Référence du document

2006/2527(RSP)  
Résolution sur le patrimoine culturel en Azerbaïdjan  
Informations de base  

2006/2527(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.45.06 Patrimoine et cultures, circulation des oeuvres d'art
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique
Arménie
Azerbaïdjan

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/02/2006
Résultat du vote au parlement
16/02/2006
Débat en plénière
16/02/2006
Décision du Parlement
T6-0069/2006
16/02/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2527(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution d’urgence
Base juridique
Règlement du Parlement EP 144
Etape de la procédure
Procédure terminée
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