Fiche de procédure : 2005/2535(RSP)

Fiche de procédure

2005/2535(RSP)

Résolution sur la situation des Roms dans l'Union européenne

2005/2535(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la situation des Roms dans l'Union européenne

Sujet
7.30.08 Lutte contre le racisme et la xénophobie

Procédure terminée

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27/04/2005	Débat en plénière
28/04/2005	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0151/2005	Résumé
28/04/2005	Résultat du vote au parlement
28/04/2005	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2005/2535(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0272/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0273/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0274/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0275/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0276/2005	27/04/2005
Proposition de résolution commune	RC-B6-0272/2005	27/04/2005
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0151/2005 JO C 045 23.02.2006, p. 0017-0129 E	28/04/2005	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2005)2323

22/07/2005

Proposition de résolution	B6-0272/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0273/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0274/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0275/2005	27/04/2005
Proposition de résolution	B6-0276/2005	27/04/2005
Proposition de résolution commune	RC-B6-0272/2005	27/04/2005
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0151/2005 JO C 045 23.02.2006, p. 0017-0129 E	28/04/2005	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2005)2323	22/07/2005