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Élections européennes de 2014: cette fois, c'est différent

Institutions11-02-2014 - 14:10
 
100 jours avant les élections du Parlement   100 jours avant les élections du Parlement

Le compte à rebours est lancé: il reste 100 jours avant l'ouverture des premiers bureaux de vote pour les élections européennes de 2014. Lors de ce 2e plus grand exercice démocratique au monde, 400 millions de citoyens peuvent voter pour élire un nouveau Parlement. Les 751 députés qui prendront leur siège en juillet ne poseront pas uniquement les jalons des politiques européennes pour les cinq prochaines années, mais éliront aussi le chef de l'exécutif de l'UE, le Président de la Commission.


Pourquoi ces élections sont-elles différentes?


L'accroissement des pouvoirs du Parlement européen depuis 2009 a commencé à se faire sentir alors que l'Union européenne cherchait à sortir de la crise économique. Les députés ont élaboré des législations, notamment pour une discipline budgétaire efficace, l'aide aux banques en difficulté et le plafonnement des bonus des banquiers. Les élections européennes de mai vont permettre aux électeurs de contribuer à renforcer ou de modifier la direction actuellement empruntée par l'Europe dans la lutte contre la crise économique et face à de nombreux autres sujets qui touchent la vie quotidienne des citoyens.


Pour la première fois, la composition du nouveau Parlement européen déterminera qui dirigera la prochaine Commission européenne, organe exécutif de l'UE, qui initie et supervise la mise en œuvre de toute législation européenne. Les nouvelles dispositions prévoient que les chefs de gouvernement de l'UE, qui proposeront un candidat pour le poste de futur président de la Commission, doivent le faire sur la base des résultats des élections. Le Parlement européen élira le nouveau président de la Commission à la majorité des membres qui le composent, à savoir, au moins la moitié des 751 députés à élire (376). Les partis politiques européens choisiront donc, ou ont déjà choisi, leurs candidats pour cette position importante dans l'UE avant les élections européennes, permettant aux citoyens d'avoir leur mot à dire sur le prochain président de la Commission.


La nouvelle majorité politique issue des élections déterminera aussi la direction prise dans la législation européenne au cours des cinq prochaines années tant dans les domaines du marché unique que dans celui des libertés civiles. Le Parlement - la seule l'institution européenne élue directement - est maintenant un pilier essentiel du système décisionnel européen et a le même pouvoir de décision que les gouvernements nationaux sur la quasi-totalité des lois de l'UE. Les électeurs seront plus influents que jamais.

 

Note aux éditeurs

 

 

Les groupes politiques


Actuellement le Parlement compte sept groupes politiques, représentant plus de 160 partis nationaux. Selon les règles du Parlement, les membres d'un groupe doivent partager une "appartenance politique" et doivent comprendre au moins 25 membres d'au moins un quart des États membres (actuellement, au moins sept). Les membres qui ne souhaitent pas ou ne peuvent pas être affectés à un groupe sont appelés "non-inscrits".

 


Loi électorale


Il existe certaines règles européennes communes pour les élections, mais dans une large mesure, les élections sont organisées en fonction des traditions et des lois électorales nationales. Par exemple, il appartient à chaque État membre de décider s'il utilise un système de liste ouverte ou fermée ou un seuil spécifique, tant que celui-ci n'est pas supérieur à 5%. Il y a quelques incompatibilités communes, mais chaque pays peut aussi imposer ses propres incompatibilités. L'âge minimum pour voter est 18 ans dans tous les pays sauf l'Autriche, où il est fixé à 16 ans. L'âge minimum pour être candidat aux élections varie d'un pays à l'autre, mais dans la plupart des cas, il est aussi établi à 18 ans.

Le vote est obligatoire en Belgique, à Chypre, en Grèce et au Luxembourg.


Travaux en cours au Parlement


Même si l'attention est désormais fixée sur les prochaines élections, le travail de l'actuel Parlement n'est pas terminé et les mois à venir seront riches en décisions politiques et législatives. Les dossiers législatifs encore à l'agenda de l'actuel Parlement comprennent: le mécanisme de règlement unique pour les banques en faillite, l'union bancaire, la garantie des dépôts, le paquet télécoms, les inspections en matière de santé humaine et animale, le détachement des travailleurs, la protection des données, la sécurité des produits, les services portuaires, le paquet ferroviaire et les règles sur le "ciel unique". Le Parlement doit encore voter les textes définitifs concernant les sanctions pénales pour les manipulations de marché, les émissions de CO2 des voitures, la législation sur les marchés financiers et la directive sur le tabac, entre autres. Des débats sur la Troïka (Commission européenne, Banque centrale européenne et Fonds monétaire international) et sur la surveillance de l'Agence américaine de sécurité nationale (NSA) sont également au programme.

 

REF. : 20140210BKG35568
Mis à jour le: ( 11-02-2014 - 14:11)
 
 

Le nouveau Parlement

  • Date des élections : 22-25 mai 2014
  • Juin: formation des groupes politiques; vérification des déclarations
  • 1-3 juillet: session constitutive du PE - Les députés prennent officiellement leur siège dans l'hémicycle - Élection du Président du PE, des vice-présidents et des questeurs
  • 7-10 juillet: réunions officielles des groupes politiques
  • 14-17 juillet: session du Parlement européen - Élection du Président de la Commission
  • Auditions des commissaires désignés (septembre)
  • Vote sur l'ensemble du collège des commissaires (octobre - à confirmer)

Que se passe-t-il aprèsles élections?Une fois tous les résultats officiels rentrés, les autorités nationales compétentes informent le Parlement européen des noms des membres élus. Après vérification de leurs déclarations par l'administration du Parlement, les 751députés nouvellement élus peuvent prendre leurs sièges à l'ouverture de la première session le 1er juillet 2014.Avant la session plénière constitutive en juillet, les députés nouvellement élus se réuniront et s'organiseront en fonction de l'appartenance politique. Les groupes politiques officiels formant le Parlement devraient être créés d'ici la fin juin.


1. Réunions des groupes politiques - juin


En juin, les députés des différents pays de l'UE formeront des groupes politiques sur la base de leurs affinités politiques. Pour obtenir le statut officiel de groupe politique, celui-ci doit être composé d'au moins 25 députés, élus dans au moins un quart des États membres (soit au minimum 7).


2. Session constitutive - 1-3 juillet 2014, Strasbourg


La première session du Parlement nouvellement élu sera consacrée à la constitution formelle du Parlement. C'est à ce moment que les nouveaux députés élisent leur président, les 14 vice-présidents et les cinq questeurs. L'ouverture de la session sera présidée par le président sortant, s'il est réélu. Sinon, cette tâche est effectuée par l'un des vice-présidents sortants par ordre de priorité ou, en l'absence de l'un d'eux, le député ayant exercé le plus longtemps (article 12 du Règlement intérieur du Parlement).

 

Élection du Président du PE

 

Les candidats à la présidence du Parlement européen peuvent être proposés soit par un groupe politique ou par un minimum de quarante députés (article 13). L'élection a lieu le premier jour de la session par bulletin secret. Pour être élu, un candidat doit obtenir la majorité absolue des suffrages valablement exprimés, soit 50% plus un (article 14). Si, après trois tours, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, seuls les deux membres ayant le plus de voix peuvent participer au quatrième tour.


Le président nouvellement élu prendra la présidence et peut faire un discours d'ouverture (même si il / elle peut aussi choisir de faire quelques brèves remarques, avec un discours plus formel à une date ultérieure), avant de présider l'élection des vice-présidents et des questeurs.

 

Élection des vice-présidents et questeurs


Les candidats aux postes de vice-président ou questeur doivent également être proposés soit par un groupe politique ou par 40 députés au moins. L'élection à la vice-présidence a lieu le deuxième jour de la session, également au scrutin secret.


Rôle des vice-présidents et questeurs

 

Le rôle des vice-présidents est de remplacer le Président dans l'exercice de ses fonctions lorsque cela est nécessaire, y compris la présidence des séances plénières (article 21). Ils sont également membres du bureau, l'organisme chargé de toutes les questions administratives, liées au personnel et des questions d'organisation du Parlement. Les cinq questeurs s'occupent des questions administratives affectant directement les membres (article 26).

 

3. Constitution des commissions parlementaires - 7- 10 juillet (Bruxelles)


Dans la semaine suivant la session constitutive du Parlement, ses commissions permanentes éliront leurs présidents et vice-présidents. Les délégations interparlementaires du Parlement feront de même.

Chaque commission permanente élit son bureau, composé d'un président et de vice-présidents. Le nombre de vice-présidents à être élus est déterminé par l'ensemble du Parlement sur proposition de la Conférence des présidents.


Des informations plus détaillées sont disponibles dans la FAQ en ligne http://www.europarl.europa.eu/news/fr/news-room/FAQ


4. Session plénière, 14-17 juillet, Strasbourg


Élection du futur Président de la Commission


Dans le cadre du traité de Lisbonne, le Parlement élit le Président de la Commission. Le Conseil européen, composé des chefs d'État et de gouvernement de l'UE, doit prendre en compte les résultats des élections au Parlement européen lors de sa proposition de Président de la Commission. La tâche des gouvernements sera facilitée par la connaissance de la nouvelle répartition des groupes politiques du Parlement d'ici la mi-juin.

Lorsque le Conseil européen a fait sa proposition pour le Président de la Commission, une période de négociations avec le Parlement sur ses priorités politiques et son programme pourrait avoir lieu.


La deuxième séance plénière de juillet offrira au Parlement européen la première occasion d'organiser un vote. Le candidat retenu aura besoin d'un soutien de la majorité des membres, c'est-à-dire au moins la moitié des 751 députés à élire (376).

Le vote a lieu à bulletin secret. Si le candidat est rejeté, le Conseil européen, statuant à la majorité qualifiée, a un mois pour proposer un nouveau candidat. (Traité de Lisbonne, article 17, 7, Règlement du PE, article 105).


Une fois que le Président de la Commission a été élu, le Conseil, en accord avec le Président de la Commission élu, adopte la liste des commissaires désignés.


5. Septembre/ octobre 2014 (à confirmer) - Bruxelles/ Strasbourg


Auditions des commissaires désignés et vote


Les commissaires désignés se présentent devant la/les commissions parlementaire(s) correspondant à leurs domaines d'activité probable. Les auditions sont publiques. Par la suite, chaque commission se réunit à huis clos pour rédiger son évaluation de l'expertise et de la performance du candidat, évaluation qui est envoyée au Président du Parlement. Dans le passé, ces audiences ont conduit au retrait de candidats commissaires ou à la modification de leur portefeuille.


Après ce processus d'examen, le Président de la Commission présente l'ensemble du collège des commissaires et son programme lors d'une session du Parlement. Le Président de la Commission, le haut représentant pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et les autres membres de la Commission doivent recevoir d'approbation du Parlement lors d'un vote. Si le Parlement approuve le Président et les commissaires, ces derniers peuvent être nommés par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée.


En cas de remaniement important au sein de la Commission ou en cas de vacance de poste, les commissaires concernés ou les candidats doivent à nouveau se présenter devant les commissions parlementaires compétentes.


 
 

Nuit des élections européennes 2014: résultats dès 22h00

Après quatre jours de vote dans l'UE, la question clé sera de savoir à quoi ressemblera le nouveau Parlement européen. Le 25 mai à 22h, quand les derniers bureaux de vote en Europe fermeront, les premières projections de la composition du nouveau Parlement seront annoncées. Et quelques minutes plus tard, les premiers résultats réels seront affichés, pour être ensuite mis à jour tout au long de la soirée. Les résultats seront intégrés directement dans un graphique représentant le nouveau Parlement et sa composition politique.

 

Pour la première fois, le Parlement fournira les premières projections de la composition politique du nouveau Parlement dès la fermeture des derniers bureaux de vote, à 22h. Les chiffres seront progressivement mis à jour au fur et à mesure que les résultats de vote réels seront connus tout au long de la soirée. Les données continuellement mises à jour sur le nouveau Parlement seront disponibles en ligne, dans la salle de presse et ailleurs dans le Parlement. Les médias peuvent aussi recevoir les résultats directement sur leurs propres plates-formes.

 

La nuit des élections commence en journée

 

Tout au long de la journée, le Parlement européen à Bruxelles organisera un grand nombre de débats, de briefings, de conférences de presse et autres événements liés aux élections, permettant aux journalistes de suivre l'évolution des faits en temps réel. Dès le début de l'après-midi, les députés sortants et entrants, les candidats à la présidence de la Commission européenne et d'anciens chefs de groupes politiques ainsi que ceux appelés à le devenir participeront aux débats et seront disponibles pour commenter les résultats entrants, soit depuis Bruxelles, soit dans d'autres capitales européennes.

 

Site des résultats et résultats des élections en format libre

 

Toutes les données, y compris les taux de participation, les estimations de répartition des sièges et diverses statistiques seront disponibles en temps réel sur un site dédié: results-elections2014.eu. Le site sera en ligne à partir du 1er avril. Les médias peuvent utiliser librement ces informations et les intégrer dans leurs propres plates-formes. Il y aura aussi une version mobile du site, un widget intégrable et des fichiers XML disponibles pour les partenaires.


Si vous souhaitez recevoir les résultats des élections au format XML ou si vous avez d'autres questions sur les résultats, contactez dgcomm-webmastersupport@ep.europa.eu

 

Inscription pour les journalistes

 

Des espaces de travail seront disponibles pour les journalistes en supplément de la salle de presse et il y aura de nombreuses installations pour les stations de radio et de télévision. Tout au long de la soirée, de nombreuses conférences de presse multiplex / interactifs seront organisées, et un grand nombre de positions de "stand-up" seront installées pour les stations de télévision.


Les médias intéressés à assister à la soirée électorale sont invités à soumettre leur manifestation d'intérêt. Les médias écrits peuvent obtenir une accréditation spéciale en écrivant à presse-conf@ep.europarl.eu, à l'attention d'Edel Connor, et en mentionnant "accréditation 25 mai". La date limite est le 15 mai, mais il est préférable de ne pas attendre le dernier moment.


Les réservations pour les espaces de travail audio-visuels doivent être envoyées à bookingsEE2014@ep.europa.eu avant la fin du mois de février. La confirmation de l'attribution et des horaires suivra.

 
 

100 jours avant les élections: la course est lancée pour finaliser la législation

Les membres de l'actuel Parlement européen se réuniront pour une dernière session plénière à la mi-avril. Jusque-là, la tension va croître pour faire aboutir les accords entre groupes politiques et avec les États membres de l'UE en vue de finaliser différents éléments importants de la législation. Verrons-nous un accord pour interdire l'e-cigarette? L'union bancaire sera-t-elle mise en place?


Les agendas de commissions et de la plénière seront bien remplis entre les négociations sur le mécanisme de règlement unique pour les banques en faillite, les services financiers, les chemins de fer, la protection des données, l'aide aux plus démunis et d'autres législations quasi finalisées. Les députés sont déterminés à ce que leur influence sur la définition des règles de l'UE ne s'essouffle pas dans les 100 derniers jours. Toute loi non votée en session plénière finale tombera.


Dans le domaine de l'économie, les députés doivent voter sur des éléments clés de l'union bancaire: la garantie des dépôts, le fonds et le mécanisme de résolution bancaire. Mais le résultat des négociations sur le mécanisme de résolution est encore incertain. En outre, de nombreux projets législatifs pour le secteur des services financiers (directive sur les marchés d'instruments financiers, blanchiment d'argent, information aux investisseurs, accès aux services bancaires, assurance, etc.) sont actuellement en cours d'élaboration.


Parmi les autres dossiers en cours figure également l'enquête du Parlement sur les efforts menés par la Troïka composée de la Commission européenne, de la Banque centrale européenne et du Fonds monétaire international pour sauver les pays de l'UE de la crise économique. Le rapport en préparation en commission des affaires économiques et monétaires sera suivi avec intérêt, notamment dans les pays où les décisions de la Troïka ont eu le plus grand impact sur la vie quotidienne des citoyens.


En matière de politique sociale, la législation sur le détachement de travailleurs est toujours en cours de négociation avec le Conseil. Le vote final sur le fonds pour les plus démunis devrait avoir lieu à la fin février.


Dans le domaine des libertés civiles, le Parlement doit définir sa position sur la protection des données, sans avoir conclu un accord avec les États membres de l'UE. Les amendements adoptés par le PE vont passer à la prochaine législature pour de nouveaux pourparlers avec le Conseil. Le rapport, non législatif mais néanmoins influent, sur la surveillance des citoyens de l'UE par l'Agence américaine de sécurité nationale (NSA) pourrait être mis aux voix début mars à Strasbourg.


Les questions de sécurité alimentaire telles que les inspections sur notre alimentation et sur les aliments pour animaux, de même que les règles de santé et de bien-être animal sont maintenant débattues au sein des commissions de l'environnement et de l'agriculture. Elles pourraient être à l'ordre du jour de la plénière mi-avril. Le projet de règlement sur la protection des consommateurs, notamment sur l'étiquetage "made in" et le dernier paquet télécoms, qui propose une réduction au minimum des frais d'itinérance, sont également en préparation.


Le projet de directive sur le tabac sera, comme convenu de manière informelle avec les États membres, soumis à un vote final en février. Les députés arrêteront aussi leur position concernant les objectifs de réduction des émissions de CO2 des voitures. Le "paquet changement climatique", la refonte du système d'échange de quotas d'émission (ETS) et l'examen de la législation sur la qualité de l'air seront transmis pour finalisation au prochain Parlement.


Des divergences politiques persistent avec le Conseil sur les propositions de législation concernant les chemins de fer (4e paquet de libéralisation) et les services portuaires. Le Parlement est susceptible de voter et d'arrêter sa position sur ces dossiers lors des séances plénières de février et mars, mais le travail devra être poursuivi sous la prochaine législature.


Sélection de sujets pour les sessions plénières à venir (à confirmer):


·         Tabac (février)

·         Paquet ferroviaire (février)

·         Émissions de CO2 des voitures (février)

·         Fonds pour les plus démunis (février)

·         Règlement et directive sur la protection des données (mars)

·         Rapport sur les activités de surveillance de la NSA (mars)

·         Blanchiment d'argent (mars)

·         Services portuaires (mars)

·         Paquet télécom (avril)

·         Union bancaire (avril)

·         Rapport sur la "Troïka" (avril)

·         Détachement des travailleurs (avril)

·         Qualité des carburants (avril)


 
 
   
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