Fiche de procédure : 2007/2211(INI)

Fiche de procédure

2007/2211(INI)

Agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisation

2007/2211(INI)

INI - Procédure d'initiative

Agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisation

Sujet
4.45.02 Programmes, actions culturelles et soutien

Procédure terminée

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Commission au fond	Rapporteur	Date de nomination
CULT Culture et éducation	PPE-DE GRAÇA MOURA Vasco	18/06/2007

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
DEVE Développement	PPE-DE MAVROMMATIS Manolis	03/10/2007
AFET Affaires étrangères	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
EMPL Emploi et affaires sociales	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
REGI Développement régional	ALDE STANISZEWSKA Grażyna	17/07/2007
ITRE Industrie, recherche et énergie	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
JURI Affaires juridiques	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
INTA Commerce international	ALDE GUARDANS CAMBÓ Ignasi	09/10/2007
IMCO Marché intérieur et protection des consommateurs	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
BUDG Budgets	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.

Formation du Conseil	Réunion	Date
Education, jeunesse, culture et sport	2829	15/11/2007

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

FIGEĽ Ján

10/05/2007	Publication du document de base non-législatif	COM(2007)0242	Résumé
27/09/2007	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
15/11/2007	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
27/02/2008	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique		Résumé
13/03/2008	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A6-0075/2008
09/04/2008	Débat en plénière
10/04/2008	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0124/2008	Résumé
10/04/2008	Résultat du vote au parlement
10/04/2008	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2007/2211(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport d’initiative
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	CULT/6/51098

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE393.960	18/09/2007
Amendements déposés en commission	PE400.551	08/02/2008
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A6-0075/2008	13/03/2008
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0124/2008	10/04/2008	Résumé

Document de base non législatif	COM(2007)0242	10/05/2007	Résumé
Document annexé à la procédure	SEC(2007)0570	10/05/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)3169	28/05/2008
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)3164	11/06/2008
Document de suivi	COM(2010)0390	19/07/2010	Résumé
Document de suivi	SEC(2010)0904	19/07/2010	Résumé

Document de base non législatif	COM(2007)0242	10/05/2007	Résumé
Document annexé à la procédure	SEC(2007)0570	10/05/2007
Projet de rapport de la commission	PE393.960	18/09/2007
Amendements déposés en commission	PE400.551	08/02/2008
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A6-0075/2008	13/03/2008
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0124/2008	10/04/2008	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)3169	28/05/2008
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)3164	11/06/2008
Document de suivi	COM(2010)0390	19/07/2010	Résumé
Document de suivi	SEC(2010)0904	19/07/2010	Résumé