - Développement de l’énergie de fusion (F4E, Fusion for Energy)

        - Composants et systèmes électroniques pour un leadership européen (ECSEL, Electronic Components and Systems for European Leadership)

        - Système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR, Single European Sky ATM Research)

      4.  
        ECON 
        Commission des affaires économiques et monétaires 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050 

        Votes (09h00-11h00)

        • Établissant le programme «Fiscalis» aux fins de la coopération dans le domaine fiscal (COD) - Vote d'un rapport de Sven GIEGOLD (Verts/ALE, DE)
        • Renforcer la responsabilité budgétaire et l'orientation budgétaire à moyen terme dans les États membres (CNS) - Vote d'un rapport de Danuta Maria HÜBNER (PPE, PL)
        • Système commun de taxe sur la valeur ajoutée (TVA): application temporaire d'un mécanisme d'autoliquidation généralisé pour les livraisons de biens et prestations de services dépassant un certain seuil (CNS) - Vote d'un rapport de Gabriel MATO (PPE, ES)
        • Rapport annuel 2017 de la BCE (INI) - Vote d'un rapport de Gabriel MATO (PPE, ES)
        • Union bancaire - Rapport annuel 2017 (INI) - Vote d'un rapport de Nils TORVALDS (ADLE, FI)


      5.  
        EMPL 
        Commission de l'emploi et des affaires sociales 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        Votes

        • Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM) - adoption du projet de rapport -

          vote sur la décision d’engager des négociations interinstitutionnelles - rapporteure: Maria ARENA (S&D, BE)

      6.  
        ENVI 
        Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Débats

        • Suivi de l'événement européen de la jeunesse (EYE) - "Vérification des idées" avec les jeunes

        Votes

        • Objection formulée en vertu de l'article 106 : teneurs maximales en résidus d'acétamipride dans certains produits - D058389-03 (2018/2902(RPS)) - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs : Sylvie GODDYN (EFDDD, FR), Michèle RIVASI (Verts/ALE, FR), Frédérique RIES (ALDE, BE), Guillaume BALAS (S&D, FR), Younous OMARJEE (GUE/NGL, FR)
        • Violations de Natura 2000 - adoption des questions avec demande de réponse orale
        • Adhésion de l'Union européenne à l'acte de Genève de l'accord de Lisbonne concernant les appellations d'origine et les indications géographiques - adoption du projet d'avis - rapporteure pour avis : Adina-Ioana VĂLEAN (PPE, RO)
        • Action de l'Union à la suite de son adhésion à l'acte de Genève de l'accord de Lisbonne concernant les appellations d'origine et les indications géographiques - adoption des amendements - rapporteure pour avis : Adina-Ioana VĂLEAN (PPE, RO)
        • Transparence et durabilité de l'évaluation communautaire sur les risques dans la chaîne alimentaire - adoption du projet de rapport - rapporteure: Renate Sommer (PPE, DE)
        • Certificat complémentaire de protection pour les médicaments - adoption du projet d'avis - rapporteur pour avis : Tiemo WÖLKEN (S&D, DE)
        • Une Europe qui protège : Un air pur pour tous - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Julie GIRLING (PPE, UK), Seb DANCE (S&D, UK), Jadwiga WIŚNIEWSKA (ECR, PL), Catherine BEARDER (ALDE, UK), Keith TAYLOR (Verts/ALE, UK), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (EFDD, IT)
        • Instauration de l'instrument de voisinage, de développement et de coopération internationale - adoption des amendements - rapporteure pour avis: Adina-Ioana VĂLEAN (PPE, RO)
      7.  
        JURI 
        PETI 
        Les commissions des pétitions et des affaires juridiques - la commission interparlementaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 
        • Les commissions des pétitions et des affaires juridiques organiseront une réunion de commission interparlementaire, en coopération avec le réseau européen des médiateurs, sur le thème "Renforcer le pouvoir des parlements et faire respecter les droits des citoyens dans l'application et le respect du droit de l'Union". Ordre du jour
      8.  
        LIBE 
        Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 

        Votes (10h20-10h30)

        • Les droits des personnes intersexuées (RSP), adoption d'une proposition de résolution et adoption d'une question avec réponse orale avec débat (article 128 du règlement), rapporteur Claude MORAES (S&D, UK)

        Débats

        • La situation en Libye et dans le domaine de la recherche et du sauvetage - échange de vues avec le HCR, l'OMI, l'OIM, Frontex et l'Observatoire pour la recherche et le sauvetage en Méditerranée (SAROBMED) et exposé du service juridique du Parlement européen sur la légalité du «débarquement régional» plates-formes "et" centres contrôlés ", comme proposé dans les conclusions du Conseil européen du 28 juin 2018 (11h45-13h00)

        Audition (14h30-18h30)

        • Audition sur "La preuve électronique en matière pénale" Cette audition s'inscrit dans le cadre de la procédure législative en cours sur le paquet de preuves électroniques proposé (Proposition de règlement sur les ordonnances de production et de préservation européennes pour la preuve électronique en matière pénale (2018/0108 ( COD) et Proposition de directive établissant des règles harmonisées pour la désignation de représentants légaux aux fins de la collecte d'éléments de preuve dans les procédures pénales (2018/0107 (COD)) - Programme de travail et informations complémentaires
      9.  
        AFCO 
        Commission des affaires constitutionnelles 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3 

        Votes (10h15 à 10h40)

        Audition publique (14h30-16h00)

        • Audition sur "La perspective constitutionnelle de la dimension sociale de l'UE dans le contexte du débat sur l'avenir de l'Europe" - le projet de programme sera disponible ici
      10.  
        FEMM 
        Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 3E2 
        • Audition sur le thème "Faire face aux représailles des droits des femmes et de l'égalité des genres dans l'Union européenne" (10h00-11h30): le projet de programme et des informations complémentaires seront disponibles ici

        Votes (14h30)

        • Prise en compte de la problématique hommes-femmes au Parlement européen (INI), adoption du projet de rapport, rapporteure Angelika MLINAR (ALDE, AT)

        Ordre du jour provisoire (EN)

    • Délégations 

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    • Auditions publiques 

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    • Événements spéciaux 

      1.  
        Conférence de haut niveau sur l'impact de la recherche et de l'innovation sur notre vie quotidienne.  
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, Plenary chamber 

        Ces 30 dernières années, l'UE a investi 200 milliards d'euros dans des projets de recherche et d'innovation afin d'améliorer la vie de tous. À l'initiative du Président du Parlement européen, une conférence de haut niveau sera organisée au PE sur l'impact de la recherche et de l'innovation sur notre vie quotidienne. La conférence rassemblera des chercheurs et des politiciens qui échangeront sur les réussites passées et présentes, et débattront des défis à venir.

    • Visites officielles 

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    • Séances solennelles 

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      Bruxelles 

      1.  
        Débats 
      2.  
        Débats 
    • Agenda du Président 

      10:00 Réunion avec la questrice Catherine Bearder - Bureau du Président

      10:30 Séance photo avec Dita Charanzova et Tereza Maxova - Bureau du Président

      11:00 Réception d’une sculpture des îles Baléares - Passerelle JAN/WIB

      11:55 Accueil officiel du Premier ministre du Danemark, Lars Løkke Rasmussen - Entrée protocolaire

      12:00 Réunion bilatérale avec le Premier ministre du Danemark, Lars Løkke Rasmussen - Grand salon protocolaire

      12:30 Déjeuner officiel en l’honneur du Premier ministre du Danemark, Lars Løkke Rasmussen - Salon d’honneur, 12e étage

      15:00 Présidence de la session plénière - Hémicycle

      15:30 Débat sur l’avenir de l’Europe avec le Premier ministre du Danemark, Lars Løkke Rasmussen - Hémicycle

    • Conférence des Présidents 

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      Bruxelles 

      1.  
        Débats 
      2.  
        VOTES suivis des explications de vote 
    • Agenda du Président 

      08:45 Signature d’actes législatifs

      09:00 Présidence du débat sur la procédure budgétaire 2019 - Hémicycle

    • Conférence des Présidents 

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    • Conférences de presse 

      1.  
        “La campagne 'Une autre Jérusalem'” 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Miguel URBÁN CRESPO (GUE/NGL, ES) et Adel ATIEH

      2.  
        “OMC: la voie à suivre”  
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Bernd LANGE (S&D,DE), président de la commission du commerce international et co-rapporteur, et Paul RÜBIG (PPE, AT), co-rapporteur

    • Conciliation / Trilogue 

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