Fiche de procédure : 2005/2576(RSP)

Fiche de procédure

2005/2576(RSP)

Résolution sur l'ouverture des négociations avec la Turquie

2005/2576(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur l'ouverture des négociations avec la Turquie

Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Turquie

Procédure terminée

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28/09/2005	Débat en plénière
28/09/2005	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0350/2005	Résumé
28/09/2005	Résultat du vote au parlement
28/09/2005	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2005/2576(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0484/2005	28/09/2005
Proposition de résolution	B6-0487/2005	28/09/2005
Proposition de résolution	B6-0496/2005	28/09/2005
Proposition de résolution	B6-0498/2005	28/09/2005
Proposition de résolution	B6-0502/2005	28/09/2005
Proposition de résolution	B6-0505/2005	28/09/2005
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0350/2005 JO C 227 21.09.2006, p. 0085-0163 E	28/09/2005	Résumé
Proposition de résolution commune	RC-B6-0484/2005	28/09/2005