Agenda hebdomadaire 

Événements de la semaine du 23 - 29 novembre 2015  
  •  

     

    Trier par 

    • Session plénière 
      Strasbourg 

      1.  
        Débats 
        Reprise de la session et ordre des travaux 
        État d'avancement du programme de Doha pour le développement en vue de la dixième Conférence ministérielle de l'OMC 
        Dossiers de procédure:2015/2632(RSP)  
        Droits de l'homme dans les négociations commerciales entre l'Union et le Viêt Nam 
        Dossiers de procédure:2015/2821(RSP)  
        Rapport: ( O-000116/2015 )  
        Adhésion de l'Équateur à l'accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Pérou et la Colombie 
        Dossiers de procédure:2015/2656(RSP)  
        Nouvelle stratégie pour le bien-être animal de 2016 à 2020 
        Dossiers de procédure:2015/2957(RSP)  
        Rapport: ( O-000141/2015 )  
        Brèves présentations des rapports suivants: 
        Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants 
        Dossiers de procédure:2014/2237(INI)  
        Rapport: Inês Cristina Zuber ( A8-0310/2015 )  
        EMPL 
        Politique de cohésion et communautés marginalisées 
        Dossiers de procédure:2014/2247(INI)  
        Rapport: Terry Reintke ( A8-0314/2015 )  
        REGI 
        Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies 
        Dossiers de procédure:2015/2104(INI)  
        Rapport: Paavo Väyrynen ( A8-0308/2015 )  
        AFET 
        Interventions d'une minute (article 163 du règlement) 

    • Agenda de la Présidente 

      Hambourg / Strasbourg


      10:00            Participation à la cérémonie d'État en hommage à Helmut Schmidt - Église St. Michaelis, Hambourg


      17:00            Ouverture de la session plénière


      18:30            Réunion du Bureau


    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conférences de presse 

      1.  
        Briefing session dernière minute 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Commissions parlementaires 

      1.  
        LIBE 
        Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 
        Strasbourg, Winston Churchill, 200 

        VOTES (19h00-19h20)

        • Arrangement avec la Suisse sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile (NLE), rapporteur Roberta METSOLA (PPE, MT) - vote du projet de rapport

        Réunion conjointe avec la commission des pétitions (19h20-20h00)

        • Frontex: Rapport spécial du Médiateur européen dans le rapport d'initiative OI/5/2012/BEH-MHZ concernant Frontex (INI) – vote du projet de rapport de Roberta METSOLA (PPE, MT) et Ska KELLER (Verts/ALE, DE)

    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 

    • Session plénière 
      Strasbourg 

      1.  
        Débats 
        État de l'Union de l'énergie 
        Dossiers de procédure:2015/2737(RSP)  
        Intermédiation en assurance 
        Dossiers de procédure:2012/0175(COD)  
        Rapport: Werner Langen ( A8-0315/2015 )  
        ECON 
      2.  
        (Remise du prix LUX) 
      3.  
        VOTES suivis des explications de vote 
        Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen 
        Dossiers de procédure:2014/0337(COD)  
        Rapport: Claude Moraes ( A8-0250/2015 )  
        LIBE 
        Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale 
        Dossiers de procédure:2014/0338(COD)  
        Rapport: Claude Moraes ( A8-0251/2015 )  
        LIBE 
        Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale 
        Dossiers de procédure:2014/0339(COD)  
        Rapport: Claude Moraes ( A8-0252/2015 )  
        LIBE 
        Adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud 
        Dossiers de procédure:2015/0036(NLE)  
        Rapport: Carlos Iturgaiz ( A8-0318/2015 )  
        PECH 
        Intermédiation en assurance 
        Dossiers de procédure:2012/0175(COD)  
        Rapport: Werner Langen ( A8-0315/2015 )  
        ECON 
        Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants 
        Dossiers de procédure:2014/2237(INI)  
        Rapport: Inês Cristina Zuber ( A8-0310/2015 )  
        EMPL 
        Politique de cohésion et communautés marginalisées 
        Dossiers de procédure:2014/2247(INI)  
        Rapport: Terry Reintke ( A8-0314/2015 )  
        REGI 
        Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies 
        Dossiers de procédure:2015/2104(INI)  
        Rapport: Paavo Väyrynen ( A8-0308/2015 )  
        AFET 
      4.  
        Débats 
        Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet 
        Dossiers de procédure:2015/2066(INI)  
        Rapport: Elisa Ferreira, Michael Theurer ( A8-0317/2015 )  
        TAXE 
        Procédure budgétaire 2016: projet commun 
        Dossiers de procédure:2015/2132(BUD)  
        Rapport: Gérard Deprez, José Manuel Fernandes ( A8-0333/2015 )  
        Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes 
        Dossiers de procédure:2015/2063(INI)  
        Rapport: Rachida Dati ( A8-0316/2015 )  
        LIBE 
        Discussion commune - Secteur des métaux de base de l'Union 
        Développer une industrie européenne durable des métaux de base 
        Dossiers de procédure:2014/2211(INI)  
        Rapport: Edouard Martin ( A8-0309/2015 )  
        ITRE 
        Mesures antidumping et leur effet sur la sidérurgie de l'Union 
        Dossiers de procédure:2015/2978(RSP)  
        Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) 
        Dossiers de procédure:2015/2107(INI)  
        Rapport: Ole Christensen ( A8-0312/2015 )  
        EMPL 
        Mesures préventives pour remédier à l'écart de pension entre les hommes et les femmes au sein de l'Union européenne 
        Dossiers de procédure:2015/2971(RSP)  

    • Agenda de la Présidente 

      Strasbourg


      12:00            Présidence de la session plénière: remise du Prix LUX


    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conférences de presse 

      1.  
        Lux Leaks, un an après: la mission de la commission spéciale TAXE n'a pas été pas accomplie 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Fabio DE MASI (GUE/NGL, DE), Marisa MATIAS (GUE/NGL, PT) et Miguel VIEGAS (GUE/NGL, PT)

      2.  
        Briefing S&D 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Gianni PITTELLA (IT), Président

      3.  
        Briefing Verts/ALE 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Rebecca HARMS (DE),and Philippe LAMBERTS (BE) Co-Présidents

      4.  
        Briefing ADLE 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Guy VERHOFSTADT (BE), Président

      5.  
        Briefing EPP 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Manfred WEBER (DE), Président

      6.  
        Briefing ECR 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Syed KAMALL (UK), Président, et Timothy KIRKHOPE (ECR, UK), rapporteur, sur les propositions PNR de l'UE

      7.  
        Proposition pour un système européen de garantie des dépôts 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Jonathan HILL, commissaire européen responsable de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux

      8.  
        Briefing GUE/NGL 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Malin BJÖRK (SV), GUE/NGL, vice-présidente, Younous OMARJEE (GUE/NGL, FR) et Barbara SPINELLI (GUE/NGL, IT)

      9.  
        Remise du Prix LUX 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Silvia COSTA (S&D, IT), présidente de la commission de la culture, Antonio TAJANI (PPE, IT), Vice-président du Parlement européen, Jonas CARPIGNANO, Petar VALCAHNOV, and Deniz Gamze ERGUVEN

      10.  
        "Impunité, compétence universelle et mémoire historique en Espagne" 
        Strasbourg, Louise Weiss, N -1.2 

        Miguel URBÁN CRESPO (GUE/NGL, ES), Marina ALBIOL GUZMÁN (GUE/NGL, EL), Ernest MARAGALL (Verts/ALE, ES), Izaskun BILBAO BARANDICA (ADLE, ES), Jordi SEBASTIÀ (Verts/ALE, ES)

      11.  
        "Mesures contre le terrorisme" 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Elisabetta GARDINI (PPE, IT), Barbara MATERA (PPE, IT), et Salvatore Domenico POGLIESE (PPE, IT) 

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 

    • Session plénière 
      Strasbourg 

      1.  
        DÉBAT PRIORITAIRE 
        Les récents attentats terroristes à Paris 
        Dossiers de procédure:2015/2972(RSP)  
      2.  
        Séance solennelle 
        Discours de Sergio Mattarella, président de la République italienne 
      3.  
        VOTES suivis des explications de vote 
        Projet de budget rectificatif n° 8/2015: ressources propres et contrôleur européen de la protection des données 
        Dossiers de procédure:2015/2269(BUD)  
        Rapport: Eider Gardiazabal Rubial ( A8-0337/2015 )  
        BUDG 
        Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins des mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise des réfugiés 
        Dossiers de procédure:2015/2264(BUD)  
        Rapport: José Manuel Fernandes ( A8-0336/2015 )  
        BUDG 
        Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget 2016 
        Dossiers de procédure:2015/2123(BUD)  
        Rapport: Lefteris Christoforou ( A8-0335/2015 )  
        BUDG 
        Procédure budgétaire 2016: projet commun 
        Dossiers de procédure:2015/2132(BUD)  
        Rapport: Gérard Deprez, José Manuel Fernandes ( A8-0333/2015 )  
        Opposition en application de l'article 106 du règlement: octroi d'une autorisation des utilisations du phtalate bis-(2-éthylhexyle) (DEHP) 
        Dossiers de procédure:2015/2962(RSP)  
        Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet 
        Dossiers de procédure:2015/2066(INI)  
        Rapport: Elisa Ferreira, Michael Theurer ( A8-0317/2015 )  
        TAXE 
        Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes 
        Dossiers de procédure:2015/2063(INI)  
        Rapport: Rachida Dati ( A8-0316/2015 )  
        LIBE 
        Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) 
        Dossiers de procédure:2015/2107(INI)  
        Rapport: Ole Christensen ( A8-0312/2015 )  
        EMPL 
      4.  
        Débats 
        Élimination de la violence à l'égard des femmes dans l'Union européenne 
        Dossiers de procédure:2015/2855(RSP)  
        Rapport: ( O-000126/2015 )  
        Résultat du sommet de La Valette des 11 et 12 novembre 2015 et du sommet du G20 des 15 et 16 novembre 2015 
        Dossiers de procédure:2015/2902(RSP)  
        Situation au Burundi 
        Dossiers de procédure:2015/2973(RSP)  
        Élections en Birmanie 
        Dossiers de procédure:2015/2974(RSP)  
        Situation en Géorgie 
        Dossiers de procédure:2015/2975(RSP)  
        Situation en Moldavie 
        Dossiers de procédure:2015/2976(RSP)  
        Éducation des enfants dans les situations d'urgence et les crises de longue durée 
        Dossiers de procédure:2015/2977(RSP)  
        Rapport: ( O-000147/2015 )  

    • Agenda de la Présidente 

      Strasbourg


      8:30             Présidence de la session plénière: élimination de la violence à l'encontre des femmes dans l'UE


      11:25            Accueil officiel de Sergio Mattarella, Président italien - bâtiment Louise Weiss, entrée protocolaire, Espace Mariana de Pineda


      11:30            Réunion avec Sergio Mattarella, Président italien - bâtiment Louise Weiss, 15e étage, Salon Protocolaire


      12:00            Présidence de la session plénière: discours de Sergio Mattarella, Président italien


      14:45            Signature d'actes législatifs - bâtiment Louise Weiss, étage 0, salle protocolaire H060

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conférences de presse 

      1.  
        Au nom du groupe PPE Rapport TAXE: politique fiscale européenne après Lux Leaks 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Danuta HÜBNER (PPE, PL) et Burkhard BALZ (PPE, DE)

      2.  
        Présentation de la campagne "Nous sommes tous protégés" 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Daniele VIOTTI (S&D, IT), Eloisa FRANCHI, Chiara FOGLIETTA et Mattia ZUNINO

      3.  
        Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'encontre des femmes 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Iratxe GARCÍA PÉREZ (S&D, ES), présidente de la commission des droits de la femme et égalité des genres, et Dimitrios PAPADIMOULIS (GUE/NGL, EL), vice-président du PE

      4.  
        Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Rachida DATI (EPP, FR), rapporteur

      5.  
        Budget 2016 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Jean ARTHUIS (ALDE, FR), président de la commission des budgets, José Manuel FERNANDES (PPE, PT), Gérard DEPREZ (ADLE, BE), rapporteurs, et Eider GARDIAZABAL RUBIAL (S&D, ES), rapporteur pour le budget 2015

      6.  
        Recommandations pour une concurrence fiscale plus juste en Europe 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Alain LAMASSOURE (PPE, FR), président de la commission spéciale sur les rescrits fiscaux (TAXE), Elisa FERREIRA (S&D, PT), co-rapporteur, et Michael THEURER (ADLE, DE), co-rapporteur

      7.  
        "Scandale Luxleaks et commission TAXE : quel bilan ?" 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Bernard MONOT (ENL, FR)

      8.  
        "La prolongation de l'enquête en matière fiscale du PE bloquée par des groupes politiques" 
        Strasbourg, Louise Weiss, N-1.2 

        Philippe LAMBERTS (BE), Verts/ALE co-Président, Sven GIEGOLD (Verts/ALE, DE) et Eva JOLY (Verts/ALE, FR)

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Événements spéciaux 

      1.  
        Table ronde pour lutter contre la violation des droits des femmes 
        Strasbourg, Louise Weiss, N3.2 
        • Lors de la Journée internationale pour l'élimination de la violence faite aux femmes, la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres organisera  une table ronde pour discuter des mesures à prendre au niveau européen dans le but de prévenir et de combattre cette cruelle violation des droits des femmes . Les principaux orateurs seront Mme Iratxe GARCIA PEREZ (présidente de la commission FEMM ) , Mme Vera JOUROVÁ (Commissaire à l'égalité des sexes ) , M. Thorbjørn JAGLAND (Secrétaire général du Conseil de l'Europe) , Mme Emilie BANNY (SOS Femmes Solidarité).

        Contacts: 

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 

    • Session plénière 
      Strasbourg 

      1.  
        Débats 
        Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes européenne - 2014 
        Dossiers de procédure:2015/2852(RSP)  
        Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) 
        L'Afghanistan, notamment les massacres dans la province de Zaboul 
        Dossiers de procédure:2015/2968(RSP)  
        Le Cambodge 
        Dossiers de procédure:2015/2969(RSP)  
        La liberté d'expression au Bangladesh 
        Dossiers de procédure:2015/2970(RSP)  
      2.  
        VOTES suivis des explications de vote 
        Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) 
        État d'avancement du programme de Doha pour le développement en vue de la dixième Conférence ministérielle de l'OMC 
        Dossiers de procédure:2015/2632(RSP)  
        Adhésion de l'Équateur à l'accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Pérou et la Colombie 
        Dossiers de procédure:2015/2656(RSP)  
        Nouvelle stratégie pour le bien-être animal de 2016 à 2020 
        Dossiers de procédure:2015/2957(RSP)  
        Rapport: ( O-000141/2015 )  
        Éducation des enfants dans les situations d'urgence et les crises de longue durée 
        Dossiers de procédure:2015/2977(RSP)  
        Rapport: ( O-000147/2015 )  
        Recherche de la simplification et de l'efficacité dans la politique de cohésion pour 2014-2020 
        Dossiers de procédure:2015/2772(RSP)  
        Rapport: ( O-000127/2015 )  

    • Agenda de la Présidente 

      Strasbourg / Mainz

       

      10:00            Conférence des présidents


      15:00            Participation au débat: "Défis actuels pour l'Europe" - Université de Mainz

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conférences de presse 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 

    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Agenda de la Présidente 

      Francfort

       

      12:00            Discours à l'Assemblée du Conseil central des juifs d'Allemagne - Ignatz Bubis-Gemeindezentrum, rue Savigny 66

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conférences de presse 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 

    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée