Fiche de procédure : 2006/2587(RSP)

Fiche de procédure

2006/2587(RSP)

Résolution sur la montée des violences racistes et homophobes en Europe

2006/2587(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la montée des violences racistes et homophobes en Europe

Sujet
4.10.08 Egalité de traitement entre les personnes, anti-discrimination
7.30.08 Lutte contre le racisme et la xénophobie

Procédure terminée

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14/06/2006	Débat en plénière
15/06/2006	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0273/2006	Résumé
15/06/2006	Résultat du vote au parlement
15/06/2006	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2006/2587(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0330/2006	14/06/2006
Proposition de résolution	B6-0331/2006	14/06/2006
Proposition de résolution	B6-0332/2006	14/06/2006
Proposition de résolution	B6-0333/2006	14/06/2006
Proposition de résolution commune	RC-B6-0330/2006	14/06/2006
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0273/2006	15/06/2006	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2006)3874-2

29/09/2006

Proposition de résolution	B6-0330/2006	14/06/2006
Proposition de résolution	B6-0331/2006	14/06/2006
Proposition de résolution	B6-0332/2006	14/06/2006
Proposition de résolution	B6-0333/2006	14/06/2006
Proposition de résolution commune	RC-B6-0330/2006	14/06/2006
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0273/2006	15/06/2006	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2006)3874-2	29/09/2006