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04-03-2016 - 10:49
 
REF. : 20160229NEW16327
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  • Baptiste CHATAIN
  • Service de presse
  • Numéro de téléphone(+32) 2 28 40992 (BXL)
  • Numéro de téléphone(+33) 3 881 74151 (STR)
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10 choses apprises à la plénière de mars

Session plénière Institutions11-03-2016 - 09:00
 

L'accord avec la Turquie à propos de la gestion de la crise migratoire a fait l'objet de plusieurs débats au Parlement cette semaine. Les députés réunis en session plénière à Strasbourg ont aussi évoqué la situation particulière des réfugiées et des demandeuses d'asile à l'occasion de la journée internationale de la femme. Consultez notre article pour en savoir plus sur les moments forts de la plénière. (Lire la suite: 10 choses apprises à la plénière de mars )

 

Combattre l’antibiorésistance: réduire l'usage des antibiotiques dans l'élevage

Session plénière Agriculture / Santé publique10-03-2016 - 13:23
White chickens farm ©AP Images/ European Union-EP  

Afin de lutter contre la résistance croissante des bactéries aux antibiotiques actuels, l'utilisation d'antimicrobiens existants devrait être limitée et de nouveaux produits devraient être élaborés, ont affirmé les députés jeudi. Lors du vote sur le projet de mise à jour de la législation de l'UE relative aux médicaments vétérinaires, ils ont demandé d'interdire le traitement antibiotique collectif et préventif des animaux et soutenu des mesures encourageant la recherche de nouveaux médicaments. (Lire la suite: Combattre l’antibiorésistance: réduire l'usage des antibiotiques dans l'élevage )

 

Ancienne République yougoslave de Macédoine et Monténégro: progrès en 2015

Session plénière Relations extérieures10-03-2016 - 13:11

Il n'y aurait plus d'obstacles à l'ouverture des négociations d'adhésion à l'UE avec l'ancienne République yougoslave de Macédoine si celle-ci réussit à sortir de l'impasse politique et à organiser rapidement des élections libres tout en se concentrant sur les réformes à conduire, estiment les députés dans une résolution votée jeudi. Dans une résolution séparée, les députés se félicitent des progrès constants du Monténégro en vue d'ouvrir des négociations d'adhésion à l'UE. (Lire la suite: Ancienne République yougoslave de Macédoine et Monténégro: progrès en 2015 )

 

Huile d'olive tunisienne hors taxe et garanties pour les producteurs de l'UE

Session plénière Commerce extérieur/international10-03-2016 - 12:38

Après avoir introduit des garanties pour les producteurs d'huile d'olive européens, les députés ont soutenu, ce jeudi, des mesures d'urgence visant à aider l'économie tunisienne grâce à l'importation en franchise de droits dans l'UE de 70.000 tonnes de son huile d'olive vierge en 2016-2017. Ces garanties incluent d'évaluer à mi-parcours les conséquences des mesures, de les mettre à jour si elles se révèlent nuisibles et de veiller à ce que les importations soient suivies du début à la fin. (Lire la suite: Huile d'olive tunisienne hors taxe et garanties pour les producteurs de l'UE )

 

Droits de l'homme: liberté d'expression au Kazakhstan, Giulio Regeni, RDC

Session plénière Aide humanitaire / Relations extérieures10-03-2016 - 12:36

Le Parlement condamne la détérioration du climat pour les médias et la liberté d'expression au Kazakhstan, la torture et l'assassinat dans des circonstances suspectes du citoyen de l'UE Giulio Regeni en Égypte, et l'aggravation de la situation de la sécurité et des droits de l'homme en République démocratique du Congo, dans trois résolutions votées jeudi. (Lire la suite: Droits de l'homme: liberté d'expression au Kazakhstan, Giulio Regeni, RDC )

 

Droits de l'homme en Égypte : les députés débattent du meurtre de Giulio Regeni

Session plénière Droits de l'homme10-03-2016 - 10:31
A man holds up a portrait of Giulio Regeni, the Italian student slained in Cairo, as several dozen people stage a sit-in outside Egypt's embassy in Rome. ©Massimo Percossi/AP Photos/European Union-EP  

Le doctorant italien Giulio Regeni enquêtait sur les syndicats en Égypte lorsqu'il a disparu en janvier dernier. Son corps a été retrouvé neuf jours plus tard avec des signes de torture. Les médias et les militants des droits de l'homme soupçonnent les forces de sécurité égyptiennes d'être impliquées, ce que les autorités continuent de nier. Jeudi 10 mars, les députés ont débattu de la situation en Égypte et du cas de Giulio Regeni. Ils ont ensuite adopté une résolution d'urgence à ce sujet. (Lire la suite: Droits de l'homme en Égypte : les députés débattent du meurtre de Giulio Regeni )

 

L'union bancaire doit être complétée, estime Roberto Gualtieri

Session plénière Affaires économiques et monétaires10-03-2016 - 09:30
 

L'Europe avance de manière significative vers une union bancaire mais a besoin d'une garantie des dépôts bancaires commune, estime le député démocrate socialiste italien Roberto Gualtieri. Le Président de la commission des affaires économiques est l'auteur d'un rapport évaluant les progrès de l'union bancaire en 2015 qui sera débattu et voté en session plénière aujourd'hui. (Lire la suite: L'union bancaire doit être complétée, estime Roberto Gualtieri )

 

Tabac: opposition au renouvellement des accords antitrafic avec l'industrie

Session plénière Contrôle budgétaire09-03-2016 - 15:03
Les députés pressent la Commission européenne d'utiliser tous les outils juridiques de l'UE et internationaux possibles pour lutter contre la contrebande de cigarettes  

Les députés, dans une résolution adoptée mercredi, demandent à la Commission européenne de ne pas renouveler l'accord antitrafic avec Philip Morris International (PMI), qui doit expirer en juillet 2016. À la place, l'UE doit utiliser ses outils législatifs pour lutter contre la contrebande. (Lire la suite: Tabac: opposition au renouvellement des accords antitrafic avec l'industrie )

 

Lutter contre les crises de la migration et des réfugiés et en même temps plus et mieux investir pour accélérer la lente reprise économique d'aujourd'hui devraient continuer à être les priorités budgétaires de l'UE pour l'an prochain, estiment les députés dans une résolution votée mercredi. Le Parlement souligne les problèmes du chômage de longue durée et des jeunes, les disparités en matière de développement économique dans l'UE et indique que la crise des réfugiés ne sera pas temporaire. (Lire la suite: Dépassement des crises, reprise rapide: priorités pour le budget 2017 de l'UE )

 

Procédures pénales: les députés renforcent les droits des enfants

Session plénière Droits des citoyens / Droits fondamentaux / Justice et affaires intérieures09-03-2016 - 14:02

Les députés ont soutenu, ce mercredi, de nouvelles dispositions visant à garantir que les enfants soupçonnés ou poursuivis pour un délit bénéficient d'un procès équitable. La directive, conclue de manière informelle avec le Conseil en décembre dernier, reconnaît le droit à tout mineur d'être aidé d'un avocat et d'être accompagné du titulaire de la responsabilité parentale (ou d'un autre adulte approprié) pendant la majeure partie de la procédure. (Lire la suite: Procédures pénales: les députés renforcent les droits des enfants )

 

Accord entre institutions européennes pour clarifier le processus législatif

Session plénière Affaires constitutionnelles09-03-2016 - 13:51

Un accord entre les principales institutions de l'UE - Parlement, Conseil et Commission - qui a pour but d'améliorer la planification, la qualité et la transparence de leur processus législatif a été soutenu en plénière mercredi. L'accord prévoit une planification plus démocratique à long terme, une nouvelle base de données des législations européennes prévues et davantage d'informations pour la presse et le public sur les négociations entre institutions de l'UE. (Lire la suite: Accord entre institutions européennes pour clarifier le processus législatif )

 

Mettre fin au secret bancaire des citoyens de l'UE à Andorre

Session plénière Fiscalité09-03-2016 - 13:43

Le Parlement a approuvé un accord UE-Andorre, selon lequel les citoyens européens pourront plus difficilement cacher, sur des comptes bancaires de la Principauté, de la trésorerie à l'administration fiscale. Selon l'accord, l'UE et Andorre échangeront automatiquement des informations sur les comptes financiers de leurs résidents respectifs, dès 2018 pour les informations collectées depuis le 1er janvier 2017. (Lire la suite: Mettre fin au secret bancaire des citoyens de l'UE à Andorre )

 

Les députés exigent que l'accord UE-Turquie respecte le droit international

Session plénière Institutions09-03-2016 - 12:50
La ministre néerlandaise Jeanine Hennis-Plasschaert et le Vice-Président de la Commission Valdis Dombrovskis lors du débat en séance plénière sur les résultats du sommet UE-Turquie et les préparatifs du Conseil européen  

Les députés ont demandé des détails sur l'accord avec la Turquie concernant la gestion des flux de migrants et de réfugiés, ajoutant que les règles d'asile internationales doivent être respectées. Lors d'un débat avec le Conseil et la Commission, la plupart des dirigeants des groupes politiques ont insisté pour que les négociations d'adhésion avec la Turquie et celles sur la libéralisation des visas pour les ressortissants turcs voyageant vers l'UE ne soient pas liées à la question des réfugiés. (Lire la suite: Les députés exigent que l'accord UE-Turquie respecte le droit international )

 

À travail égal, salaire égal: nouvelle proposition sur les travailleurs détachés

Session plénière Politique de l'emploi09-03-2016 - 10:21

Le Parlement a débattu mardi des règles actualisées pour les travailleurs employés dans un État membre et envoyés temporairement dans un autre par leur employeur, telles que proposées par la commissaire à l'emploi, Marianne Thyssen. Les groupes politiques se sont montrés divisés: selon les députés de centre-gauche, la proposition ne va pas assez loin pour empêcher l'exploitation des travailleurs, alors que les députés de centre-droit s'inquiètent des conséquences sur la compétitivité et les PME. (Lire la suite: À travail égal, salaire égal: nouvelle proposition sur les travailleurs détachés )

 

Débat en plénière sur les conclusions du sommet Union européenne - Turquie

Session plénière Institutions08-03-2016 - 16:35
Passeport syrien dans la boue  

Mercredi 9 mars, les députés réunis en session plénière à Strasbourg ont débattu des conclusions du sommet entre l'Union européenne et la Turquie qui s'est tenu lundi dans l'objectif de parvenir à un accord sur la crise des réfugiés. L'une des propositions mise sur la table prévoit que pour chaque Syrien réadmis en Turquie depuis la Grèce, un autre réfugié soit accueilli dans l'Union européenne. 132 000 personnes sont entrées en Europe par la mer au cours des deux premiers mois de 2016. (Lire la suite: Débat en plénière sur les conclusions du sommet Union européenne - Turquie )

 

Prendre en compte la dimension du genre dans la politique d'asile

Session plénière Droits de la femme/Egalité des chances08-03-2016 - 14:40
Reportage photos sur les femmes réfugiées de la journaliste Marie Dorigny qui a voyagé en Grèce, en ancienne République yougoslave de Macédoine et en Allemagne 
© Marie Dorigny / European Union 2015.  

La réforme des politiques et procédures européennes de migration et d'asile doit inclure des mesures tenant compte du genre afin de garantir la sécurité des femmes qui demandent l'asile et qui voyagent souvent seules avec de jeunes enfants et d'autres tiers à charge, ont affirmé les députés dans une résolution adoptée mardi. (Lire la suite: Prendre en compte la dimension du genre dans la politique d'asile )

 

"Réaffirmer les valeurs de l'UE", exhorte le Haut-Commissaire pour les réfugiés

Session plénière Institutions08-03-2016 - 14:14
Filippo Grandi,, Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés s'adresse à la Plénière  

Inaugurant une session extraordinaire avec le Haut-Commissaire de l'ONU pour les réfugiés, M. Grandi, à l'occasion de la Journée internationale des droits de la femme, le Président Schulz a souligné les efforts continus du Parlement pour lutter contre la violence envers les femmes, que ce soit dans leur pays d'origine, lors de la fuite ou à l'arrivée dans l'UE. M. Grandi a appelé l'UE à réaffirmer ses valeurs et à rejeter des politiques de retour globales sans stipuler des clauses de sauvegarde. (Lire la suite: "Réaffirmer les valeurs de l'UE", exhorte le Haut-Commissaire pour les réfugiés )

 

Enrayer les maladies animales transmissibles

Session plénière Agriculture / Santé publique08-03-2016 - 14:06
Les députés souhaitent que les vétérinaires fassent leur maximum pour prévenir et stopper les épidémies de maladies animales.  

Des mesures visant à prévenir et stopper les épidémies de maladies animales comme la grippe aviaire ou la peste porcine africaine, conclues de manière informelle entre les députés et le Conseil des ministres de l'UE en juin 2015, ont été approuvées par le Parlement mardi. Le projet législatif de l'UE sur les maladies transmissibles chez les animaux, et aussi potentiellement aux humains, se concentre sur la prévention et devrait aider les professionnels à suivre le rythme du progrès scientifique. (Lire la suite: Enrayer les maladies animales transmissibles )

 

Améliorer l'efficacité des services portuaires pour stimuler le commerce

Session plénière Transports08-03-2016 - 13:32
Des ports plus efficaces peuvent stimuler la croissance économique et la création d'emplois dans les régions côtières de l'UE
 ©AP Images/European Union-EP  

Un projet de règlement visant à accroître l'efficacité et réduire le coût des services fournis dans les ports maritimes de l'UE, a été voté par le Parlement mardi. Assurer la transparence dans l'établissement des redevances pour l'utilisation de services et d'infrastructures portuaires, et pour tout financement public que les ports reçoivent, devrait aider à prévenir les abus sur les prix et les distorsions du marché et ainsi stimuler le commerce, affirment les députés. (Lire la suite: Améliorer l'efficacité des services portuaires pour stimuler le commerce )

 

Lait et fruits dans les écoles: pour des habitudes alimentaires plus saines

Session plénière Agriculture08-03-2016 - 13:22
Les députés veulent que l'UE et ses États membres agissent davantage et consacrent plus de fonds pour encourager les enfants à manger sainement  

Les enfants devraient bientôt bénéficier de régimes scolaires européens mieux financés en faveur du lait, de fruits et légumes et d'un meilleur enseignement sur une alimentation saine. Une nouvelle législation, provisoirement conclue avec les ministres de l'UE en décembre 2015 et adoptée par le Parlement mardi, fusionne les programmes européens de lait et de fruits à l'école aujourd'hui distincts et augmente leur budget annuel combiné de 20 millions d'euros pour atteindre 250 millions d'euros. (Lire la suite: Lait et fruits dans les écoles: pour des habitudes alimentaires plus saines )

 

Ouverture de la session plénière: pas de changement à l'ordre du jour

Session plénière Institutions07-03-2016 - 18:39
La vice-présidente du PE, Mairead McGuinness préside l'ouverture de la session plénière de mars  

Les députés ont rejeté trois demandes d'ajout à l'ordre du jour lors de votes à l'ouverture de la session. Ces ajouts concernaient la proposition de l'UE sur les dossiers des passagers aériens, les droits de l'homme en Turquie et les expulsions dans le camp de migrants de la "jungle" de Calais. L'ouverture a été présidée par la vice-présidente Mairead McGuinness, représentant le Président Schulz présent à la réunion UE-Turquie à Bruxelles. (Lire la suite: Ouverture de la session plénière: pas de changement à l'ordre du jour )

 

Au cœur de la session plénière : la journée internationale de la femme 2016

Session plénière Droits de la femme/Egalité des chances07-03-2016 - 16:41
À l'occasion de la journée internationale de la femme 2016, le collectif Dysturb affiche des photographies de femmes réfugiées à Paris, Bruxelles et Barcelone.  

La journée internationale de la femme 2016 sera consacrée aux femmes réfugiées et demandeuses d'asile. À cette occasion, les députés réunis en plénière à Strasbourg se pencheront sur plusieurs textes autour de la question du genre, et notamment sur un rapport concernant les réfugiées dans l'Union européenne. Le Haut-Commissaire de l'ONU pour les réfugiés Filippo Grandi s'adressera devant l'ensemble du Parlement pour évoquer la crise migratoire et plus particulièrement la situation des femmes. (Lire la suite: Au cœur de la session plénière : la journée internationale de la femme 2016 )

 

Lait et fruits dans les écoles : rapprocher producteurs et consommateurs

Session plénière Agriculture / Jeunesse / Santé publique04-03-2016 - 15:17
Marc Tarabella  

Les programmes européens de distribution de lait, de fruits et de légumes dans les écoles seront bientôt fusionnés. Au cours des négociations, le Parlement a demandé davantage de fonds et a souhaité mettre l'accent sur la dimension pédagogique de ces mesures. Lundi 7 mars, les députés réunis en plénière à Strasbourg débattront de ce nouveau programme commun. Un vote aura lieu le lendemain. Nous avons rencontré Marc Tarabella, député démocrate socialiste belge en charge du dossier au Parlement. (Lire la suite: Lait et fruits dans les écoles : rapprocher producteurs et consommateurs )

 
 
Ordre du jour de la plénière
 
07-03-2016 -
17:00 - 23:00
Débats
 
 
Reprise de la session et ordre des travaux
 
Régime d'aide à la distribution de fruits et légumes, de bananes et de lait dans les établissements scolaires
Rapport:A8-0006/2016 ***I
Rapporteur: Marc Tarabella
AGRI
 
Santé animale
Rapport:A8-0041/2016 ***II
Rapporteur: Jasenko Selimovic
AGRI
 
Accès au marché des services portuaires et transparence financière des ports
Rapport:A8-0023/2016 ***I
Rapporteur: Knut Fleckenstein
TRAN
 
Rapport annuel 2014 sur la protection des intérêts financiers de l'UE – Lutte contre la fraude
Rapport:A8-0026/2016
Rapporteur: Benedek Jávor
CONT
 
Vers une économie de la donnée prospère
Rapport:O-000040/2016 Commission européenne IMCO
Rapport:O-000021/2016 Commission européenne ITRE
 
Brève présentation du rapport suivant:
Intégration de la dimension de genre dans les travaux du Parlement européen
Rapport:A8-0034/2016
Rapporteur: Angelika Mlinar
FEMM
 
Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
 
 
 
08-03-2016 -
09:00 - 12:30
Journée internationale de la femme
 
 
 
08-03-2016 -
09:00 - 11:20
Débats
 
 
La situation socio-économique des femmes en Europe
 
La situation des réfugiées et des demandeuses d'asile dans l'Union européenne
Rapport:A8-0024/2016
Rapporteur: Mary Honeyball
FEMM
 
 
08-03-2016 -
11:30 - 12:30
Discours de Filippo Grandi, Haut Commissaire des Nations unies pour les réfugiés
 
 
(Discours de Filippo Grandi, Haut Commissaire des Nations unies pour les réfugiés, suivi d'un tour de table des groupes politiques)
 
 
08-03-2016 -
12:30 - 14:30
VOTES suivis des explications de vote
 
 
Santé animale
Rapport:A8-0041/2016 ***II
Rapporteur: Jasenko Selimovic
AGRI
 
Régime d'aide à la distribution de fruits et légumes, de bananes et de lait dans les établissements scolaires
Rapport:A8-0006/2016 ***I
Rapporteur: Marc Tarabella
AGRI
 
Accès au marché des services portuaires et transparence financière des ports
Rapport:A8-0023/2016 ***I
Rapporteur: Knut Fleckenstein
TRAN
 
Indices des prix à la consommation
Rapport:A8-0313/2015 ***I
Rapporteur: Roberto Gualtieri
ECON
 
Rapport annuel 2014 sur la protection des intérêts financiers de l'UE – Lutte contre la fraude
Rapport:A8-0026/2016
Rapporteur: Benedek Jávor
CONT
 
Intégration de la dimension de genre dans les travaux du Parlement européen
Rapport:A8-0034/2016
Rapporteur: Angelika Mlinar
FEMM
 
La situation des réfugiées et des demandeuses d'asile dans l'Union européenne
Rapport:A8-0024/2016
Rapporteur: Mary Honeyball
FEMM
 
 
08-03-2016 -
15:00 - 23:00
Débats
 
 
Situation en Syrie
 
Communication sur la mise en oeuvre de l'agenda européen en matière de migration
 
Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer"
Rapport:A8-0039/2016
Rapporteur: Danuta Maria Hübner
AFCO
 
Détachement des travailleurs
 
Qu'est-ce que le "triple A social"?
Rapport:O-000034/2016 Commission européenne EMPL
 
Garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis dans le cadre des procédures pénales
Rapport:A8-0020/2015 ***I
Rapporteur: Caterina Chinnici
LIBE
 
Orientations pour le budget 2017 - Section III
Rapport:A8-0036/2016
Rapporteur: Jens Geier
BUDG
 
 
 
09-03-2016 -
09:00 - 12:50
DÉBAT PRIORITAIRE
 
 
Préparation du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 et résultats du sommet UE-Turquie
 
 
09-03-2016 -
13:00 - 14:30
VOTES suivis des explications de vote
 
 
Réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides
Rapport:A8-0037/2016 ***I
Rapporteur: Laura Ferrara
JURI
 
Détournement vers des pays de l'Union européenne de certains médicaments essentiels
Rapport:A8-0038/2016 ***I
Rapporteur: Laura Ferrara
JURI
 
Accord UE-Andorre en matière d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers
Rapport:A8-0047/2016 *
Rapporteur: Miguel Viegas
ECON
 
Nomination d'un nouveau directeur exécutif de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP)
Rapport:A8-0045/2016 *
Rapporteur: Roberto Gualtieri
ECON
 
Garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis dans le cadre des procédures pénales
Rapport:A8-0020/2015 ***I
Rapporteur: Caterina Chinnici
LIBE
 
Orientations pour le budget 2017 - Section III
Rapport:A8-0036/2016
Rapporteur: Jens Geier
BUDG
 
Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer"
Rapport:A8-0039/2016
Rapporteur: Danuta Maria Hübner
AFCO
 
Accord sur le tabac (accord PMI)
Rapport:O-000019/2016 Commission européenne
Rapport:O-000018/2016 Commission européenne
Rapport:O-000017/2016 Commission européenne
Rapport:O-000016/2016 Commission européenne
Rapport:O-000015/2016 Commission européenne
Rapport:O-000014/2016 Commission européenne
Rapport:O-000010/2016 Commission européenne
 
 
09-03-2016 -
15:00 - 23:00
Débats
 
 
La situation actuelle de l'Union européenne
 
Situation en Érythrée
 
Rapport 2015 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine
 
Rapport 2015 sur le Monténégro
 
Discussion commune - Médicaments vétérinaires
Médicaments vétérinaires
Rapport:A8-0046/2016 ***I
Rapporteur: Françoise Grossetête
ENVI
Autorisation et surveillance des médicaments vétérinaires
Rapport:A8-0035/2016 ***I
Rapporteur: Claudiu Ciprian Tănăsescu
ENVI
 
Thalidomide
Rapport:O-000035/2016 Commission européenne
 
Protection internationale des lanceurs d'alerte
 
 
 
10-03-2016 -
08:30 - 11:50
Débats
 
 
Épidémie de maladie à virus Zika
Rapport:O-000030/2016 Commission européenne ENVI
 
Union bancaire - rapport annuel 2015
Rapport:A8-0033/2016
Rapporteur: Roberto Gualtieri
ECON
 
Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)
La liberté d'expression au Kazakhstan
L'Égypte, en particulier le cas de Giulio Regeni
La République démocratique du Congo
 
 
10-03-2016 -
12:00 - 14:00
VOTES suivis des explications de vote
 
 
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)
 
Instauration de mesures commerciales autonomes d'urgence en faveur de la Tunisie
Rapport:A8-0013/2016 ***I
Rapporteur: Marielle de Sarnez
INTA
 
Médicaments vétérinaires
Rapport:A8-0046/2016 ***I
Rapporteur: Françoise Grossetête
ENVI
 
Autorisation et surveillance des médicaments vétérinaires
Rapport:A8-0035/2016 ***I
Rapporteur: Claudiu Ciprian Tănăsescu
ENVI
 
Vers une économie de la donnée prospère
Rapport:O-000040/2016 Commission européenne IMCO
Rapport:O-000021/2016 Commission européenne ITRE
 
Situation en Érythrée
 
Rapport 2015 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine
 
Rapport 2015 sur le Monténégro
 
Union bancaire - rapport annuel 2015
Rapport:A8-0033/2016
Rapporteur: Roberto Gualtieri
ECON
 
 
10-03-2016 -
15:00 - 16:00
Débats
 
 
Crise des prix dans le secteur européen de la viande porcine
Rapport:O-000020/2016 Commission européenne AGRI
 
 
 
Rapport proposé pendant la session
 
 
 
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole de modification de l'accord entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
Référence: A8-0047/2016

Date:
29-02-2016
Miguel Viegas
ECON