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Lors d’un vote mardi, les députés ont mis à jour les règles de l’UE visant à protéger les travailleurs contre l’exposition aux substances cancérigènes et mutagènes.

Afin de protéger les quelque 3,6 millions de travailleurs européens potentiellement exposés aux émissions de gaz d’échappement des moteurs diesel, le Parlement a réussi à inclure ces gaz d’échappement dans le champ d’application des nouvelles règles et à mettre en place une valeur d’exposition limite correspondante.


Les nouvelles dispositions fixent les valeurs d’exposition limites (la quantité maximale de substance tolérée dans l’atmosphère du lieu de travail) et les observations ‘‘peau’’ (la possibilité d’absorption significative via la peau) pour huit substances cancérigènes supplémentaires (notamment les gaz d’échappement des moteurs diesel). Les nouvelles règles diminueront les risques pour les travailleurs de contracter un cancer, maladie qui demeure la première cause de mortalité liée au travail dans l’UE.


Contexte


Les huit substances ajoutées à la liste sont:


  • les gaz d’échappement des moteurs diesel;
  • l’épichlorhydrine;
  • le dibromure d’éthylène;
  • le dichlorure d’éthylène;
  • la 4,4′-méthylènedianiline;
  • le trichloroéthylène;
  • les mélanges d’hydrocarbures aromatiques polycycliques, notamment ceux contenant du benzo[a]pyrène; et
  • les huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur.

Citation


Le rapporteur Claude Rolin (PPE, BE) a déclaré: ‘‘Ce vote est particulièrement satisfaisant car nous sommes parvenus, après des mois de négociation, à introduire une limite d’exposition aux émanations de diesel. Dans l’UE, des millions de travailleurs y sont exposés sur leur lieu de travail. Cette deuxième phase de révision lance un signal clair: contrôler l’exposition à davantage de substances nocives permet de renforcer considérablement la protection des travailleurs. Il faut instaurer un mécanisme de révision permanente. Le cancer est la première cause de décès liés au travail en Europe. Il n’est pas acceptable que des travailleurs perdent la vie en tentant de la gagner.’’

Le texte final a été adopté par 585 voix pour, 46 contre et 35 abstentions.