Fiche de procédure : 2006/2662(RSP)

Fiche de procédure

2006/2662(RSP)

Résolution sur l'Éthiopie

2006/2662(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur l'Éthiopie

Sujet
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique
Éthiopie

Procédure terminée

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16/11/2006	Débat en plénière
16/11/2006	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0501/2006	Résumé
16/11/2006	Résultat du vote au parlement
16/11/2006	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2006/2662(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution d’urgence
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 122
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0596/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0598/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0600/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0603/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0606/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0613/2006	14/11/2006
Proposition de résolution commune	RC-B6-0596/2006	14/11/2006
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0501/2006	16/11/2006	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2007)0054

11/01/2007

Proposition de résolution	B6-0596/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0598/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0600/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0603/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0606/2006	14/11/2006
Proposition de résolution	B6-0613/2006	14/11/2006
Proposition de résolution commune	RC-B6-0596/2006	14/11/2006
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0501/2006	16/11/2006	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)0054	11/01/2007