Fiche de procédure : 2006/2132(INI)

Fiche de procédure

2006/2132(INI)

Égalité femmes et hommes: feuille de route 2006-2010

2006/2132(INI)

INI - Procédure d'initiative

Égalité femmes et hommes: feuille de route 2006-2010

Sujet
4.10.04 Egalité des genres
4.10.04.01 Programmes et actions en matière d'égalité des genres

Procédure terminée

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.

Commission au fond	Rapporteur	Date de nomination
FEMM Droits de la femme et égalité des genres	PPE-DE SARTORI Amalia	24/04/2006

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
DEVE Développement	PSE VALENCIANO MARTÍNEZ-OROZCO Elena	11/07/2006
AFET Affaires étrangères	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
LIBE Libertés civiles, justice et affaires intérieures	PSE SEGELSTRÖM Inger	20/06/2006
EMPL Emploi et affaires sociales	GUE/NGL ZIMMER Gabriele	15/03/2006
ITRE Industrie, recherche et énergie	ALDE EK Lena	20/06/2006
ENVI Environnement, santé publique et sécurité alimentaire	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.

Formation du Conseil	Réunion	Date
Emploi, politique sociale, santé et consommateurs	2767	30/11/2006

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

ŠPIDLA Vladimír

01/03/2006	Publication du document de base non-législatif	COM(2006)0092	Résumé
15/06/2006	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
30/11/2006	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil		Résumé
24/01/2007	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique		Résumé
08/02/2007	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A6-0033/2007
12/03/2007	Débat en plénière
13/03/2007	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0063/2007	Résumé
13/03/2007	Résultat du vote au parlement
13/03/2007	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2006/2132(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Initiative stratégique
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	FEMM/6/37570

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE378.533	06/09/2006
Amendements déposés en commission	PE380.641	12/10/2006
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A6-0033/2007	08/02/2007
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0063/2007	13/03/2007	Résumé

Document de base non législatif	COM(2006)0092	01/03/2006	Résumé
Document annexé à la procédure	SEC(2006)0275	01/03/2006
Document de suivi	SEC(2007)0537	23/04/2007	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)1901/2	03/05/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)2139/3	01/06/2007
Document de suivi	SEC(2008)0338	12/03/2008	Résumé
Document de suivi	COM(2008)0760	26/11/2008	Résumé
Document de suivi	SEC(2009)1113	31/07/2009	Résumé

Document de base non législatif	COM(2006)0092	01/03/2006	Résumé
Document annexé à la procédure	SEC(2006)0275	01/03/2006
Projet de rapport de la commission	PE378.533	06/09/2006
Amendements déposés en commission	PE380.641	12/10/2006
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A6-0033/2007	08/02/2007
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0063/2007	13/03/2007	Résumé
Document de suivi	SEC(2007)0537	23/04/2007	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)1901/2	03/05/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)2139/3	01/06/2007
Document de suivi	SEC(2008)0338	12/03/2008	Résumé
Document de suivi	COM(2008)0760	26/11/2008	Résumé
Document de suivi	SEC(2009)1113	31/07/2009	Résumé