Fiche de procédure : 2007/2114(INI)

Fiche de procédure

2007/2114(INI)

Éducation et formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendre

2007/2114(INI)

INI - Procédure d'initiative

Éducation et formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendre

Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Procédure terminée

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Commission au fond	Rapporteur	Date de nomination
CULT Culture et éducation (Commission associée)	PPE-DE PACK Doris	18/12/2006

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
EMPL Emploi et affaires sociales (Commission associée)	PSE ANDERSSON Jan	05/06/2007
FEMM Droits de la femme et égalité des genres	GUE/NGL FLASAROVÁ Věra	20/03/2007

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

FIGEĽ Ján

23/10/2006	Publication du document de base non-législatif	COM(2006)0614	Résumé
06/06/2007	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
06/06/2007	Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
19/11/2007	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique		Résumé
11/12/2007	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A6-0502/2007
15/01/2008	Débat en plénière
16/01/2008	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0013/2008	Résumé
16/01/2008	Résultat du vote au parlement
16/01/2008	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2007/2114(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport d’initiative
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	CULT/6/49740

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE394.005	18/09/2007
Amendements déposés en commission	PE396.522	17/10/2007
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A6-0502/2007	11/12/2007
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0013/2008	16/01/2008	Résumé

Document de base non législatif	COM(2006)0614	23/10/2006	Résumé
Document annexé à la procédure	COM(2007)0558	27/09/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)1176	27/02/2008
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)1340	18/03/2008

Document de base non législatif	COM(2006)0614	23/10/2006	Résumé
Projet de rapport de la commission	PE394.005	18/09/2007
Document annexé à la procédure	COM(2007)0558	27/09/2007
Amendements déposés en commission	PE396.522	17/10/2007
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A6-0502/2007	11/12/2007
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0013/2008	16/01/2008	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)1176	27/02/2008
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)1340	18/03/2008