Fiche de procédure : 2006/2668(RSP)

Fiche de procédure

2006/2668(RSP)

Résolution sur le sida

2006/2668(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le sida

Sujet
4.20.01 Médecine, maladies
6.40.12 Relations avec les pays en développement en général

Procédure terminée

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Formation du Conseil	Réunion	Date
Affaires économiques et financières ECOFIN	2766	28/11/2006

28/11/2006	Débat au Conseil
30/11/2006	Débat en plénière
30/11/2006	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0526/2006	Résumé
30/11/2006	Résultat du vote au parlement
30/11/2006	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2006/2668(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0619/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0620/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0622/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0623/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0624/2006	30/11/2006
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0526/2006	30/11/2006	Résumé
Proposition de résolution commune	RC-B6-0619/2006	30/11/2006

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)0054	11/01/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)0329	13/02/2007

Proposition de résolution	B6-0619/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0620/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0622/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0623/2006	30/11/2006
Proposition de résolution	B6-0624/2006	30/11/2006
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0526/2006	30/11/2006	Résumé
Proposition de résolution commune	RC-B6-0619/2006	30/11/2006
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)0054	11/01/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)0329	13/02/2007